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Sujet très visité - Plus de 15 réponses  Auteur Sujet :

Conseil responsabilité accident

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Noiluma
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Conseil responsabilité accident
Posté le 21/04/2008 à 20h49 		 Répondre avec citation
Petite question : si une fille mineur qui sort sa jument de son pré et qu'un jeune cheval de ce même pré, se retrouvant seul, panique, saute la clôture et la suit en liberté jusqu'au club et qu'il y a un accident sur le trajet : qui est responsable ?
Ares
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Conseil responsabilité accident
Posté le 21/04/2008 à 20h50 		  Répondre avec citation
c est une bonne question
savais tu que le cheval avec la jument n aimait pas etre seul
Sophie37
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Conseil responsabilité accident
Posté le 21/04/2008 à 20h51 		  Répondre avec citation
il me semble que c'est le proprio du cheval car il est au pré mais je suis pas sur
Noiluma
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Posté le 21/04/2008 à 20h53 		  Répondre avec citation
La fille devait s'en douter car c'est un poney de 21 mois (le mien) avec sa jument...s'est ce qui s'est passé aujourd'hui et heureusement il n'y a pas eu d'accident mais au cas où je me renseigne car j'ai eu bien peur en apprenant ça...
Ares
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Posté le 21/04/2008 à 20h54 		  Répondre avec citation
l autre cheval est en pension????
le pre appartient au club????
Noiluma
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Posté le 21/04/2008 à 20h56 		  Répondre avec citation
les deux chevaux sont en pension pré (normalement ils sont 4 mais un blessé dc au boxe et l'autre pas là depuis samedi soir/dimanche je sais pas pourquoi)

mon poulain est dans ce pré juste pour une semaine
Noiluma
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Posté le 21/04/2008 à 20h57 		  Répondre avec citation
pré appartient au club oui
Sophie37
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Posté le 21/04/2008 à 20h59 		  Répondre avec citation
je pense que c'est le club qui est responsable puisqu'il est en pension même pour une pension pré
Ares
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Posté le 21/04/2008 à 20h59 		  Répondre avec citation
dans ce cas la jeune fille mineur n est pas responsable
mais le proprietaire du club
Ares
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Posté le 21/04/2008 à 21h00 		  Répondre avec citation

sophie37 a écrit le 21/04/2008 à 20h59:
je pense que c'est le club qui est responsable puisqu'il est en pension même pour une pension pré

oui
je viens de me renseigner aupres de dirigeant de club et aupres d un officier
Noiluma
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Posté le 21/04/2008 à 21h01 		  Répondre avec citation
et si jamais le club loue le pré (j'ai un petit doute) c'est pareil ?
Ares
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Posté le 21/04/2008 à 21h02 		  Répondre avec citation
c est la meme chose etant donne que le club loue le pre pour son utilisation professionnel
Junior68
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Posté le 21/04/2008 à 21h04 		  Répondre avec citation
moi je pense que c'est le club car en prenant le cheval en pension, il en a la garde tant que le propriétaire est absent et a une assurance responsabilité civile en théorie. mais faut que je retrouve l'article dans mes cours de droits...
Noiluma
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Posté le 21/04/2008 à 21h05 		  Répondre avec citation
merci pour vos réponses
Ares
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Conseil responsabilité accident
Posté le 21/04/2008 à 21h06 		  Répondre avec citation
de rien la miss
Ares
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Conseil responsabilité accident
Posté le 21/04/2008 à 21h06 		  Répondre avec citation
le probleme t arrive?????
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Conseil responsabilité accident
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