Forum >

Discussions générales >

Comment récupérer des terrains agricoles ?

Comment récupérer des terrains agricoles ?

Répondre au sujet

Page(s) : 1 2 3 4

Auteur

41724 vues - 50 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Membre d'honneur

Trust : - (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1458

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 16h50

bonjour, bonjour,

mon chéri et moi avons pleins de projets en tête et pour les concrétiser il nous faut du terrain.

Mon homme est propiétaire d'une quinzaine d'hectares qui sont exploités depuis environ 25 ans par des agriculteurs qui font un peu ce qu'ils veulent dedans.

La bail est un bail oral, passé entre le père de mon ami (décédé depuis) et l'agriculteur en question.

Savez vous comment nous pourrions faire pour récupérer ces terrains?

Les projets que nous avons en tête seront réalisables dans environ 5 ans je pense, mais en attendant, nos loulous vont avoir besoin de place pour brouter.

Merci d'avance de me faire part de vos connaissances et expérience et s'il y'a un notaire ou un avocat ou quelqu'un qui bosse à la SAFER sur le fow alors je vous écoute!!!!

Merci

Membre d'honneur

Trust : 2 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1775

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h06

et bien pour recuperer ton terrain je te dis accroche toi ! meme si tu es propriétaire (enfin ton homme) et bien c'est l'agriculteur qui est prioritaire etant donné qu'il l'exploite depuis un certain nombre d'année! oula ca va pas etre chose facile !

Membre ELITE Argent

Trust : - (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 8509

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h11

un bail oral n'a aucune valeur !
Tu es sure qu'ils n'ont rien signé?

Membre d'honneur

Trust : - (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1575

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h12

Hoooooooo punaise courage à vous ..
Nous si on trouve du terrain, bin nos amis agriculteur il irons voir ailleurs car après ils croient que c'est à eux

Limite tu te fait engueuler !

Membre ELITE Argent

Trust : - (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 8509

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h12

Est-ce qu'ils payent un loyer?
Si oui, tu es coincée pour des années.
Si non, ils n'ont aucun droit...

Membre d'honneur

Trust : - (?)

Mon site internet
M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1969

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h12

magdu84 a écrit le 24/08/2009 à 17h11:

un bail oral n'a aucune valeur !
Tu es sure qu'ils n'ont rien signé?

+1 SI IL N Y A RIEN DE SIGNER RECUPERE TES TERRES

Membre ELITE Or

Trust : 18 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 10700

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h14

bail oral ou pas c'est pas grave,tant que le paysan paye la msa,donc louxhor,prend contact directement avec elle pour voir les modalites pour les recuperer

Maître

Trust : - (?)

Mon site internet
M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1065

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h21

La première chose a faire est de contacter l'agriculteur et de le lui dire ..... c est évident ....
ton homme est propriétaire des terres donc même si cela fait des années que ces terres sont travaillées, il peut les récupérer .

Donc en premier, le lui dire, selon comment cela se passe, lui adresser un courrier et bien sur, lui donner un délai pour "débarrasser" le plancher.

Cela ne devrait poser aucun problème ...

Membre ELITE Or

Trust : 406 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 67266

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h21

une terre occupée par un agriculteur depuis plus de 2 ans, n'est pas si simple à récupérer que cela.............. renseignes toi bien sur ce que tu peux faire avant de le remercier, j'ai bien peur qu'il ai quand même des droits mêmes s'il n'y a pas de bail écrit

bon courage

Membre d'honneur

Trust : - (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1458

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h23

alpine40 a écrit le 24/08/2009 à 17h14:

bail oral ou pas c'est pas grave,tant que le paysan paye la msa,donc louxhor,prend contact directement avec elle pour voir les modalites pour les recuperer

Oui ils cotisent à la MSA... Mais le GAEC est en redressement judiciaire car séparation des frères propriétaires du GAEC. Certains de leurs tracteurs déja saisis etc... Est ce que ça peut avoir une quelconque incidence sur la recupération des terres? genre justifiés qu'on craint pour le non paiement....

De plus ils ont déja été en retard de paiement sur certaines années, le plus à été 3 mois. Ils paient une fois l'an et l'année dernière c'était ok.

Aussi, ils exploitent de manière anarchique, il changent de culture sans prévenir mon ami, ils ont fait des ouvertures sur certains parc sans prévenir, ils ont otés des clotures, pris des pierres des murgets etc... pleins de ptits trucs du genre.

Si vous avez d'autres avis je suis toute ouîe

Membre ELITE Or

Trust : 18 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 10700

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h29

ce que tu as de mieux a faire c'est d'appeler la SAFER et la MSA

Membre d'honneur

Trust : - (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1458

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h30

alpine40 a écrit le 24/08/2009 à 17h29:

ce que tu as de mieux a faire c'est d'appeler la SAFER et la MSA

C'est ce qu'on va faire demain mais en attendant si certains ont des témoignages a apporter c'est toujours bon à prendre

Maître

Trust : - (?)

Mon site internet
M'écrire un MP

Genre :
Messages : 1079

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h31

alpine40 a écrit le 24/08/2009 à 17h14:

bail oral ou pas c'est pas grave,tant que le paysan paye la msa,donc louxhor,prend contact directement avec elle pour voir les modalites pour les recuperer

+1 si il paie la MSA.parcontre si il n y a pas de bail et qu il paie la MSA tu dois lui stipulé par recommandé et avant renouvelement de cotisation que tu veux récupéré tes terres .ça prend presque 18 mois !et encore.
mais bats toi.

Membre ELITE Or

Trust : 18 (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 10700

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 17h31

par contre je suis interessee aussi,au cas ou

Apprenti

Trust : - (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 391

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 18h35

Si il ni a pas de bail signé, normalement tu peux récupérer tes terres

Le soucis, c'est à partir du moment où tu loue du terrain à un agriculteur, il est quasiment impossible de le lui retirer...
Parle en déjà avec lui, tu lui dis qu'il ni a aucun accord signé, que tu souhaite récupérer des terres pour toi à titre d'exploitant..
S'il n'est pas concilliant, tu appelle la SAFER et tu explique ton cas, en précisant bien que tu souhaite t'installer.

Membre ELITE Argent

Trust : - (?)

M'écrire un MP

Genre :
Messages : 8509

0 j'aime

Comment récupérer des terrains agricoles ?
Posté le 24/08/2009 à 18h40

dons apparemment, l'agriculteur paye un loyer, ça va être dur !!
A voir, est-ce qu'en cas de succession, on peut mettre un terme à la location dans un délai plus court...

Page(s) : 1 2 3 4

Comment récupérer des terrains agricoles ?

Répondre au sujet