Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?

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Ptispirit

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h15

Bonjour, je viens vers vous pour un soucis avec le propriétaire d'un cheval qui est en pension chez moi.

Je loue mes installations à poulain croisé frison, mais ça fait 3 mois que le propriétaire de ce cheval ne paye pas et ne répond pas. Comme c'est un payement de main à main, j'avais juste demandé au proprio son numéro de téléphone, nom et adresse.

J'ai fais deux rappels de payement par téléphone, et fin du mois de juin (2 mois de retards à ce moment là, donc), un rappel par recommandé. Ce recommandé m'est revenu car la personne n'habite pas à cette adresse...

J'ai donc fait venir le véto pour un scannage de puce pour espérer avoir les infos du proprio, et SURPRISE! Le cheval n'est pas pucé!

Mon avocat me dit de pucer le cheval à mon nom et le vendre pour récupérer mes sous, faire une procédure coûterait bcp trop cher pour récupérer 600€ de pension car je dois continuer à lui octroyer des soins corrects le temps du jugement... Mais il doit voir le maréchal, il devrait faire ses vaccins, être nourri, ... Je ne peux pas!

Qu'en pensez-vous ? Je ne peux pas continuer à nourrir un cheval en plus des deux miens et de mes deux autres pensionnaires, je ne suis pas riche... Et aller payer encore une bonne 100aine d'€ pour pucer un poulain sans papier non débourré pour le vendre, encore faudrait-il que j'en récupère 700€ rapidement... Sinon ça me fait encore 200€ de plus mois prochain, donc le vendre 900€ au mois d'août... Ca me parait plutôt impossible...

Une solution ???

Un tout grand merci à vous de m'avoir lu :)

Geriko42

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 16h59

sauf que le proprio ne répond pas...

Deborahh

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h05


geriko42 a écrit le 24/07/2014 à 16h59:
sauf que le proprio ne répond pas...

Exactement s'il n'est pas puce et n'as pas de papiers bâ il y a aucun moyens de prouver que le poulain était a lui donc pour moi n'hésite pas

Cyriaque

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h07


geriko42 a écrit le 24/07/2014 à 16h59:
sauf que le proprio ne répond pas...


ben le faire pucé c est logique vu que hors la loi, le mettre a son nom oui le vendre non .....
si le proprio vient le réclamé elle doit pouvoir le lui redonné contre le remboursement des frais, il y a juste un petit souci pas de contrat = pas de preuve de la date du départ de ces frais !
le départ sera la date de l identification .... point !

Cyriaque

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h09


deborahh a écrit le 24/07/2014 à 17h05:

Exactement s'il n'est pas puce et n'as pas de papiers bâ il y a aucun moyens de prouver que le poulain était a lui donc pour moi n'hésite pas


les témoignage en France sont bien pris en compte par la justice ..... donc qques témoins suffiront a le prouvé !

Deborahh

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Posté le 24/07/2014 à 17h15

Oui mais y t'il des personnes au courant ? Déjà c'etais un gros risques de prendre un cheval d'une personne X car si tu ne le fait pas identifier le hic c'est qui peut venir a tout instant prendre son cheval et partir sans payer .

Marielacoste

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h30

Le cheval n est pas puce donc a personne. Elle le puce ça devient son cheval, elle peut le vendre ou se le mettre derrière l oreille si elle en a envie.

Son propriétaire non payeur ne pourra rien dire car il ne sera pas a lui et qu il ne l a jamais été.

Un cheval n est pas différent d un chat ou d un chien. Pour l avoir fait deux fois avec des chats maltraites,il aura zéro record contre toi.

Edité par marielacoste le 24-07-2014 à 17h32



Weazel

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h32

Concrètement ce cheval est a personne, tu peux avoir hébergé le cheval d'un "ami" sans pour autant que ce soit illégal non ? tant que tu en héberge pas 15.

Je pense que tu es dans ton droit de le faire pucer à ton nom et d'en faire ce que bon te semble.
(je travail en clinique véto, les chats errants on l puces et ils sont à ceux qui les trouves)

Car la il n'a aucun titre de propriété, rien au niveau de la loi pourra faire qu'il le récupère, tu sera prioritaire s'il est pucer par toi.

Hors l'identification est obligatoire, donc fait le "rapidos" car s'il arrive quoi que ce soit, tu es en tords d'avoir un cheval non déclarer sous ton toit, donc attention !

Fresnedilla

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h47

Quand bien même il se souvienne d'ici 4 ans de son poulain (oui oui, 4 ans, juste quand il serait devenu un cheval montable) et qu'il débarque chez toi avec un van pour l'embarquer...

Tu lui montres un vieux bout de ruban électrique destroyed en lui disant que ça fait 3 ans 1/2 que le cheval s'est barré et que tu pensais que vu de leur grande complicité, il était reparti au galop chez lui!

Kelaa

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h54

Alors euh, je ne sais pas si ça peut aider, et ce que je vais te dire, renseignes toi un peu avant, parce que certes je le tiens de la secrétaire véto, et de plusieurs autres personnes, mais on ne sait jamais ^^

J'ai acheté un ONC non pucé et non identifier. Je me suis renseignée : ce qui fait foie au niveau de la loi lorsque tu as un cheval on va dire "inconnu" c'est le lieux où il stationne, et celui qui paie tous les frais (veto / maréchal) en cas de litige. Et oui, car ce cheval n'a pas de papier / puce et donc pas de carte proprio !
Bon, moi j'ai eu la personne qui me l'a vendu qui m'a fait une lettre comme quoi il était bien vendu, mais je ne suis pas sûre que ça aide en cas de litige.

Mon véto est passé hier matin le pucer, l'identifier et le vacciner (env. 90€ si ça peut t'aider, et 40€ pour envoyer les papiers), et m'a dit que de toute façon, c'était le nom de la puce qui comptait, et le nom sur les papiers d'identifications, et que, si pas de papier, c'était bien le lieu de résidence de l'animal et celui qui s'en charge qui compte.

Après, à vérifier, je te dis juste mon cas, peut être ça peut t'aider ^^

Après j'avais vu une émission sur équidia qui traité le même genre de cas que toi, et les poursuites ne servent à rien, légalement ils ne peuvent rien faire si ce n'est saisir le cheval, le vendre aux enchères, et te donner l'argent ...

Edit : J'oubliais, normalement la vente, le transport, et l'hébergement de chevaux non pucés est interdit... (Oui je sais, je n'ai pas tout fait dans les règles xD)

Edité par kelaa le 24-07-2014 à 17h59



Adeline23687

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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h57

Normalement s'il n'est pas pucé, c'est qu'il n'est pas identifié?
La loi obligeant pour tous les équidés une puce pour faire les papiers au hars que se soit ONC ou OC ou PP,non?

Donc ce propriétaire n'est pas en mesure de prouver que ce cheval est à lui et donc la déclaration au haras (si tu le fais)se fera à ton nom.

Le cheval t'appartient,point.

Pour ce qui est de la "pension" non déclarée j'ai du mal à comprendre comment on peut prendre des gens "inconnus" sans contrat, car derrière il n y a pas de garantie et donc des soucis en perspective...la preuve aujourd'hui

Amandine81

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Posté le 24/07/2014 à 18h12

Effectivement c'est compliqué et vu comment le proprio réagit à mon avis il s'en fou complet de son cheval et ça l'arrange bien de te le laisser.

Étant donné qu'il ne l'avait pas pucé et qu'il ne te re contacte pas tu est en droit de le pucé et il est à toi.
Cependant c'est sur il fait payer ... Et entreprendre les démarches pour le vendre et tout ...
Garde tout de même les papiers qui prouvent que tu as envoyé un courrier recommandé

Tu aurais peut être du regarder avant les papiers avec les vaccins et tout au cas ou, ça aurait pu être un cheval volé :/ mais maintenant c'est fait son bon courage pour trouver ce qui te coûteras le moins d'argent car un cheval un plus à charge c'est effectivement compliqué ...

Le meilleur serait de le pucer, vacciner, et de le vendre un peu plus cher afin de ne pas y perdre ou de voir avec les futurs proprio pour leur faire un petit prix à conditions qu'ils participent au puçage, ça te permet d'attendre des propriétaires avant de payer ...

Toxine89

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Posté le 24/07/2014 à 18h29

Attention qu'il ne soit pas deja identifier auprès des HN ... meme si il n'est pas puce !
Ma jument a deux identification auprès des HN , un nom sous lequel elle et puce et un autre nom ou il y a juste le signalement ...
Ces délicat ce genre d'affaire ... courage !!

Tonya

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Posté le 24/07/2014 à 18h41

Préviens le propriétaire que tu fais pucer le poulain à ton nom et que tu le vends AVANT d'agir. Ca le fera peut-être bouger.

Pour certains, 2 ou 3 mois de retard pour une pension est limite "normal". J'ai eu un cas un peu similaire cet hiver...

C'est jamais marrant.

Geriko42

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Posté le 24/07/2014 à 19h19


tonya a écrit le 24/07/2014 à 18h41:
Préviens le propriétaire que tu fais pucer le poulain à ton nom et que tu le vends AVANT d'agir. Ca le fera peut-être bouger.

Pour certains, 2 ou 3 mois de retard pour une pension est limite "normal". J'ai eu un cas un peu similaire cet hiver...

C'est jamais marrant.
le propriéraire n'est plus à l'adresse indiquée

Riveo

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Posté le 24/07/2014 à 19h54

Envois un mail à Maître De Chessé, avocat au barreau de Marseille, spécialiste du droit equin => chevaletdroit.com
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