Propriétaire - copropriétaire.

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Jezabella22

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Propriétaire - copropriétaire.
Posté le 07/02/2016 à 23h42

• Bonjour,Bonsoir à tous.

Je voudrais vous parler de mon problème.
Une bonne amie a moi à reçu un cheval,
(le propriétaire de la colonie ou elle allais lui à donner).
Elle ma par la suite demander si je voulais qu'on le partage.
J'ai accepter elle me disait que ça serrais NOTRE poney.
Je lui avais proposer d'être à la place ça demi-pension elle n'a jamais accepter.
Aujourd'hui nous somme à 50%-50% propriétaire de ce poney. Sur les papier elle est écris comme Propriétaire & moi comme copropriétaire.

Cela fait qu'elle que semaine qu'on ne s'entend plus ( à cause de beaucoup d'histoire qu'elle à crée).
Elle ma proposer de racheter ma pare de mon poney contre de l'argents ( celle qui à servis de le rapatrier en île de france,véto & maréchal).
J'ai refuser car je ne veux pas me séparé de lui, ça fait 6mois que je le vois & m'en occupe toutes les semaines.

Je voudrais savoir si il y avais possibilité qu'elle puisse le récupéré ? Si j'ai des droit sur lui ? Et si devant des tribunaux elle était sur de pouvoir garder notre poney ?


Merci beaucoup je ne trouve pas de réponse a mes questions j'espère que qu'elle qu'un pourra m'aidée.
Je suis consciente d'avoir fait une grosse connerie mais bon quand c'est ta " meilleurs amie " tu ne te pause pas de questions ...


MERCI .



Expar

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Posté le 09/02/2016 à 12h46

Tu as un contrat de vente ou une facture à vos 2 noms à 50-50 ?
Si tu as le n° de SIRE du poney, regarde bien sur l'IFCE que le poney est enregistré à vos 2 noms + prévient l'IFCE du conflit, quitte à le faire par écrit LAR.

Mais il va bien falloir que l'une d'entre vous, vende les parts du poney à l'autre. S'il y a une decision urgente à prendre vis-à-vis du poney (colique...), l'une peut tout à fait bloquer l'autre dans les soins ou orientation des soins, en attendant, ça sera le poney qui trinquera...

Lolytop1

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Posté le 09/02/2016 à 12h50


mouffu a écrit le 08/02/2016 à 13h11:
+1000

Tu peux prouver le fait d'être la seule proprio du poney si tu payes tous les frais pendant un an.
Bon courage :)

Que cela serve de leçon à tous: la copropriété, ce n'est jamais une bonne idée;

(ouais je fais des sloogans)


C'est une légende cette échéance des "1 an"

Un sujet très bien fait par madstripes :

https://www.chevalannonce.com/forums-8934009-le-droit-du-cheval-pour-les-nuls-n1

Madstripes

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Posté le 09/02/2016 à 13h39


lolytop1 a écrit le 09/02/2016 à 12h50:


C'est une légende cette échéance des "1 an"

Un sujet très bien fait par @madstripes :

https://www.chevalannonce.com/forums-8934009-le-droit-du-cheval-pour-les-nuls-n1


Effectivement, cette histoire de 1 an est une ânerie.

Plusieurs éléments de réponse :

1/ la carte n'est pas un titre de propriété. Peu importe ce qui est écrit dessus, s'il existe un contrat qui dit l'inverse, c'est ce dernier qui prévaudra ;

2/ non, la copropriété ne permet pas à un copropriétaire de bloquer une décision comme prodiguer des soins vétérinaires. Et celui qui avance ces frais pour le compte des autres copropriétaires peu se les faire rembourser auprès de ces derniers ;

3/ on ne peut pas empêcher un copropriétaire de sortir de l'indivision. Quant on a bien fait les choses, le contrat organise toujours la "sortie" d'un copropriétaire, en donnant la priorité sur le rachat des parts aux autres copropriétaires, et parfois en fixant par avance les modalités de fixation du prix des parts. Quand rien n'est écrit, le copropriétaire qui veut partir est libre de céder ses parts à qui il veut (même à titre gratuit). S'il n'y a aucun acheteur, un copropriétaire peut demander le partage en justice, c'est à dire faire vendre le cheval aux enchères. J'ai bien dit le cheval, pas uniquement ses parts.

Jezabella22

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Posté le 09/02/2016 à 14h46


expar a écrit le 09/02/2016 à 12h46:
Tu as un contrat de vente ou une facture à vos 2 noms à 50-50 ?
Si tu as le n° de SIRE du poney, regarde bien sur l'IFCE que le poney est enregistré à vos 2 noms + prévient l'IFCE du conflit, quitte à le faire par écrit LAR.

Mais il va bien falloir que l'une d'entre vous, vende les parts du poney à l'autre. S'il y a une decision urgente à prendre vis-à-vis du poney (colique...), l'une peut tout à fait bloquer l'autre dans les soins ou orientation des soins, en attendant, ça sera le poney qui trinquera...

J'ai le numéro de SIRE de mon poney mais sur le site nos nom ne sont pas écris et je ne peut pas me connecter avec le SIRE de mon poney car elle ne ma pas donner de code .. Vous penser que je doit appeler pour des renseignement ..
Je lui faisait confiance pour les papier je n'aurais pas du ..

Endurance64

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Posté le 09/02/2016 à 18h03

Il faudrait que tu appel les haras nationaux , tu peux tout à fait demander ta carte de propriété !! Tu payera 25 euros et tu recevra ta carte avec ton nom

Lolytop1

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Posté le 09/02/2016 à 19h06


endurance64 a écrit le 09/02/2016 à 18h03:
Il faudrait que tu appel les haras nationaux , tu peux tout à fait demander ta carte de propriété !! Tu payera 25 euros et tu recevra ta carte avec ton nom


Lisez ce qu'a écrit madstripes au dessus

Expar

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Posté le 10/02/2016 à 11h05


jezabella22 a écrit le 09/02/2016 à 14h46:

J'ai le numéro de SIRE de mon poney mais sur le site nos nom ne sont pas écris et je ne peut pas me connecter avec le SIRE de mon poney car elle ne ma pas donner de code .. Vous penser que je doit appeler pour des renseignement ..
Je lui faisait confiance pour les papier je n'aurais pas du ..


Comme les autres, lis ce qu'a écrit Madstripe, mais si tu n'as pas de contrat ou la facture à 50-50% de l'achat du poney, rien ne prouve que tu es réellement co-propriétaire...

Jezabella22

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Posté le 10/02/2016 à 22h58

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- Voila le seul document que j'ai en ma possession. Elle ne veut pas me donner autre chose. Et je ne sais pas si avec ça je peut l'ajouter sur mon compte IFCE ?

Jezabella22

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Posté le 10/02/2016 à 23h00


madstripes a écrit le 09/02/2016 à 13h39:


Effectivement, cette histoire de 1 an est une ânerie.

Plusieurs éléments de réponse :

1/ la carte n'est pas un titre de propriété. Peu importe ce qui est écrit dessus, s'il existe un contrat qui dit l'inverse, c'est ce dernier qui prévaudra ;

2/ non, la copropriété ne permet pas à un copropriétaire de bloquer une décision comme prodiguer des soins vétérinaires. Et celui qui avance ces frais pour le compte des autres copropriétaires peu se les faire rembourser auprès de ces derniers ;

3/ on ne peut pas empêcher un copropriétaire de sortir de l'indivision. Quant on a bien fait les choses, le contrat organise toujours la "sortie" d'un copropriétaire, en donnant la priorité sur le rachat des parts aux autres copropriétaires, et parfois en fixant par avance les modalités de fixation du prix des parts. Quand rien n'est écrit, le copropriétaire qui veut partir est libre de céder ses parts à qui il veut (même à titre gratuit). S'il n'y a aucun acheteur, un copropriétaire peut demander le partage en justice, c'est à dire faire vendre le cheval aux enchères. J'ai bien dit le cheval, pas uniquement ses parts.




Bonsoir, j'ai pas vraiment compris ..
Car moi je ne veut pas vendre mes parts elle non plus.
Elle le voudrais à elle seul & moi je m'en fou si il est à nous deux. J'ai mis si dessus le document que j'ai et je ne sais pas quoi en faire ( si je peut en faire qu'elle que chose ) à quoi sert cette clé ? Merci.

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Posté le 11/02/2016 à 02h05

je ne vois pas bien la photo, mais il me semble qu'il est note que tu as 50%,c'est ca?

la situation est claire:
soit tu lui vends tes parts
soit elle te vend ses parts
soit vous continuez ainsi avec la mauvaise ambiance qui va avec
soit vous partez devant les tribunaux, ect... avec la poss que le jugement demande la vente du cheval a un tiers.

voila

mon conseil: prendre rdv dans un café, et avoir une bonne discussion sur vos differents et vos envies concernant ce poney

Lulu423

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Posté le 11/02/2016 à 02h26


jezabella22 a écrit le 10/02/2016 à 23h00:



Bonsoir, j'ai pas vraiment compris ..
Car moi je ne veut pas vendre mes parts elle non plus.
Elle le voudrais à elle seul & moi je m'en fou si il est à nous deux. J'ai mis si dessus le document que j'ai et je ne sais pas quoi en faire ( si je peut en faire qu'elle que chose ) à quoi sert cette clé ? Merci.


Moi je te conseil de vendre tes parts vu qu'elle le veut pour elle seule la situation ne va pas s'arranger si tu continue ainsi et elle risque de te pourrir la vie si tu refuse de céder donc soit ça ce fait a l'amiable avec contrat dans un café soit devant le tribunal mais bonjour les frais.

Tu aime ce poney je le comprend mais il faut savoir laisser tomber quand une cause est perdu et c'est le cas ta copine ta bien eu (donc lorsque tu lui vendra tes parts assures toi de bien encaisser le chèque avant de signer la carte de propriété).

Madstripes

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Posté le 11/02/2016 à 13h18


jezabella22 a écrit le 10/02/2016 à 23h00:



Bonsoir, j'ai pas vraiment compris ..
Car moi je ne veut pas vendre mes parts elle non plus.
Elle le voudrais à elle seul & moi je m'en fou si il est à nous deux. J'ai mis si dessus le document que j'ai et je ne sais pas quoi en faire ( si je peut en faire qu'elle que chose ) à quoi sert cette clé ? Merci.


Naala147 a très bien résumé la situation.

Jezabella22

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Propriétaire - copropriétaire.
Posté le 07/03/2016 à 12h46

• Bonjour a tous,
Je voulais tout d'abord vous remercier pour vos message et votre aide. J'ai pris du recule et j'ai pris une décision ..
J'ai écouter la plus part des gens qui m'on répondu.
J'était enfin prête a m'en séparé alors j'ai envoyer une lettre qui proposais la vente de mes parts, je n'est pas encore de réponse ( je l'est envoyer ce vendredi ).

Je vous tiendrais au courant si vous le voulez pour la suite.
En tout cas merci beaucoup :)

Petitnuage130

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Posté le 11/03/2016 à 13h14


jezabella22 a écrit le 07/03/2016 à 12h46:
• Bonjour a tous,
Je voulais tout d'abord vous remercier pour vos message et votre aide. J'ai pris du recule et j'ai pris une décision ..
J'ai écouter la plus part des gens qui m'on répondu.
J'était enfin prête a m'en séparé alors j'ai envoyer une lettre qui proposais la vente de mes parts, je n'est pas encore de réponse ( je l'est envoyer ce vendredi ).

Je vous tiendrais au courant si vous le voulez pour la suite.
En tout cas merci beaucoup :)



La vente des parts ? On peut vendre des parts qui valent 0€ (il a été donné c'est bien ça ? ) ?

(Pleins de questions mais ça m'intriguait ^.^)

Ventdusud

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Posté le 11/03/2016 à 13h50

ce n'est pas parce qu'elle a eu la moité du cheval gratuit que les parts valent 0

elle peut estimer un prix du poney et demander le prix équivalent à ses part pour le vendre

c'est comme j'ai donnée une voiture à mon fils s'il veut en changer il peut la revendre ... même s'il l'a eu pour 0
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