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Jaimemonloulou
Expert

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j'ai entendu dire qu'il fallait une carte de propriété d'un cheval lorsqu l'on été propriétaire qui été envoyé par les haras nacionaux! Moi je n'ai que les papiers de mon loulou et je n'avais jamais entendu parler de cela auparavent!
Alors est-ce obligatoire d'avoir la carte de propriété parce que si c'est obligatoire je ne suis pas en règle
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Fery90
Expert

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Messages : 741 |
ben normalement ta carte de propriétaire est dans les papiers de ton cheval c'est une carte qui est détaché avec inscris en titre carte d'immatriculation si tu l'a pas téléphone au haras ils doivent te l'envoyé normalement |
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Venice
Membre ELITE Bronze

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Normalement cette carte a du etre remplie au dos lorsque tu a acheté ton cheval... Et etre envoyé sous 8jours maximum aux haras pour signalé le changement de proprio... Sinon c'est une amende.
Après les haras ont du t'en envoyé une nouvelle à ton nom, si tu as bien respecté tout ça...
C'est une carte "d'immatriculation" (c'est ce qui est noté dessus si sa peu t'aider à voir si tu l'as bien) |
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Emi43
Membre VIP

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Messages : 5620 |
tu devrai appelé l'ancien proprio de ton loulou parce que c pas normal qu'il ne te l'ai pas donner!
sachant que c'est ce papier la qui dit que tu es la propriétaire donc essaye de te la procurer au plus vite |
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Julie_34
Expert

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Messages : 831 |
bon aprés il te l'envoi pas gratos ta carte tu vas devoir attendre plusieurs mois et banqué dans les 50€ voire plus |
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Quiriono
Apprenti

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Messages : 317 |
|  | | bon aprés il te l'envoi pas gratos ta carte tu vas devoir attendre plusieurs mois et banqué dans les 50€ voire plus |
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Comment ???????? un carte de proprio est gratuite, totalement gratuite juste le timbre pou l'envoyer aux Hn pour la mettre à son nom !!!!
Il arrive que ça traine un peu en longueur, mais c'est surtout de la négligenc de la part de la personne qui la détient mais en aucun cas, elle n'est payante !!!
Et si ça peut te consoler, j'ai ma juju depuis 5 ans, je n'ai jamais eu la carte de proprio et personne n'est revenu la chercher !!! |
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Quiriono
Apprenti

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|  | | bon aprés il te l'envoi pas gratos ta carte tu vas devoir attendre plusieurs mois et banqué dans les 50€ voire plus |
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Comment ???????? un carte de proprio est gratuite, totalement gratuite juste le timbre pou l'envoyer aux Hn pour la mettre à son nom !!!!
Il arrive que ça traine un peu en longueur, mais c'est surtout de la négligenc de la part de la personne qui la détient mais en aucun cas, elle n'est payante !!!
Et si ça peut te consoler, j'ai ma juju depuis 5 ans, je n'ai jamais eu la carte de proprio et personne n'est revenu la chercher !!! |
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Magdu84
Expert

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Messages : 780 |
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Comment ???????? un carte de proprio est gratuite, totalement gratuite juste le timbre pou l'envoyer aux Hn pour la mettre à son nom !!!!
Il arrive que ça traine un peu en longueur, mais c'est surtout de la négligenc de la part de la personne qui la détient mais en aucun cas, elle n'est payante !!!
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Le changement de nom est gratuit mais si la carte a été perdue et qu'il doivent en refaire une, c'est un duplicata et ça coute 110 euros !! Pareil pour les papiers d'identification alors mieux vaut ne pas les perdre et vérifier qu'il y a toute la paperasse quand on achète un cheval !! |
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Junior68
Maître

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Messages : 1178 |
j'étais dans le même cas que toi quand j'ai acheté ma jument il y a 11 ans il n'y avait pas la carte d'immatriculation et à l'époque c'était pas vraiment encore en place. Le problème c'est que même si t'as les papiers du cheval rien ne prouve que tu es le véritable propriétaire!
J'avais recontacté les anciens proprio qui ne l'avaient jamais eu puis j'ai laissé des années passer jusqu'à ce que quelqu'un me fasse une remarque sur ça.
j'ai contacté les haras nationaux service sire pour leur demander un duplicatat et ils m'ont dis qu'ils pouvaient faire les recherches mais en payant 110 euros(c obligatoire pour lancer une recherche) et si ils la retrouve me les renboursent.
j'ai eu de la chance la carte a été retrouvé chez un éleveur autre que celui des papiers qui s'il avait voulu être malhonnète airait pu contester ma propriété, j'ai donc été remboursé 3 mois après de mes 110 euros. |
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Jaimemonloulou
Expert

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Messages : 766 |
a ba je crois que l'ancien proprio ne l'avais pas fais non plus car j'ai le papier et c'est pas le nom du dernier est ce que c'est ce papier qu'il faut renvoyer?
et il afut que je remplisse le certificat de vente qui est au dos ? si j'ai bien compris c'est cela...non?
Il faut que je l'envoye à quelle adresse?
Mais il me faut une signature de l'ancien acheteur j'l'invente? |
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Jaimemonloulou
Expert

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Messages : 766 |
dsl j'ai oublié la photo mais j'arrive pas a la mettre enfin ca s'appelle carte d'immatriculation ou il y a le numéro de sire le nom du loulou ses parents et le propriètaire et au dos il y a deux certificats de vente!! c'est ça? |
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Jaimemonloulou
Expert

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110 euros ça fait super cher les boule faut pas les perdres pasque vive le porte monnaie |
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Bedonkoe
Membre ELITE Bronze

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Messages : 6028 |
|  | a ba je crois que l'ancien proprio ne l'avais pas fais non plus car j'ai le papier et c'est pas le nom du dernier est ce que c'est ce papier qu'il faut renvoyer?
et il afut que je remplisse le certificat de vente qui est au dos ? si j'ai bien compris c'est cela...non?
Il faut que je l'envoye à quelle adresse?
Mais il me faut une signature de l'ancien acheteur j'l'invente? |
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si tu as ce papier c est bon, tu le remplis et tu le renvois au HN.
Vu que ta situation est particuliere (tu peux pas la faire remplir par l ancien proprio) a ta place je ferais remplir la partie "ex proprio" par quelqu un d autre. comme ca c est pas les meme ecriture ...
voila mais j pense pas qu il regarde tellement. tu verras bien si il te renvois la feuille a ton nom |
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Jaimemonloulou
Expert

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Messages : 766 |
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si tu as ce papier c est bon, tu le remplis et tu le renvois au HN.
Vu que ta situation est particuliere (tu peux pas la faire remplir par l ancien proprio) a ta place je ferais remplir la partie "ex proprio" par quelqu un d autre. comme ca c est pas les meme ecriture ...
voila mais j pense pas qu il regarde tellement. tu verras bien si il te renvois la feuille a ton nom  |
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Oué mé le dos de la feuille a déjà était rempli une fois par le deuxième proprio mails la carte d'immatriculation est o nom de l'éleveur de mon loulou donc le deuxième proprio a déjà signé donc il faut que j'imite sa signature!! dsl j'm'exprime mal |
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