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Proprio ne répond pas, cheval non pucé! que faire?
Posté le 24/07/2014 à 17h54
kelaa
Posté le 24/07/2014 à 17h54
Alors euh, je ne sais pas si ça peut aider, et ce que je vais te dire, renseignes toi un peu avant, parce que certes je le tiens de la secrétaire véto, et de plusieurs autres personnes, mais on ne sait jamais ^^
J'ai acheté un ONC non pucé et non identifier. Je me suis renseignée : ce qui fait foie au niveau de la loi lorsque tu as un cheval on va dire "inconnu" c'est le lieux où il stationne, et celui qui paie tous les frais (veto / maréchal) en cas de litige. Et oui, car ce cheval n'a pas de papier / puce et donc pas de carte proprio !
Bon, moi j'ai eu la personne qui me l'a vendu qui m'a fait une lettre comme quoi il était bien vendu, mais je ne suis pas sûre que ça aide en cas de litige.
Mon véto est passé hier matin le pucer, l'identifier et le vacciner (env. 90€ si ça peut t'aider, et 40€ pour envoyer les papiers), et m'a dit que de toute façon, c'était le nom de la puce qui comptait, et le nom sur les papiers d'identifications, et que, si pas de papier, c'était bien le lieu de résidence de l'animal et celui qui s'en charge qui compte.
Après, à vérifier, je te dis juste mon cas, peut être ça peut t'aider ^^
Après j'avais vu une émission sur équidia qui traité le même genre de cas que toi, et les poursuites ne servent à rien, légalement ils ne peuvent rien faire si ce n'est saisir le cheval, le vendre aux enchères, et te donner l'argent ...
Edit : J'oubliais, normalement la vente, le transport, et l'hébergement de chevaux non pucés est interdit... (Oui je sais, je n'ai pas tout fait dans les règles xD)