Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?

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Ptispirit

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h15
Bonjour, je viens vers vous pour un soucis avec le propriétaire d'un cheval qui est en pension chez moi.

Je loue mes installations à poulain croisé frison, mais ça fait 3 mois que le propriétaire de ce cheval ne paye pas et ne répond pas. Comme c'est un payement de main à main, j'avais juste demandé au proprio son numéro de téléphone, nom et adresse.

J'ai fais deux rappels de payement par téléphone, et fin du mois de juin (2 mois de retards à ce moment là, donc), un rappel par recommandé. Ce recommandé m'est revenu car la personne n'habite pas à cette adresse...

J'ai donc fait venir le véto pour un scannage de puce pour espérer avoir les infos du proprio, et SURPRISE! Le cheval n'est pas pucé!

Mon avocat me dit de pucer le cheval à mon nom et le vendre pour récupérer mes sous, faire une procédure coûterait bcp trop cher pour récupérer 600€ de pension car je dois continuer à lui octroyer des soins corrects le temps du jugement... Mais il doit voir le maréchal, il devrait faire ses vaccins, être nourri, ... Je ne peux pas!

Qu'en pensez-vous ? Je ne peux pas continuer à nourrir un cheval en plus des deux miens et de mes deux autres pensionnaires, je ne suis pas riche... Et aller payer encore une bonne 100aine d'€ pour pucer un poulain sans papier non débourré pour le vendre, encore faudrait-il que j'en récupère 700€ rapidement... Sinon ça me fait encore 200€ de plus mois prochain, donc le vendre 900€ au mois d'août... Ca me parait plutôt impossible...

Une solution ???

Un tout grand merci à vous de m'avoir lu :)

Tchina37

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h18
L'envoyer au couteau
C'était une mauvaise blague


Il est à l'herbe ce poulain ?


Supercc13

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h26
tu pourrais contacter une association qui s'occupe des chevaux maltraités, abandonnés


Kimberley19

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h28
Ben ta seule solution c'est de suivre les conseils de ton avocat si il te dit de le pucer et de le vendre alors fais-le.

Si tu attends encore tu vas perdre plus d'argent donc si tu es en droit de faire ce que te dis l'avocat (c'est son métier j'imagine que oui donc) perds pas trop de temps.


Kimberley19

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h29

supercc13 a écrit le 24/07/2014 à 16h26:
tu pourrais contacter une association qui s'occupe des chevaux maltraités, abandonnés


Oui mais ils vont pas lui rembourser son argent...


Frameto

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h30
Si le poulain n'est pas pucé, il est fort possible qu'il n'ait pas de papiers non plus

Effectivement, mettre en branle une procédure alors que tu n'as même pas les vrais coordonnées du "proprio", risquerait de te coûter beaucoup trop cher.

Par contre, je m'interroge sur la légalité de faire pucer et identifier ce poulain à ton nom et ensuite de le vendre A la rigueur sur ce problème d'identification, appelle l'IFCE (ex Haras Nationaux) ils devraient pouvoir te donner des infos.

Après je crois que tu n'as pas vraiment le choix. A 1ère vue le proprio a abandonné son cheval et tu te le retrouves sur les bras. Et puis je ne pense pas que le coût réel de l'entretien de ce poulain (nourriture) soit de 200 € par mois donc si tu peux faire les démarches officielles et le vendre rapidement, tu ne devrais pas y perdre trop de plumes...

J'espère que tu vas trouver la meilleure solution.


Supercc13

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Posté le 24/07/2014 à 16h33

kimberley19 a écrit le 24/07/2014 à 16h29:


Oui mais ils vont pas lui rembourser son argent...


c'est pas faux


Noblets

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h35
euh ton avocat te dit de pucer et vendre le cheval il a eu son diplôme...

tu n'as aucun moyen de contacter de la famille de cette personne ou voir avec la mairie de son "adresse" que tu as?

le mieux est de contacter une assos ils ont l'habitude de ça


Kimberley19

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h36

supercc13 a écrit le 24/07/2014 à 16h33:


c'est pas faux


Oui et en plus elle n'en ai pas propriétaire donc...

Si ton avocat te dit de le vendre je crois que c'est parce qu'en cas d'impayé tu peux vendre le cheval pour récupérer ton argent c'est légal après reste à savoir si il y a un délais d'impayé avant de pouvoir le faire car je doute que pour deux jours de retards tu puisses mais 3 mois...?


Deedoocmoi

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h37
Le truc c'est que ta pension est une activité non déclarée, ça complique

En revanche, il y a abandon d'animal ce qui est puni par la loi.

Vérifier au cas où (pas trop d'espoir mais bon) si tu le trouves sur le site des haras.

Après pour moi c'est main courante chez nos amis les gendarmes.

Bon courage


Kimberley19

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Posté le 24/07/2014 à 16h39

deedoocmoi a écrit le 24/07/2014 à 16h37:
Le truc c'est que ta pension est une activité non déclarée, ça complique

En revanche, il y a abandon d'animal ce qui est puni par la loi.

Vérifier au cas où (pas trop d'espoir mais bon) si tu le trouves sur le site des haras.

Après pour moi c'est main courante chez nos amis les gendarmes.

Bon courage


Ah j'avais pas vu ce point... A t'elle bien le droit de vendre la pouliche du coup il y a un contrat de pension pour prouver qu'il s'est engagé à payer?

Edité par kimberley19 le 24-07-2014 à 16h40

Deborahh

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h43
Vive le propriétaire
Fais les démarches pour le pucer et le vendre un fois a ton nom le propriétaire ne pourras plus rien faire de toute façon
Moi je lui aurais envoyer un message pour lui dire toute mes pensées et que je vendais le cheval.

Après si y veut reprendre le cheval ba il paye et point barre


Deedoocmoi

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h46
je ne suis pas juriste

Mais pour moi, le système ne va sûrement pas t'aider à récupérer de l'argent que tu ne déclares pas au système...

Donc attaquer pour l'impayé, c'est chaud. Au contraire il y a risque d'attirer l'attention et que les organismes sociaux et fiscaux viennent faire un petit tour...

En revanche tu peux dire que tu gardais gracieusement un cheval et qu'il y a abandon.

Il faut faire une main courante pour acter la chose. Au bout d'un an et un jour, pourra être considéré comme tien, comme tout objet


Fresnedilla

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h48
La question est surtout que si tu recevais la pension de la main à la main, tu ne déclares pas ce genre de revenus, ou je me trompes?

Si tu n'as jamais échangé de textos ni de mail avec lui, que le poulain n'est pas pucé et que le mec t'a donné de fausses coordonnées, te gène pas pour le mettre à ton nom et le revendre.

Je sais que je parle toujours du cas des chevaux en espagne, mais notre cousin qui a un CE dans le Sud arrive souvent le lundi matin et retrouve des chevaux abandonnés, attachés et même parfois avec un sac de nourriture et la selle devant le portail. En 2013 il en a "trouvé" une bonne 15ne sans microchip. Si il avait du faire des démarches pour chacun d'eux il aurait déjà fermé.

Tu prends le loulou et tu le mets en vente.

Bonne chance


EDIT: Deedoocmoi on a écris en même temps: je pense exactement pareil que toi, sauf que directement si elle n'a aucune preuve tangeante qui puisse lui porter préjudice au cas ou le gars vienne dans 3 ans rechercher son cheval (mail, AR etc) qu'elle le vende directement. Ce cheval ne sera jamais passé par ses prés...

Edité par fresnedilla le 24-07-2014 à 16h52

Deedoocmoi

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Posté le 24/07/2014 à 16h55
La solution d'entuber l'entubeur n'est pas mal non plus...

Il ne devrait pas trop la ramener car le puçage est obligatoire...et puis s'il ne paye plus les pensions c'est qu'il ne veut plus payer pour rien concernant le cheval, ni même revendiquer son droit à la propriété.

Mais avant vérifie quand même via le site que le cheval soit bien inconnu au bataillon côté SIRE.

S'il est inconnu: puce et vend


Cyriaque

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Posté le 24/07/2014 à 16h56

deedoocmoi a écrit le 24/07/2014 à 16h46:
je ne suis pas juriste

Mais pour moi, le système ne va sûrement pas t'aider à récupérer de l'argent que tu ne déclares pas au système...

Donc attaquer pour l'impayé, c'est chaud. Au contraire il y a risque d'attirer l'attention et que les organismes sociaux et fiscaux viennent faire un petit tour...

En revanche tu peux dire que tu gardais gracieusement un cheval et qu'il y a abandon.

Il faut faire une main courante pour acter la chose. Au bout d'un an et un jour, pourra être considéré comme tien, comme tout objet


non, c est 10 ans pour un animal

le mieux est de demandé au proprio (par tel) un papier d abandon ne pas le braqué ....
avec se papier tu fais pucé et identifier le cheval et tu en fais ce que tu veux après ....
car de toutes manier tu es dans la merde (travail au noir !!)


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