Vente de chevaux : info sur les contrats de vente

Tu n'as signé aucun contrat de pension ou en lien avec la prestation pour definir les choses?

Pour les papiers, je ne peux pas t'aider.

Par contre, c'est normal que l'écurie de commerce se prenne une commission sur la vente du cheval, puisque c'est eux qui ont continuer à travailler/valoriser le cheval, ont pris le temps de passer les annonces, recevoir les acheteurs potentiel pour les essais, les coups de fils, etc.
Lorsque vous avez mis votre cheval en dépôt-vente dans cette écurie, vous n'avez pas fait un contrat sur le montant de la pension et la commission sur lequel vous étiez d'accord ?

expar a écrit le 01/03/2015 à 15h55: Pour les papiers, je ne peux pas t'aider. Par contre, c'est normal que l'écurie de commerce se prenne une commission sur la vente du cheval, puisque c'est eux qui ont continuer à travailler/valoriser le cheval, ont pris le temps de passer les annonces, recevoir les acheteurs potentiel pour les essais, les coups de fils, etc. Lorsque vous avez mis votre cheval en dépôt-vente dans cette écurie, vous n'avez pas fait un contrat sur le montant de la pension et la commission sur lequel vous étiez d'accord ?

La commission c'est l'usage mais 1/3 du cheval la quand même! Et les papiers de cession de la propriété du cheval aurait du être signé par le propriétaire. L'écurie n'était pas vendeuse, elle était intermédiaire, ce n'est pas la même chose.

si on a signé un contact de vente et il prenait 10 pourcent . la pension , on l'a payé tout les mois . apres on nous a dit que le cheval a été vendu 4000 mais là , le propriétaire nous a dit qu'il l'a acheté 6000 . c pas normal .
comme on nous a dit que le cheval à été vendu à 4000 , elle a prit 10 pourcent deçut , mais ou son passé c 2000 alors ? c pour ça que je me renseigne sur les papiers que je peux lui demandé par rapport à la vente car je veut tiré ça au clair

adelineroosz a écrit le 01/03/2015 à 16h02: si mais , il prennait que 10 pourcent sur la vente . donc 600 mais pas 2000 XD . et la pension , on l'a payait tout les mois

ça me parait normal et dans ton contrat, concretement, qu'est ce qui était écrit??

là , je dois demandé à ma mère

adelineroosz a écrit le 01/03/2015 à 16h07: là , je dois demandé à ma mère

Le contrat ne le divulgue pas sur internet, MP ou mail uniquement. Ce serait bien que ta mère soit de la conversation.

Pour faire simple, l'écurie que vous avez mandaté pour vendre votre cheval est un intermédiaire, l'écurie n'est pas le vendeur, c'est vous en qualité de propriétaire du cheval qui êtes le vendeur sauf si vous avez donné mandat à l'écurie pour le vendre en votre nom, mais dans tous les cas, percevant une commission elle était intermédiaire.
Le prix de vente du cheval avait été défini? Le pourcentage de la commission aussi? par écrit?
Les papiers de propriété de l'animal vous les avez signés?
Qui a encaissé le chèque de la vente?
Normalement, le chèque vous revenait dans son intégralité et une facture officialisant la commission, remise pour que vous payez, TVA comprise, l'intermédiaire.

Bonjour, je suis la maman d'Adeline. j'ai pris son identifiant pour pouvoir discuter avec vous.

Nous disposions juste d'un "contrat de mise en pension d'un cheval - pension travail - Dépôt vente". Contrat classique je pense pour une pension. Juste rajouté à la main par la gérante de l'écurie "+ 10% sur le prix de vente de ce cheval.

A la vente du cheval, aucun document ne nous a été donné en signature, ni remis. La gérante n'a pas non plus voulu nous communiquer le nom de son nouveau propriétaire. La gérante nous a signifié que le simple fait de mettre l'argent sur notre compte faisait état de la vente. Une info supplémentaire : nous étions pressés de vendre ce cheval, ma fille étant aux études et ne pouvant plus assumer en plus la pension du cheval.

Comment avez vous su que le cheval avait été vendu 6000 euros? Il n'est pas obligatoire d'établir un contrat de vente, une facture suffit ou un accord oral.
Mais vis à vis de vous, le professionnel a manqué à ses devoirs en ne vous donnant pas l'intégralité du chèque de vente à votre nom et ne vous présentant pas la facture de la commission car l'intermédiaire est solidaire de la vente, s'il y a litige avec l'acheteur, vous pourriez être dans une situation délicate et justifier de la commission perçue par l'intermédiaire sous peine d'être le seul redevable du remboursement intégral du cheval (puisque vous êtes le vendeur en fait).
Si vous avez la preuve ou le témoignage du prix de vente du cheval, je ne peux que vous conseiller de consulter un avocat (regardez vos contrats d'assurance parfois on peut obtenir un conseil juridique inclus) et envoyez un recommandé à cet intermédiaire pour lui signifier que vous n'avez pas perçu ce qui vous revient.

Nous avons su par hasard que notre cheval avait acheté 6000€ (et par deux fois ce montant a été confirmé par une personne connaissant le nouveau propriétaire).

Aucun prix de vente n'avait été fixé au départ. L'intermédiaire parlait de 9.000 € . Puis le prix a baissé. L'intermédiaire nous a juste dit qu'il n'y avait qu'un seul acheteur, que le marché était difficile, etc ... Je crois savoir également que l'intermédiaire connaissait l'acheteur. Bref nous avons touché 4.000 € - 10%, donc 3.600 €, viré sur le compte sans autre info, ni sur le nom du nouveau propriétaire, ni où il allait, sans facture de commission, sans rien en fait.

Le problème pour le moment est de pouvoir trouver le nom du nouveau propriétaire et savoir exactement le montant auquel il a acheté ce cheval.

Je me vois mal demander à l'intermédiaire des explications sans au préalable être certaine des informations, même si elles paraissent être de très bonne source.

mais je vais peut être exagérer mais il y a eu usurpation d'identité si c'est la gérante qui à signé la carte de propriétaire non?

Ce n'est en tout cas pas ma fille (l'ancienne propriétaire) qui a signé lors de l'acte de vente !

adelineroosz a écrit le 01/03/2015 à 16h44: Nous avons su par hasard que notre cheval avait acheté 6000€ (et par deux fois ce montant a été confirmé par une personne connaissant le nouveau propriétaire).

vous n'avez pas la possibilité de retrouver le propriétaire actuel par le biais de cet "intermédiaire"?

vous aviez transmis la carte de propriétaire au vendeur? signée?

cecile a écrit le 01/03/2015 à 17h52: vous n'avez pas la possibilité de retrouver le propriétaire actuel par le biais de cet "intermédiaire"? vous aviez transmis la carte de propriétaire au vendeur? signée?

je me permets de répondre car pas sure qu'on les revoit, j'ai eu la mère au téléphone, ils ont toujours la carte, ils ne l'ont jamais donné mais le changement au sire a été fait. y a ni contrat pour le dépot (sauf pension travail) ni facture, ni écrit pour la cession du cheval.
L'intermédiaire qui a vendu le cheval et l'actuel proprio se connaissent bien donc délicat a contacter.
Le versement du montant de la vente a été fait du compte de l'intermédiaire vers leur compte moins les 10% convenu.
Tout ça leur allait bien avant qu'ils n'entendent une autre version du montant de la vente. La question étant, comment on prouve formellement le réel prix de vente du cheval pour faire valoir leur du!