Qui peut m'expliquer la différence ? TVA

jicris par entraineur tu entends aussi pour les chevaux de sport et de loisirs... pas seulement courses ? Toute valorisation d'un cheval en fait... (cheval "domestique" //cheval de bouche)

jicris

Merci pour ces précisions !
Ou puis -je trouvé ce fameux taux de remboursement ?

Parce que pour savoir ce qui me conviendrait le mieux, faudrait avoir les bonnes infos

Ensuite beaucoup d'éleveurs ( petits comme grands ) facturent avec TVA donc je suppose que c'est ce qui est le plus rentable !

Aprés être au remboursement forfaitaire me parait plus simple niveau compta, non ?

jicris

C'est pourtant pour cette raison que j'ai du passer du forfait au réel !

anemone47
tornado61

Sûre et certaine !! Pour le régime du remboursement forfaitaire :

* Si éleveur uniquement --> bye bye si entrainement et/ou pension également

* Si CA annuel sur 2 années consécutives ne dépasse pas 46 000 €

* Si on possède des attestations d'achats (faites par les acheteurs) --> les particuliers ne peuvent pas vous délivrer d'attestation.

C'est souvent le dernier point qui coince car si vous vendez majoritairement à des particuliers alors vous ne récupérerait rien (pas de compensation avec la tva sur achats quoi)

ça ne vous empêche pas de conserver ce système malgré tout pour sa simplicité de fonctionnement et vous ne facturez pas de tva.

Pareil fiscalement Micro BA uniquement pour les éleveurs (ni pension, ni entrainement)


Edit pour le taux :

Les taux applicables

Le taux appliqué à la base de calcul du remboursement forfaitaire qui diffère selon la nature des produits est de (taux applicables aux ventes réalisées depuis le 1er janvier 2014) :

5,59 % pour le lait, les animaux de basse-cour, les œufs, les animaux de boucherie et de charcuterie définis par décret, ainsi que les céréales, les oléagineux et les protéagineux mentionnés à l'annexe I du règlement (CE) 79/2009 du Conseil, du 19 janvier 2009 et 4,43 %, pour les autres produits.
Les obligations à respecter

Pour obtenir le remboursement forfaitaire, les exploitants agricoles doivent adresser au service des impôts des entreprises une déclaration annuelle n° 3520-K récapitulant les encaissements de l'année précédente ouvrant droit au remboursement.

A cette déclaration, les exploitants agricoles doivent joindre les attestations annuelles d'achats établies par leurs clients.

Les exploitants au remboursement forfaitaire sont tenus d'établir des factures dans les conditions de droit commun (sans mention, bien sûr, de TVA).

crinsdorphee31

Oui je parle de prestation d'entrainement facturée comme telle (débourrage, pré-entrainement, travail, ...) pour les courses et le sport effectivement.

J'émet un doute sur la partie débardage, labourage qui sont souvent à part (volonté de conserver le savoir faire j'imagine)

Merci pour ces infos !

Oui, les chevaux "de travail" ou labeur, ne sont pas considérés comme des chevaux de"loisir" (courses, sport, loisirs) ; lorsqu'on est au réel, les premiers sont vendus à un taux de 10%, et les second à 20% ; ils sont considérés comme un "outil de production", comme les poulinières ou les étalons.

crinsdorphee31

Oui pour la vente du cheval
mais c'était plus pour la partie "travail" "débourrage" de ces chevaux là

jicris oui, autant tu peux vendre un cheval de loisirs/sport/courses sur son caractère et ses ascendants, autant un cheval de labeur tu le vends 'fini', donc le débourrage est bien inclus dans le prix de vente.

Je vends aux particuliers essentiellement donc aucun remboursement possible alors !
Crotte !!!!!!

Merci pour ce post interressant
jicriss
tornado61
crinsdorphee31

Ah d'accord, je suppose que j'aurais plus de particuliers pour mes poulains que d'éleveurs !

Donc système plus simple mais reste encore à remplir un bilan et un compte de résultat

ça aussi ce n'est pas flagrant quand tu lis les infos sur le "forfait" ...
Je pense que tout est fait pour nous obliger à prendre un comptable malheureusement...

Je me suis inscrite au CFE, au réel et aussi réel TVA... ils demandent une comptabilité, mais je pense qu'avec un petit logiciel pas trop cher je devrais m'en tirer jicris tu as une idée ?

Un truc du type SAGE ou quelque chose comme ça ?

crinsdorphee31

Eh oui quand je disais qu'on en apprenait plus sur le forum qu'auprès des organismes concernés !

jicris



Sais tu si on peut changer de " statut " comme on veut ?
Je parle de la tva

crinsdorphee31

Pour la comptabilité, ce que je te conseille :

* si tu as une bonne connexion internet --> un logiciel en ligne comme EBP, le plus basique. Tu auras l'assistance, les mises à jour, les sauvegardes, accessible de partout, des accès pour ton comptable comme ça il peux t'aider à tout moment et se débrouille comme un grand pour les transferts vers son logiciel. Sous forme d'un abonnement mensuel 12 à 20 € HT voir plus bien sûr selon les choix de services

* si tu en as pas --> c'est bien dommage car tu devras gérer tes sauvegardes, mises à jour payantes, assistance hors de prix, accessible que d'un PC mais moins cher pour moins de 100 € tu auras un EBP !