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Chadadagri
Novice
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Sexe : 
Messages : 25 |
Bonjour à tous ! Voilà ma question va peut-être paraître un peu saugrenue voire complètement débile mais peut-on transporter un cheval dans un camion ?
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Ines26
Membre VIP
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Sexe :
Messages : 4846 |
dans un camion specialisé dans le transport de chevaux oui sinon je sais pas |
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Adi
Expert
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Messages : 748 |
un cheval peut voyagé dans tous types de véhicules du moment que le véhicule est équipé pour cette usage avec toutes les sécurités pour le cheval et les usagers
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Yves11
Membre d'honneur
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Sexe :
Messages : 2963 |
alors là j'interviens direct... un cheval ne peut voyager QUE dans un véhicule spécialement aménagé, s'il doit rouler sur le réseau public ... la loi assimile à des "mauvais traitements à animaux" quiconque aura fait usage, de façon exceptionnelle ou habituelle, de transports d'animaux dans des véhicules non adaptés, pouvant porter atteinte à l'intégrité de l'animal.
Celui qui n'en tient pas compte est passible de poursuites devant le tribunal correctionnel, amende, peine d'emprisonnement, suspension du permis de conduire...
et bien sur, plainte de la SPA avec constitution de partie civile en cas de blessures provoquées à l'animal !!!
Voila !
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Lore29
Expert
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Sexe :
Messages : 530 |
| yves11 a écrit le 16/03/2008 à 22h29: |
|  | alors là j'interviens direct... un cheval ne peut voyager QUE dans un véhicule spécialement aménagé, s'il doit rouler sur le réseau public ... la loi assimile à des "mauvais traitements à animaux" quiconque aura fait usage, de façon exceptionnelle ou habituelle, de transports d'animaux dans des véhicules non adaptés, pouvant porter atteinte à l'intégrité de l'animal.
Celui qui n'en tient pas compte est passible de poursuites devant le tribunal correctionnel, amende, peine d'emprisonnement, suspension du permis de conduire...
et bien sur, plainte de la SPA avec constitution de partie civile en cas de blessures provoquées à l'animal !!!
Voila !
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Waouh!!! Ca c'est une explication on ne peut plus claire....Bon ben je crois qu'il n'y a rien à ajouter.... |
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Yves11
Membre d'honneur
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Sexe :
Messages : 2963 |
| lore29 a écrit le 16/03/2008 à 23h43: |
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Waouh!!! Ca c'est une explication on ne peut plus claire....Bon ben je crois qu'il n'y a rien à ajouter.... |
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ben vi annelore !!! bon j'ai aucun mérite, je le sais de par mon métier ...  |
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