Sequestration de mon poulain.

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4 5
Auteur
7412 vues - 66 réponses - 0 j'aime - 9 abonnés

Bansheshe

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 15h25

Bonjour à tous,

Je viens vers vous car je ne sais plus trop quoi faire. J'ai acheté un poulain Pur Race Espagnol chez une éleveuse. Je l'ai eu lorsqu'il avait 3 mois. J'ai bien sur signé un contrat de vente . Je souhaitais le laisser en pension chez elle jusqu'à son débourrage pour son bien être mais des choses on faites que je me suis ravisée il y a peu. J'ai demandé donc à quitter l'élevage pour le rapprocher de moi ( j'habite à 250 km de lui ). L’éleveuse m'a donné son accord verbal .. sauf que je suis engagée pour une durée de 2 ans minimum par son contrat de pension. L'eleveuse est en redressement judiciaire actuellement donc je lui ai demandé de me signer un avenant au contrat pour que je puisse partir libre de tout engagement, pour que personne ne puisse me réclamer quoique ce soit et évidement je n'ai jamais reçu cet avenant. Mon poulain devait arriver le 04/04, j’avais réservé un transport et une pension. J'ai pu tout annuler heureusement. D'autre part, j'ai acheté un poulain pleins papiers or a ce jour, les papiers d'inscription ne sont toujours pas payer par l’éleveuse. L'association qui gère les papiers des PRE m'a également confirmé qu'elle n'a aucuns documents d'identification pour mon poulain. J'ai téléphoné aux HN, ils n'ont rien non plus concernant mon poulain mais également pour les 3 autres poulains qui sont nés l'année dernière. J'ai pris un avocat mais en attendant mon poulain est là-bas et je me fais beaucoup de soucis pour lui. L’éleveuse ne répond plus à mes mails, ni à mes appels, ni a mes sms. Mon seul moyen de communiquer sont les courriers recommandés qui restent sans réponse.
J'ai appris également qu'une de ses "employées" a tenté de me black lister dans toutes les pensions autours de là ou je réside. Je le sais car la gérante de la pension ou il devait arriver le 04 avril me l'a dit , captures écran pour preuve.
Je n'ai aucuns documents prouvant que je suis propriétaire de mon poulain.
Que puis-je faire ?
Merci pour vos réponses.

Edité par bansheshe le 31-03-2015 à 15h50

Cecile

Membre ELITE Or
  

Trust : 822  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 13499
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 15h31

comment ca pas de doc prouvant que t'es proprio?
pas de contrat de vente?

tu paie une pension non?
t'as des factures? des talons de cheques? des preuves de prélèvements bacaires?

tu n'as jamais recu les papiers? pas signé la carte de proprio?

il a quel age maintenant ce poulain? tu l'a acheté a quelle date?

Bansheshe

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 15h38

Je paie une pension tous les mois. A part le contrat de vente, je n'ai rien. Sur le contrat de vente, il n'y a ecrit que le nom de mon poulain. Il n'y a ni numéro de puce, ni n° SIRE.. rien.
L'éleveuse a tous les documents .. Elle a envoyé les papiers d’inscription a l'AECE qui gère donc les inscriptions pour les chevaux espagnols. Mais le paiement lui n'est pas arrivé ..
Je peux eventuellement payer moi-meme mais il me faut l'accord de l'eleveuse car la jument est à son nom et les papiers d'inscription aussi.

Cortege

Novice

Trust : 24  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 24
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 15h46

Ni carte de propriétaire, ni immatriculation en sa possession... Elle ne connaît même pas le numéro de puce....
L'eleveuse séquestre litteralement ce poulain...

C'est moi qui aies conseillé ce forum car je sais que bon nombre d'entre vous sont calés...

Cath87

Membre ELITE Or
  

Trust : 181  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14128
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 15h52

ben .. j'ai envie de dire... 250 km c'est pas grand chose à fair quand on y pense..... y aller et demander des papiers.... en étant accompagné.. ça a toujours plus de poids qu'un courrier....

Dede76

Expert
   

Trust : 4  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 768
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 15h57

Même réponse...
Y aller, accompagné d'hommes, lui faire signer les papiers, les récupérer et prendre ton poulain (avant qu'elle fasse un coup bas...)

Chrysalide

Maître
    

Trust : 84  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1084
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h00

Il me semble que Madstripes est calé en droit, mieux que moi avec mon petit master 1 à mon avi, d'autant que ce genre de cas n'est pas du tout ma spécialité. J'espère que tu trouveras les conseils qu'il te faut pour récupérer ton poulain. Sinon peut-être contacter l'avocat de http://www.chevaletdroit.com/, qui répond gratuitement.

Bansheshe

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h00

Les papiers sont ds les mains de l'AECE, tant qu'elle ne paye pas mon poulain ne sera pas PP.
Moi ce qui m'inquiète là c'est que mon poulain soit chez elle, sans pouvoir l'enlever de la bas pour le moment.

Fanel

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 297
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h00

Edit : tu viens de répondre à ma question.

Edité par fanel le 31-03-2015 à 16h01



Chrysalide

Maître
    

Trust : 84  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1084
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h01


dede76 a écrit le 31/03/2015 à 15h57:
Même réponse...
Y aller, accompagné d'hommes, lui faire signer les papiers, les récupérer et prendre ton poulain (avant qu'elle fasse un coup bas...)


+1 je suis assez d'accord avant d'avoir à recourir aux procédures couteuses et longues. Si ça peut marcher comme ça autant essayer, ça peut sauver la situation

Campero

Membre ELITE Bronze
  

Trust : 19  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7318
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h03

l'urgence étant de le récupérer, un camion, un ou 2 homme et en route, 250km c'est pas grand chose, mais à part vous y rendre, aucun avocat ne pourra faire grand chose dans l'urgence à votre place.

Fanel

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 297
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h06

La question à se poser est... Le contrat de vente qui ne stipule aucune identification numérique du poulain est-il suffisant pour exécuter un tel tour de force sans la mettre dans l'embarras ? Est-ce une preuve suffisante de propriété ?

Bansheshe

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h08

Les papiers sont ds les mains de l'AECE, tant qu'elle ne paye pas mon poulain ne sera pas PP.
Moi ce qui m'inquiète là c'est que mon poulain soit chez elle, sans pouvoir l'enlever de la bas pour le moment.

Lanamour

Membre VIP
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4305
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h11

Il en dit quoi ton avocat?

Lasbel75

Membre ELITE Argent

Trust : 953  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7847
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h11


campero a écrit le 31/03/2015 à 16h03:
l'urgence étant de le récupérer, un camion, un ou 2 homme et en route, 250km c'est pas grand chose, mais à part vous y rendre, aucun avocat ne pourra faire grand chose dans l'urgence à votre place.


+1 mais il a quel age ce poulain ? Il est sevré ?

Bansheshe

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 14
0 j'aime    
Sequestration de mon poulain.
Posté le 31/03/2015 à 16h12

J'ai acheté mon poulain le 19/07/14 à l'age de 3 mois. Il est né le 17/04/14.
Dans mon contrat de vente a part le nom du poulain il n'y a rien.
Je ne peux pas chercher mon poulain comme ca .. L'éleveuse ou même le mandataire dont elle depend maintenant peuvent me reclamer la pension jusque juillet 2016. Je ne peux pas payer 2 pensions par mois.
Page(s) : 1 2 3 4 5
Sequestration de mon poulain.
 Répondre au sujet