Jador
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Quoi qu'il en soit, comme tout contrat , celui ci devra comporter la dénomination de chacune des parties, ainsi que leur statut respectif (ex. propriétaire du cheval, ...), et la présentation du cheval en question.
Ensuite les différents articles du contrat devront faire état des conditions précises de la DP:
ex. -Le prix de la pension
- Les jours et heures à laquelle le demi-pensionnaire peut venir monter le cheval
-Les disciplines qu'il est autorisé à pratiquer
-S'il peut ou non participer à des concours
-Les charges dont il est redevable (comme frais de maréchalerie, ...)
-Les responsabilités de chacune des parties (notamment en cas d'accident du cheval ou d 'un tiers)
-Précisez également si le cheval est assuré en Responsablilité civile, mortalité...
-Si le demi-pensionnaire a accès au matériel du cheval
-Et enfin biensûr ! la durée de validité de la convention
J'espère ne rien avoir oublié ! et j'espère que j'ai pu t'aider...  |
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