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Sujet : besoin de votre aide!! ( 332 vues - 37 réponses )
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Shasha14
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Messages : 2518 |
voila! deja Merci a venice qui ma fait tilter!!
j'esplique vite fait pour ceux qui n'ont pas suivi sur l'autre post! j'ai donner mon cheval a ma belle-soeur (ex maintenant)
du cheval elle a juste son carnet d'acompagnement, j'ai encore la carte de proprietaires.
si je me souvien bien on a pas fait de papiers de vente.
VOUS CROYEZ QUE JE PEU LE RECCUPERER?
ca fait a peu près 7mois qu'elle la, voila merci de m'avoir lu...
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Venice
Membre d'honneur
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S'il n'y a pas eu d'accord ecrit de "vente" du cheval (meme si tu lui a donné) il me semble que ce cheval te reviens toujours à l'heure actuelle... Mais je ne voudrais pas dire de bétise |
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Napomelba
Initié
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Messages : 181 |
Coucou
Peux-tu donner l'intitulé du post précédent afin que je puisse suivre ton histoire
Merci d'avance |
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Venice
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Messages : 3309 |
Oui attend d'autres conseil (demain surement car il est tard) car j'ai peur de dire n'importe quoi.
Mais normalement si tu a juste donner ton cheval, sans rien préciser à l'ecrit, il t'appartient toujours et tu as tous les droits dessus...
Apres je sais pas il peu y avoir des cas particuliers. |
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Shasha14
Membre d'honneur
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|  | Coucou
Peux-tu donner l'intitulé du post précédent afin que je puisse suivre ton histoire
Merci d'avance |
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c'est Mon amour! dans les photos |
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Corsimokhan
Membre d'honneur
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Messages : 1725 |
Moi je pense que tu peux effectivement récupérer ton cheval, la carte de propriété est le plus important! Tu n'as pas fait de contrat de vente ni signé quoi que se soit, c'est encore ton cheval!
Récupères le au plus vite!!!  |
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Chelsea
Apprenti
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Messages : 260 |
D'un point de vue juridique :
Le terme ''donner'' n'existe pas.
Le document d'accompagnement ne constitue en aucun cas une preuve d'être le propriétaire du cheval)
Mais, tu possèdes la carte de propriétaire et le cheval est à ton nom. De plus tu n'a pas de ''contrat écrit'' signifiant que tu fais don cde ce cheval.
Donc il est ta ''propriété'' et te revient de droit.
Je ne te le souhaite pas, mais si jamais elle ne voulais pas te le rendre, tu devra aller devant une cours de justice.
C'est un peu long, mais elle est avec toi !
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Chelsea
Apprenti
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Messages : 260 |
| venice a écrit le 03/10/2007 à 23h43: |
| | | Apres je sais pas il peu y avoir des cas particuliers. |
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Le cas particulier serait que si la véritable propriétaire est reconnue coupable de mauvais traitement à son cheval ! |
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Karen13
Expert
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Messages : 930 |
C'est clair que normalement ton bidou te revient...
Après essaie plutôt de voir avec ton ex-belle soeur en lui expliquant ton cas pour le récupérer, sans la braquer et aller devant les tribunaux.. car beaucoup de temps et d'argent sont alors à perdre 
Mais bon ca va etre délicat..
Réfléchis bien surtout et tiens nous au courant !! |
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Ragazza78
Expert
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Messages : 561 |
A mon avis tu peux car seul le noim de proprio déclaré aux haras nationaux fait foi .... d'après moi bien sûr !!
et étant un peu de la partie , je te conseille une négo amiable avec ton ex plutôt qu'un procès long et couteux !!
Bon courage shasha  |
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Shasha14
Membre d'honneur
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Messages : 2518 |
merci a toutes!! je crois que je vais effectivement prendre les devans pour reccuperré mon bebe! en essayant bien sur de ne pas passer par la case justice! voila je doit me mettre au boulot maintenant... |
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