Réglementation hauteur cloture pré

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Urano

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Réglementation hauteur cloture pré
Posté le 26/08/2009 à 15h39

Je viens de voir avec un avocat spécialiste du droit rural qu'il y avait une hauteur minimale de cloture à avoir. En dessous de cette hauteur, l'assurance peut refuser de fonctionner si échapement et dégats du loulou fugueur.
Pourquoi alors les fournisseurs de cloture ne nous renseignent pas plus et vendent des piquets inférieurs à la hauteur prescrite?!!!
On devrait être plus informé que cela... Chez moi, pré à mettre aux normes donc... Et vous? Vous connaissiez ce réglement? Vous êtes aux normes?

Marmou

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Réglementation hauteur cloture pré
Posté le 12/03/2012 à 12h26


labeo a écrit le 12/03/2012 à 12h09:


Les osteos et les HN ne font pas jurisprudence, seul le code rural est a consulter et je ne vois la référence a aucun article du Code Rural.



Oui je n'ai pas trouvé de non plus :/

Mel312

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Posté le 12/03/2012 à 12h27

Personellement, j'ai toujours trouver (á part exception), les clotture pour chevaux trop basses.

Lorsque ma le pére et un amis de ma voisine ont installé une cloture pour un nouveau pré pour les chevaux á 1m20, je leur ai dis que c'était pas des vaches mais des chevaux (d'autant plus que l'un d'entreux, un anglo, avait fait des steeple-chasse!). Mais du haut de mes 14 ans, je n'y connaissé rien apparement. Puis un jours l'anglo se retrouvant seul a décidé de partir en vadrouille! Il a été trouvé á 5h00 du mat par un automobiliste, couché sur le passage á niveau! Le lendemain, ils ont réhaussé la cloture!

Marmou

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Posté le 12/03/2012 à 12h35


mel312 a écrit le 12/03/2012 à 12h27:
Personellement, j'ai toujours trouver (á part exception), les clotture pour chevaux trop basses.

Lorsque ma le pére et un amis de ma voisine ont installé une cloture pour un nouveau pré pour les chevaux á 1m20, je leur ai dis que c'était pas des vaches mais des chevaux (d'autant plus que l'un d'entreux, un anglo, avait fait des steeple-chasse!). Mais du haut de mes 14 ans, je n'y connaissé rien apparement. Puis un jours l'anglo se retrouvant seul a décidé de partir en vadrouille! Il a été trouvé á 5h00 du mat par un automobiliste, couché sur le passage á niveau! Le lendemain, ils ont réhaussé la cloture!


Certe, c'est pour ça qu'il y a des recommandations.

Mais on ne peut rendre tout obligatoire.

C'est comme moi qui fait de la moto et que je vois des mecs en mp3 à côté se balader en short, t-shirt et (oooooooooooo) un casque, enfin une coquille sur la tete.

Ceux là, je donne pas cher de leur peau s'ils tombent (littéralement ils n'auront plus de peau !!).

Moi, j'ai testé ma carapace composée de cuir, renfort en tout genre, dorsale et casque intégrale, je me suis relevée, je n'avais rien, même les flics étaient étonnés.

Et pourtant, ces mecs en T-shirt respectent la loi...



==> Il n'y a qu'une bonne leçon qui permet de faire comprendre l'importance de certaines précautions !

Edité par marmou le 12-03-2012 à 12h35



Tagadafraisou

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Réglementation hauteur cloture pré
Posté le 12/03/2012 à 13h16

Nous sommes bien français !! à ronchouiller pour tout et tout le temps

En effet nul n'est censé ignorer la loi et je pense que chacun doit prendre ses responsabilités et chercher de lui même si oui ou non il y a une règlementation. Ronchonner en disant "il faudrait peut petre que l 'on nous le dise" " les vendeurs ils vendent le matos mais ils nous disent rien"....

Pour ma part je ne connaissais pas cette loi ou précaunisation ( bah voui j'ai beau dire que chacun doit prendre ses responsabilités , je n'ai pas cherché non plus, mais je ne râle pas ! si je suis en tords c'est de ma faute), enfin lorsque j'ai fait mes clotûres via le site de la sanglière ils avaient indiquaient le fils du bas 70 cm et celui du haut 1m40 ( ou 1m30 je ne sais plus) j'avais donc directement suivi leurs conseils. De puis nous avons aussi installé des lisses en bois sur une petite partie et elles doivent faire les 1 m 60 de hauteur ... Je pense que chaque proprio d'équidé s'il a un minimul de connaissance en équin doit bien se douter que 1 m , 1m10 pour un cheval c'est cacahuète!!! et une petit galop et hop vive la liberté ! C'est donc une évidence qu'il y a une hauteur minimum à respecter pour empecher ses cehvaux d'aller voir ailleurs.

Mais c'est moins simple lorsque l'on est en location, refair ela cloture est honnereux, pas toujours autorisé par le proprio... une double cloture en interne en fil électrique de bonne hauteur doit permettre de garder ses bêtes chez soi.

Après de là à ce que les proprio soient verbalisés si pas de hauteurs respectées... la route est longue....

Echo_waco

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Posté le 12/03/2012 à 13h22


tagadafraisou a écrit le 12/03/2012 à 13h16:
Après de là à ce que les proprio soient verbalisés si pas de hauteurs respectées... la route est longue....


Ce n'est pas qu'une question de verbalisation mais d'assurance :) Personnellement je trouve ça étrange que les clotures que l'on achete ne soient pas "aux normes" mais ce qui me choque c'est que ce ne soit pas stipulé dans les contrats d'assurance.

Personnellement, j'ai des barrières plutôt hautes, car un cheval facilement fugueur, mais je n'ai aucune idée de leur hauteur exacte et surtout, je ne suis pas certaines qu'elles soient toutes à la même hauteur...
Donc suis-je en tort?

De plus je suis en location donc je ne peux pas refaire les barrières à ma guise, et du coup j'ai fait comme tu le mentionnes, en doublant en électrique à environ 1m de la cloture existante, mais je ne sais pas non plus si je suis dans la légalité comme ceci...

C'est vrai que les français ronchonnent facilement, mais franchement je ne pensais pas qu'il y avait une hauteur à avoir pour les assurances, on est quand même pas bien au courant :)

Labeo

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Posté le 12/03/2012 à 13h25


tagadafraisou a écrit le 12/03/2012 à 13h16:
Nous sommes bien français !! à ronchouiller pour tout et tout le temps

En effet nul n'est censé ignorer la loi et je pense que chacun doit prendre ses responsabilités et chercher de lui même si oui ou non il y a une règlementation. Ronchonner en disant "il faudrait peut petre que l 'on nous le dise" " les vendeurs ils vendent le matos mais ils nous disent rien"....

Pour ma part je ne connaissais pas cette loi ou précaunisation ( bah voui j'ai beau dire que chacun doit prendre ses responsabilités , je n'ai pas cherché non plus, mais je ne râle pas ! si je suis en tords c'est de ma faute), enfin lorsque j'ai fait mes clotûres via le site de la sanglière ils avaient indiquaient le fils du bas 70 cm et celui du haut 1m40 ( ou 1m30 je ne sais plus) j'avais donc directement suivi leurs conseils. De puis nous avons aussi installé des lisses en bois sur une petite partie et elles doivent faire les 1 m 60 de hauteur ... Je pense que chaque proprio d'équidé s'il a un minimul de connaissance en équin doit bien se douter que 1 m , 1m10 pour un cheval c'est cacahuète!!! et une petit galop et hop vive la liberté ! C'est donc une évidence qu'il y a une hauteur minimum à respecter pour empecher ses cehvaux d'aller voir ailleurs.

Mais c'est moins simple lorsque l'on est en location, refair ela cloture est honnereux, pas toujours autorisé par le proprio... une double cloture en interne en fil électrique de bonne hauteur doit permettre de garder ses bêtes chez soi.

Après de là à ce que les proprio soient verbalisés si pas de hauteurs respectées... la route est longue....



Peut être parce que c'est plus une question d'éducation avant tout et perso 7 chevaux tous gabarit avec des clotures de vaches, un seul fil a 80 cm, personne ne s'est jamais retrouvé dehors !

Parce que tu peux mettre 1 m 50 avec 4 rangées de fil, si ma demi-trait veut passer, elle passera tu peux me croire.

De même , un ami avait un pottok qui passait sous 20 cm !

alors inventer une législation c'est quand même embeter les gens qui ne le mérite pas.

Labeo

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Posté le 12/03/2012 à 13h30


echo_waco a écrit le 12/03/2012 à 13h22:

Ce n'est pas qu'une question de verbalisation mais d'assurance :) Personnellement je trouve ça étrange que les clotures que l'on achete ne soient pas "aux normes" mais ce qui me choque c'est que ce ne soit pas stipulé dans les contrats d'assurance.

Personnellement, j'ai des barrières plutôt hautes, car un cheval facilement fugueur, mais je n'ai aucune idée de leur hauteur exacte et surtout, je ne suis pas certaines qu'elles soient toutes à la même hauteur...
Donc suis-je en tort?

De plus je suis en location donc je ne peux pas refaire les barrières à ma guise, et du coup j'ai fait comme tu le mentionnes, en doublant en électrique à environ 1m de la cloture existante, mais je ne sais pas non plus si je suis dans la légalité comme ceci...

C'est vrai que les français ronchonnent facilement, mais franchement je ne pensais pas qu'il y avait une hauteur à avoir pour les assurances, on est quand même pas bien au courant :)


Exact pour cette partie, et alors il faudrait une législation ou l'assurance ne te rembourserais pas si les chevaux s'affolent (pour une raison exterieure) et se retrouve sur une route.

Nombreuses sont les raisons pour que des chevaux puissent traverser leur cloture (quelqu'un qui fait peur, chien etc) et ce n'est pas aux proprios a trinquer !

Tagadafraisou

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Posté le 12/03/2012 à 18h06

Bien que que la question viendra en cas de problème et pour les besoins de l'assurance... Faut-il encore que les assureurs soient au courant de cette "règlementation", pour avoir assuré mes chevaux à la maison, absolument aucune question sur leur hébergement, l'infrastructure... donc si pas stipulé dans le contrat... l'assurance ne peut nous mettre en tord ( mais je ne suis pas assureur je peux me tromper , mais das n'importe qu'el contrat cela doit être indiqué).

Pour ce qui est de dire que c'est pour embêter les proprios... ( en réponse à la personne qui en a 7, j'en ai moi même 8 de toutes les tailles et je connais bien le pb du passage de cloture à ras du sol !! ) et bien je pense qu'il ne faut pas voir cela comme ça , mais comme un moyen de cadrer less choses, les lois sont souvent faites pour éviter les dérives des personnes qui ne sont pas responsables. Alor soui cela tombe aussi sur les bons proprio avec des bêtes qui resêctent les clotures... mais c'est impossible de faire du cas par cas. J'ai vu des clotures avec 2 fils de fers, racordés au petit bonheur la chance, avec des palettes pour boucher les trous... je pense que c'est pour cadrer ce type de proprio.

Echo_waco

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Posté le 12/03/2012 à 21h15


tagadafraisou a écrit le 12/03/2012 à 18h06:

je pense qu'il ne faut pas voir cela comme ça , mais comme un moyen de cadrer less choses, les lois sont souvent faites pour éviter les dérives des personnes qui ne sont pas responsables. Alor soui cela tombe aussi sur les bons proprio avec des bêtes qui resêctent les clotures... mais c'est impossible de faire du cas par cas. J'ai vu des clotures avec 2 fils de fers, racordés au petit bonheur la chance, avec des palettes pour boucher les trous... je pense que c'est pour cadrer ce type de proprio.


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Petitxiao

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Posté le 16/04/2012 à 11h03


labeo a écrit le 12/03/2012 à 13h25:


Peut être parce que c'est plus une question d'éducation avant tout et perso 7 chevaux tous gabarit avec des clotures de vaches, un seul fil a 80 cm, personne ne s'est jamais retrouvé dehors !

Parce que tu peux mettre 1 m 50 avec 4 rangées de fil, si ma demi-trait veut passer, elle passera tu peux me croire.

De même , un ami avait un pottok qui passait sous 20 cm !

alors inventer une législation c'est quand même embeter les gens qui ne le mérite pas.



D'accord avec vous! un fil qui cogne, est plus efficace que 3 rangs de ruban où le courant ne passe pas ( bord de mer, les filaments cassent et çà ne se voit pas)!

Emycmoi

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Posté le 21/06/2012 à 11h08

Je fait remonter ce post.

Le lien des HN ne marche plus, et en tapant hauteurs clôture dans leur moteur de recherche , le texte est payant...
3 euros c'est cher pour ne même pas être sur que c'est le bon...

Quelqu'un a t' il un texte officiel sur cette réglementation svp?

Parce que les assurances sont bien gentilles pour dire que ça ne pose aucun pb, qu'on ait des clôture en dessous des normes mais le jour où il y a un pb, ils savent très bien ressortir ce genre de loi en notre défaveur.

Emycmoi

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Posté le 21/06/2012 à 15h25

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Emycmoi

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Posté le 24/06/2012 à 10h33

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Sewan

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Posté le 28/06/2015 à 10h09

Oui oui je sais, je ressors un ancien post, mais vu qu'il existe déjà, je ne vais pas en créer un autre.

En fait, je voulais des avis sur la hauteur des fils/rubans pour une clôture électrique. Ce post est intéressant mais je suis septique concernant la hauteur de 1,60m minimum en bord de route.
En effet, me concernant, c'est pour clôturer une parcelle dont 2 cotés route, pour des ânes de 1,10 à 1,30 (et peut-être un poney taille 1,50 maxi). Je trouve la hauteur de 1,60m abérrante pour ces équidés de cette taille là. Vous en pensez quoi?
Sinon, je pensais faire la clôture extérieure (car je diviserai la parcelle avec des piquets amovibles) avec des piquets en bois, un grillage à mouton (hauteur 90cm) sur le bas et 2 hauteurs de ruban au dessus. Vous en pensez quoi? C'est bien ou pas? En fait, le grillage c'est surtout contre les intrusions (de chiens notamment) des personnes qui se promènent sur la route. Car j'en vois certaines qui ne respectent rien. Parfois elles promènent leur chien en liberté dans les champs de blé (saison hivernale) car elles croient que c'est de l'herbe!

Pcql

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Posté le 28/06/2015 à 10h18


sewan a écrit le 28/06/2015 à 10h09:
Oui oui je sais, je ressors un ancien post, mais vu qu'il existe déjà, je ne vais pas en créer un autre.

En fait, je voulais des avis sur la hauteur des fils/rubans pour une clôture électrique. Ce post est intéressant mais je suis septique concernant la hauteur de 1,60m minimum en bord de route.
En effet, me concernant, c'est pour clôturer une parcelle dont 2 cotés route, pour des ânes de 1,10 à 1,30 (et peut-être un poney taille 1,50 maxi). Je trouve la hauteur de 1,60m abérrante pour ces équidés de cette taille là. Vous en pensez quoi?
qu'il n'y a aucune règle. D'ailleurs si tu lis les différents textes proposés tout au long de ce fil tu verras qu'il n'y en a pas deux qui proposent la même hauteur ...
Sinon, je pensais faire la clôture extérieure (car je diviserai la parcelle avec des piquets amovibles) avec des piquets en bois, un grillage à mouton (hauteur 90cm) sur le bas et 2 hauteurs de ruban au dessus. Vous en pensez quoi? C'est bien ou pas? En fait, le grillage c'est surtout contre les intrusions (de chiens notamment) des personnes qui se promènent sur la route. Car j'en vois certaines qui ne respectent rien. Parfois elles promènent leur chien en liberté dans les champs de blé (saison hivernale) car elles croient que c'est de l'herbe!
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