Monte sans mors assurance ét lois

Bonjour
voici un bon lien qui vous permettra de trouver une bonne assurance qui prendre en charge tous ce qui vous coûte cher par rapport à votre chien: les frais des accidents, les frais en cas d'intervention chirurgicale;etc.
http://www.choisirassurance.net/comparatif-assurance-chientchat.php il est très bien comme comparateur, il est étonnant par la richesse de son contenu et il y a plusieurs choix à faire.

Bonsoir

Pour l'assurance, le mieux est de leur demander directement.

Pour ce qui est de circuler (donc en selle, et non comme meneur de bétail)
Ce que dit la loi c'est que "tout doit être mis en oeuvre pour garantir le parfais contrôle de ton "véhicule" (animal).

Le fait de monter sans mors, pourrait en cas d'incident, être considéré comme une circonstance aggravante, si des témoignages viennent dire que tu ne maitrisais pas ta monture.
Sidebull et autres, pouvant en cas d'incident, être reconnu comme de simple "accessoires esthétiques". Mais cela reste à déterminer, faudrait voir s'il y a des jurisprudences sur le sujet (ou une intervention de l'un des avocats qui tournent en ce moment sur le forum)

Maintenant, certaines assurances elles, imposent le mors en sortie, sans lui elles ne couvrent pas en cas d'incident.

Hello,

Notre petit groupe ce matin c'est penché sur ta question.
Niveau loi, on en reste au même conclusion que pour le port de la bombe.

La loi n'impose pas le mors. Elle impose que tu sois "maitre" de ta monteur (ou attelage).
La loi n'impose pas le port de la bombe.

Mais certains clauses dans les contrats d'assurance, voir même certaines "phrases" pas toujours très clair, indiquent que le "mors" (ou le port de la bombe) est requis (obligatoire) pour qu'elle assume en cas d'incident.

Maintenant niveau jurisprudence on trouve pas grand choses de notre côté, si un juriste pouvait nous en dire plus. Madstripes par exemple (merci)

Nany59
topchevaux

Je confirme qu'aucune réglementation n'impose le port du casque (à part les règlements de la FFE pour les compétitions dans certaines disciplines et pour certains cavaliers) et qu'il n'existe rien non plus qui interdise les enrênements dépourvus de mors (sous la même réserve en matière de compétition).

S'agissant de ce qui pourrait être exigé ou interdit, non pas par la loi, mais par les assureurs dans leurs contrats, il est impossible de répondre puisqu'en théorie c'est parfaitement possible, mais en pratique il faudrait consulter toutes les polices d'assurances proposées sur le marché français pour donner une réponse exhaustive.

En tout cas, après consultation de mes propres contrats (chez Cavalassur) et des conditions générales de la police d'assurance GENERALI qui est attachée à la licence, il n'y a strictement rien qui concerne le mors. S'il n'y a pas de clause d'exclusion, c'est que l'assureur l'accepte (c'est le principe en droit des assurances).

madstripes
Merci pour la réponse -




Tien, c'est bon à savoir ça.

Merci à tous pour les nombreuses reponses très intéressante et très utile ! Mon assurance m a dit que la monte sans mort ete considérer comme dangereuse ... Mais n a pas su m en dire plus.. Merci à tous tout cela peut être très utile à tous