 Accueil CA
Aide
Forums
Connectés
Inscription
Rechercher
Connexion
|
|
Ginano
Novice
 M'écrire un MP
Sexe : 
Messages : 2 |
j ai un voisin qui me gonfle et qui veut porté plainte par ce que j ai j ai deux chevaux mon enclos et toujour tenue propre
il ne font jamais de bruit et ils sont sur 1500mcarre de terrain avec un abris,je voudrais savoir si il a le droitde faire sa.
merci de votre réponse si vous en avez une.
|
|
|
|
Tagada
Expert
 Mon site internet
M'écrire un MP
Sexe :
Messages : 631 |
Bonjour,
première chose quelle serait le motif de sa plainte?
Deuxièmement tes chevaux ont ils déja endommagé son terrain?
Troisièmement as tu un document qui t'interdit il l'exploitation de ton terrain en élevage ou autre catégorie du même type?
D'un point de vu juridique si rien ne t'interdit l'usage que tu en fais (ni document dans ton titre de propriété, ni document de la mairie, etc...), si vous n'êtes pas en copropriété, si tes chevaux ne représentent pas un danger pour ton voisin ou une nuisance (insalubrité du lieu, bruit, etc...), il n'a aucun recours légal pour t'attaquer. Deuxièmement si il s'amuse à porter plainte pour simplement dire "je ne veux pas de chevaux à côté de chez moi," crois moi sa plainte n'ira pas loin.
Il est vrai que certaines activités peuvent être condamnables comme du stockage abusif de matériaux, un atelier bruyant, un élevage insalubre ou d'animaux dangereux... mais cela ne l'est que si et seulement si cela représente une véritable nuisance pour tes voisins et que celle-ci soit constatée par un expert mandaté. En bref si il a des sous à perdre en t'attaquant laisse le faire ;) |
|
Tinkers
Apprenti
M'écrire un MP
Sexe :
Messages : 277 |
Je suis d'accord avec tagada rien ne t'empêche d'avoir des chevaux dans un terrain, je suis bien plaçé pour te le confirmer, il y a quelques temps de ça le maire du village où j'habite qui me vend le foin et la paille a su que je faisais un box démontable dans mon jardin qui fait aussi 1500 m², la seule chose qu'il a pu me dire c'est que l'odeur pourrait incommoder les voisins par contre je lui est souligner que derrière chez moi mon voisin à des moutons et que jusqu'a aujourd'hui je ne m'étais jamais plainte de l'odeur. Voilà t'inquietes pas en plus dés l'instant que les gens savent qu'on a des chevaux on passe souvent pour des personnes qui on de l'argent et la jalousie fait beaucoup de choses, tiens nous au courant si il continu de t'embéter. |
|
Plasma
Apprenti
Mon site internet
M'écrire un MP
Sexe : 
Messages : 439 |
Quand tu as un voisin qui a 3 chiens dans 150 m2 de jardin, qui hurlent toute la journée, tu ne peux pas faire grand chose ... alors pour 2 pauvres chevaux qui ne demandent rien a personne, ce serait un comble qu'on viennent t'embeter.
Deplus, il y a quelques mois je discutais avec quelqu'un qui avait un centre equestre en pleine ville ( je m'etonnais qu'il n'ai pas de probleme type voisinage ), et il m'a repondu que legalement il n'y a pas de commodo-incommodo pour les chevaux, pourvu que tu respectes des regles elementaires d'hygiène, etc ... Mais c'est a vérifier.
|
|
 Sujet normal
 Sujet très visité - Plus de 15 réponses
 Sujet brûlant - Plus de 25 réponses
|
|
|
Répondre au sujet
Répondre avec citation