Juridique - vente d'un cheval avec problème santé

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Marleyy

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Juridique - vente d'un cheval avec problème santé
Posté le 30/03/2015 à 15h28

Bonjour la communauté !! Ça faisait longtemps...

J'ai vendu mon cheval fin février. Tout s'est très bien passé jusqu'à cette semaine. Je reçois un SMS de l'acheteuse me disant que Nectar a un problème au foie, et qu'il doit se faire opérer d'une tumeur à l'entre cuisse. Jamais entendu parlé de ça par mes vétos.

Ma question : a-t'elle la possibilité d'annuler la vente ou de me demander une réduction de prix ?

Pour que ce soit plus clair et précis, lisez le mail que je vais lui envoyer


J'ai bien reçu ton SMS et je te réponds par mail pour mettre les choses au clair.
Comme je te l'ai dit et affirmé, je ne savais pas que Nectar avait un quelconque problème hormis son arthrose aux postérieurs et ses adhérences au niveau des cicatrices de castration (comme marqué dans le contrat). Pour ces problèmes, il a vu différents ostéopathes et le vétérinaire de Gamaches, à plusieurs reprises, qui ne lui ont rien diagnostiqué de différents.
De plus, un autre vétérinaire (du club de Mers-les-Bains) l'a vu la semaine avant son départ à cause d'une contracture musculaire apparu soudainement. Il n'a rien remarqué de spécial mis à part la contracture bien évidemment. Les papiers de vente avait déjà été signés, mais j'ai quand même réglé la facture de 250 € en bon père de famille.

Je tiens à te rappeler que tu n'as ni essayé Nectar avant l'achat, ni fait de visites vétérinaires sur place, avant la signature du contrat et l'enlèvement du cheval. De plus, le contrat a été signé le 26 février, soit il y a plus d'un mois, délai "réglementaire" pour s'apercevoir d'un vice caché et pouvoir se retourner. De toute façon, il ne s'agit pas d'un vice rédhibitoire (immobilité, emphysème pulmonaire, cornage chronique, tic, boiterie ancienne intermittente, uvéite isolée, anémie infectieuse), ni même d'une malversation de ma part. J'ai toujours été transparente.

Pour finir, je pense avoir été très sympa en proposant un paiement différé 100 € par mois, sachant que j'aurais pu demandé 600 € en cash (+ 400 € de matériel). Pour que ce soit plus clair, voici l'échéancier de l'achat :
mars : 50 € en espèces
mars : 100 €
avril : 100 €
mai : 100 €
juin : 100 €
juillet : 100 €
août : 100 €
septembre : 100 €
octobre : 100 €
novembre : 100 €
décembre : 50 €


Je ne suis vraiment pas une mauvaise personne et cette histoire m'embête. Mais moi aussi j'ai besoin de cet argent, c'est pas pour rien que j'ai du m'en séparer...

Kimberley19

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Posté le 30/03/2015 à 16h37


skingirl a écrit le 30/03/2015 à 16h21:
Normalement l'acheteur particulier a 15 jours pour se retracter de son achat (dire d'un juge).

Essai de contacter Geriko (modo) qui te renverra vers deux membres de CA qui connaissent bien les lois, j'ai oublier leur pseudo respectif, cest un homme et une femme


LA femme en question c'est lanamour qui a posté au dessus...

Kimberley19

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Posté le 30/03/2015 à 16h40


marleyy a écrit le 30/03/2015 à 16h34:
Merc pour toutes vos réponses. Pour le prix de vente, c'est bien 600€, le vendre vite etait ma priorité. Il s'agit d'un cheval de 13 ans, champion de France horse ball, sachant tout faire.

Voici le SMS qu'elle m'a envoyé ce matin :
Salut, nectar a eu une prise de sang pour l'opération il a un soucis au niveau de foie. Étais tu ai courant? Car ma veto ma dit que ça fait au moins 2 mois voir 3 qu'il a se soucis au niveau de son taux... Je rentre dans des frais immense pour un cheval qui étais censée avoir que de l'arthrose. Suite a tous ces problème de santé est il possible de trouver un arrangement financier au prix fixer de la vente du cheval car j'arrive a deux fois le prix de vente. J'aurais souhaité trouver un arrangement a l'amiable
Cordialement

Que puis-je lui proposer ? Une baisse de 100€ avec preuve des résultats veto ? Je la comprends et ça me met dans l'embarras !


Moi je trouve qu'elle chipote quand même le cheval ne semble pas ne plus convenir à son utilisation mais elle rechigne à faire des frais dessus c'est différent...

Limbecile

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Posté le 30/03/2015 à 16h42

Et si dans 1 an il lui fait une collique? Faut pas abuser non plus, non tu n'étais pas au courant et basta...

A un moment, on ne peux pas etre responsable de tout (enfin je dis ca mais je n'oserai jamais faire ca, mais ca n'a aucune valeur juridique )

Madstripes

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Posté le 30/03/2015 à 16h47


marleyy a écrit le 30/03/2015 à 16h34:


Que puis-je lui proposer ? Une baisse de 100€ avec preuve des résultats veto ? Je la comprends et ça me met dans l'embarras !


Si tu proposes un arrangement amiable, il faut faire très attention à ce que tu écris pour te prémunir du cas où vos pourparlers n'aboutieraient finalement pas.

Il faut commencer par un truc du style : je ne reconnais en aucune manière l'existence d'un quelconque vice cache, mais compte tenu de nos excellentes relations je suis prête à faire un geste, blablabla.

Par ailleurs, si vous tombez d'accord, il faut impérativement que cet accord fasse l'objet d'une transaction écrite. La transaction au sens juridique du terme est le contrat signé entre vous qui met un terme au litige et empêche définitivement l'acheteuse d'engager l'action en resolution. Ce n'est pas quelque chose que tu peux faire toi meme. Le mieux, si cela aboutit, c'est que tu nous le signales, et on te rédigera quelque chose qui tienne la route.

Lanamour

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Posté le 30/03/2015 à 16h49


marleyy a écrit le 30/03/2015 à 16h34:

Que puis-je lui proposer ? Une baisse de 100€ avec preuve des résultats veto ? Je la comprends et ça me met dans l'embarras !


Bah déjà il faudrait savoir ce qu'il a réellement et le contenu de ton contrat de vente. C'est les deux points essentiels dans cette histoire.

Demande lui des éléments précis, des comptes rendus véto, les analyses sanguines faites. Avec ça tu vas voir ton véto et tu te fais expliquer tout ça. En fonction, tu verras si tu fais un geste.

Là tu ne peux rien proposer dans la mesure où tu n'as pas d'information précise.

Ensuite, il y a quand même l'enjeux de ton contrat de vente. Il y a marqué quoi dedans? Parce que c'est fondamentalement ce contrat qui définit les garanties que tu as accordé lors de cette vente.

Lanamour

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Posté le 30/03/2015 à 16h52


madstripes a écrit le 30/03/2015 à 16h47:


Si tu proposes un arrangement amiable, il faut faire très attention à ce que tu écris pour te prémunir du cas où vos pourparlers n'aboutieraient finalement pas.

Il faut commencer par un truc du style : je ne reconnais en aucune manière l'existence d'un quelconque vice cache, mais compte tenu de nos excellentes relations je suis prête à faire un geste, blablabla.

Par ailleurs, si vous tombez d'accord, il faut impérativement que cet accord fasse l'objet d'une transaction écrite. La transaction au sens juridique du terme est le contrat signé entre vous qui met un terme au litige et empêche définitivement l'acheteuse d'engager l'action en resolution. Ce n'est pas quelque chose que tu peux faire toi meme. Le mieux, si cela aboutit, c'est que tu nous le signales, et on te rédigera quelque chose qui tienne la route.


Oui Madstripes à tout à fait raison.

Après, si le problème de la nana c'est d'éventuellement doublé son prix de vente de 600€ avec l'opération et les soins (ce qui me paraît d'ailleurs très peu onéreux pour une opération), j'ai peur qu'une réduction de 100€ ne lui vende pas du rêve.

Enfin tout ça pour dire que la priorité c'est de ne pas envoyer un mail agressif et faussement juridique. Demande des infos plus précises sur la pathologie parce que j'ai un peu l'impression qu'on raisonne dans le vide. Ce cheval il a peut être juste besoin d'un drainage hépatique (je caricature).

Babsi

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Posté le 30/03/2015 à 17h00

je rejoins Lanamour première chose à faire c'est de demander un conte rendu vétérinaire que tu fera voir au tiens ...

Cath87

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Posté le 30/03/2015 à 17h06

ben moi je suis navrée mais pour moi le prix rentre en compte..... 600 euros pour un cheval montable faut pas non pllus déconner .....
je suppose que vu le prix + l'arthrose il n'étais pas destiné à faire de la compet'....
du coup je suppose que sur le contrat il était p'être juste destinée à faire du loisir genre ballade cool....

sauf qu'un probleme au foie n'est pas un vice caché.....

j'ai acheté ma jument avec la maladie de Lyme.... qui était "dormante"... et oui effectivement après multiple exam le bilan hépathique n'était pas bon... mais je vous assure que ni l'acheteur ni moi ne pouvais deviner.... et ce , même après une visite d'achat...

donc là pour moi demander un arrangerment serait super malvenu...

c'est comme quand vous achetez une voiture sur le bon coin sans controle technique .... pour 800 euros.... et que votre but et de rouler.... ben à vous de vous assurer qu'elle soit apte à rouler = controle technique...
et pour autnat, ce controle, vous garanti que votre voitures est roulante à l'instant T.... mais ne vous garantie pas une panne et des frais à venir....

oui oui on peut comparer un cheval à une voiture... c'est un meuble...


effectivement il y a matière à négocier.... dans l'hypothèse où le soucis soit chronique et rendre inutilisable le cheval....

or.... je pense pas que l'ablation d'une tumeur ou un traitement hépatique rendre inutilisable le cheval, du moins pour ce qu'il était prévu à la base...

pour moi l'acheteur n'a rien à dire

Cath87

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Posté le 30/03/2015 à 17h09

et ++++ 600 euros pour une opération + soins + les analyses qu'elle a dû faire pour découvrir le "souci" ça me parait pourri comme excuse....

dis lui que tu as bien pris note et que pour voir un éventuel arrangement tu souhaite avoir le compte rendu du véto ainsi que les soisn/opération prévu pour ce soucis là.... limite demande lui les coordonnée de son véto et mets toi en relation avec lui.....

Marleyy

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Posté le 30/03/2015 à 17h25

Je lui ai demandé les comptes rendu véto, j'attends sa réponse. Je regarde mon contrat ce soir et je vous redis quoi !

Kiliadubignon

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Posté le 30/03/2015 à 18h39

Suite à des coliques, j ai eu une ponette avec un taux de gamma gt qui aurait fait palir un alcoolique!!! En fait les coliques etaient passes quasiment inaperçus, mais en se rouant dans le box elle s était coincé et s etait déplacée diverses os...et du coup le foie a été comprimé ce qui a fait augmenter le taux de gamma gt et laisser supposer une maladie voir un cancer du foie en un mois tout était redevenu normal et mon veto s etait arraché les cheveux et en avait contacté d autres pour avoir leur avis sur une ponette qui au final n avait pas grand chose alors prudence sur les analyses

Marleyy

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Posté le 30/03/2015 à 19h50

Me revoilà !

Plus de réponses de la part de l'achateuse depuis que je lui ai demandé les résultats d'analyse (alors qu'elle est plutôt du genre à harceler au téléphone).

Sinon, voilà mon contrat (sans toutes les infos perso et les signatures) :

MODELE DE CONTRAT DE VENTE D’UN CHEVAL
Aude PHILIP-MONANGE


Article 1 : Identification des parties
L’acquéreur : ######
Domicilié à #######
Numéro de téléphone : #######
Exerçant la profession ######
Et agissant à titre particulier et personnel
Niveau équestre de l’acquéreur : 5

Le vendeur : #######
Domicilié à ########
Numéro de téléphone : ######
Agissant en qualité de particulier

Article 2 : Identification de l’équidé objet de la vente

Nom : NECTAR
N° SIRE : ########
N° UELN : #######
Race : Trotteur Français ONC
Date de naissance : 09/05/200
Antécédents médicaux : arthrose aux postérieurs, adhérence des cicatrices de castration

Article 3 : Destination du cheval
Le cheval est il destiné à la compétition ?
Discipline : saut – Dressage – Endurance – Balade
Niveau visé : Amateur

Article 4 : Prix et paiement
Le prix de la vente est de 600 euros TTC soit six cent euros
L’acquéreur déclare déposer un acompte de 50 euros ce jour pour réserver le cheval.
Le paiement est échelonner à 100 € / mois par virement.
En cas de retard de paiement, sans qu’il ne soit besoin d’une quelconque mise en demeure, la totalité des sommes restant dues deviendra exigible. Le vendeur notifie alors à l’acquéreur par lettre recommandé avec accusé réception qu’il compte bénéficier de la présente clause de déchéance.

Article 5 : Expertise du cheval
5.1 Visite vétérinaire
L’acquéreur décide de ne pas faire effectuer de visite vétérinaire
Une visite vétérinaire sera effectuée par le Dr ###### Domicilié à ######## le………………………………………..
Les frais relatif à cette expertise vétérinaire sont à la charge de l’acquéreur à 100 %
Une copie du compte rendu de l’expertise sera remise ou envoyée au vendeur dans les plus brefs délais.

5.2 Examen de maréchalerie
L’acquéreur décide de ne pas faire effectuer d’examen de maréchalerie
Un examen de maréchalerie sera effectué le……………………………. par #### en la qualité de maréchal-ferrant, domicilié à ………………………
…………………………… tel………………………………………..
Une copie du compte rendu de l’examen sera remise ou envoyée au vendeur dans les plus brefs délais.

5.3 Examen ostéopathie
L’acquéreur décide de ne pas faire effectuer d’examen d’ostéopathie
Un examen d’ostéopathie sera effectué le……………………………. par #### en la qualité d’ostéopathe, domicilié à ………………………
…………………………… tel………………………………………..
Une copie du compte rendu de l’examen sera remise ou envoyée au vendeur dans les plus brefs délais.

Article 6: Conditions
6.1 :Vente pure et simple
Conformément aux articles 1582 et 1583 du code civil, la vente est parfaite entre les parties dès la signature du présent contrat.
La propriété est acquise de droit à l’acquéreur.
A compter de la signature du présent contrat, les risques pesant sur le cheval sont immédiatement portés à la charge de l’acquéreur.

6.2.Vente sous condition suspensive
En application des articles 1181 et 1182 du code civil, la vente n’est parfaite entre les parties qu’à la condition que l’acquéreur obtienne un avis favorable a/aux expertise(s) qu’il aura lui-même diligentées prévues à l’article 5 du présent contrat.
L’animal reste à la garde du vendeur le temps de la réalisation de ces conditions. Par conséquence, tous les risques pesant sur le cheval pèsent sur le vendeur jusqu’à ce que la réalisation de(s) (la) condition(s) par un compte rendu favorable rende la vente parfaite.
Dans le cas où l’une des conditions ne serait pas réalisée, l’acquéreur s’engage à informer le vendeur dans le délai de huit jours ouvrés et lui restituer le cheval dans les huit jours suivants.
Les frais de transport du cheval pour l’ensemble des expertises sont à la charge de l’acquéreur à 100 %
Si l’acquéreur ne respecte pas les délais portés à sa connaissance dans le présent contrat, sauf cas de force majeure, la condition sera réputée réalisée.

Article 7 : Livraison du cheval
L’acquéreur décide qu’il prendra livraison du cheval le 24/02/15 à 16 heures
En cas de livraison différée, le vendeur conservera gratuitement le cheval en dépôt

Article 8 : Démarches administratives
Le vendeur s’engage dès la livraison à remettre le document d’accompagnement du cheval à l’acquéreur.
De la même manière en cas de condition suspensive, le document d’accompagnement du cheval doit être remis à l’acquéreur pour l’ensemble des expertises à réaliser ainsi que pour son dépôt en cas d’essai.
Une fois le complet paiement du prix effectué, le vendeur s’engage à remettre sous huit jours la carte d’immatriculation du cheval afin que l’acquéreur puisse effectuer les démarches relatives au changement de propriétaire dans le délai convenu.
Dès qu’il entre en possession de la carte d’immatriculation, l’acquéreur s’engage à déclarer sous huitaine son achat auprès du SIRE pour confirmer formellement le transfert de propriété.

Article 9 : Garanties
Le vendeur déclare avoir rempli son obligation précontractuelle d’information, en ayant porté à la connaissance de l’acquéreur tous les éléments connus relatifs au comportement du cheval ou à sa santé, susceptibles de jouer un rôle dans le choix de l’acquéreur. Entre un vendeur professionnel et un acheteur consommateur s’appliquent à la vente les règles relatives aux vices rédhibitoires des articles L.213-1 et suivants du code rural, ainsi que la garantie de la conformité des articles L.211-4 et suivants du code de la consommation.
Dans les autres cas, s’appliquent à la vente les garanties des vices rédhibitoires en application des articles L.213-1 et suivants du code rural.
Aussi, le vendeur déclare garantir le cheval sain en matière de vice caché conformément aux articles 1641 et suivants du code civil

Article 10 : Contentieux
En cas de litige relatif à la vente régie par le présent contrat, les parties s’engagent à tenter de résoudre leur différents à l’amiable.
En cas de négociation infructueuse, est compétent le tribunal du ressort du domicile du défendeur.


Le présent contrat est établi en deux exemplaires originaux.
Fait à Rouen le 19/02/2015
Signatures



Lorsqu'il y a seulement des petits points style "............" c'est que ça n'a pas été rempli. En réalité, les noms des pro santé ont été écrit mais les visites n'ont été faites qu'après l'achat et la "livraison".

Marleyy

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Posté le 30/03/2015 à 19h52


kiliadubignon a écrit le 30/03/2015 à 18h39:
Suite à des coliques, j ai eu une ponette avec un taux de gamma gt qui aurait fait palir un alcoolique!!! En fait les coliques etaient passes quasiment inaperçus, mais en se rouant dans le box elle s était coincé et s etait déplacée diverses os...et du coup le foie a été comprimé ce qui a fait augmenter le taux de gamma gt et laisser supposer une maladie voir un cancer du foie en un mois tout était redevenu normal et mon veto s etait arraché les cheveux et en avait contacté d autres pour avoir leur avis sur une ponette qui au final n avait pas grand chose alors prudence sur les analyses


Juste avant la visite de l'acheteur, il est tombé en faisant le con dans le pré et a eu une grosse contracture musculaire des postérieurs notamment. Tu crois que ça aurait pu comprimer le foie ? Parce que mes vétos n'ont jamais rien décelés... Je sais que son véto est beaucoup plus réputé que les miens au vue de sa structure.

R.maury

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Posté le 30/03/2015 à 20h03

Je viens de tomber sur le post, et je n'y connais rien en droit, mais ya un truc qui me fait bien rire..
Race "Trotteur ONC"
"Utilisation : saut – Dressage – Endurance – Balade, niveau visé : Amateur"

Déjà ya comme un souci là...
Et sinon elle est marrante la fille, à essayer d'acheter un cheval d'amateur pour 600e, j'aimerai bien en trouver un moi

Kiliadubignon

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Posté le 30/03/2015 à 20h24


marleyy a écrit le 30/03/2015 à 19h52:


Juste avant la visite de l'acheteur, il est tombé en faisant le con dans le pré et a eu une grosse contracture musculaire des postérieurs notamment. Tu crois que ça aurait pu comprimer le foie ? Parce que mes vétos n'ont jamais rien décelés... Je sais que son véto est beaucoup plus réputé que les miens au vue de sa structure.

ma ponette marchait comme un canard des posterieurs quand çà lui est arrivé. Demandes lui le résultat des analyses et appelles son veto pour savoir exactement ce qu il en est...
et puis sans vouloir devaloriser ton cheval quand on achete un cheval 600 euros on n achète pas une Ferrari ...
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