Problème vente cheval help svp !

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Chopline

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Problème vente cheval help svp !
Posté le 03/09/2015 à 13h56

Bonjour,

j'ai vendu mon cheval il y a trois semaines à une dame pour faire du loisirs.
Je suis également un particulier et non une professionnelle.

Ca faisait quatre ans que je possédais ce cheval, je n'ai en revanche jamais fais de visite vétérinaire pour ce dernier.
Je faisais de tout et à une fréquence aléatoire de 1 à 6 fois par semaine, en bref le cheval était travaillé régulièrement en balade, dressage, cso, liberté.
Nous sommes même sorti en concours CSO et avons enchainé jusqu'à 1m05.

Mon cheval n'a jamais boité, engorgé ou eu les membres chaud après un effort.


Il se trouve que cette dame, qui est venu essayait la jument il y a quatre semaines avec son instructeur a décidé de l'acheter suite à un essai concluant où j'ai d'abord monté mon cheval, cette dame est montée après moi puis son instructeur afin de voir si le cheval correspondait aux attentes de cette cliente.

Le cheval correspondait totalement à leurs attentes, la dame a eu un coup de coeur et a voulu l'acheter peu de temps après, le cheval est donc parti dans sa nouvelle maison le jeudi 13 août 2015.

Nous avons établi un contrat de vente avec visite d'achat qu'ils m'ont demandé d'effectuer avec leur vétérinaire, chez eux.

Trois semaines plus tard, la visite d'achat vient ENFIN d'avoir lieu. (est-ce conforme à la législation que d'effectuer une visite vétérinaire d'achat trois semaines après l'achat d'un équidé ?)

Il se trouve qu'une semaine après cette vente, le cheval s'est blessé au pré chez eux car il aurait apparemment glissé en galopant et s'est retrouvé une semaine boiteux, immobilisé au box.

Lors de la visite vétérinaire d'achat, effectué trois semaines après cette vente, soit deux semaines après la chute du cheval, le vétérinaire ayant effectué cette visite aurait diagnostiqué par le test de la planche que le cheval était boiteux sur sol dur et mou (je n'ai pour ma part jamais eu de soucis de boiterie chez moi, même après l'effort donc je n'y comprend rien).

Elle a donc décidé en toute logique d'effectuer des radios. Un des antérieur serait apparemment mal formé.
Je n'y connais rien mais est-ce rédhibitoire ? Je pense que oui mais dans le doute...

Enfin, on m'apprend donc que le cheval ne correspond donc pas à ce qu'ils recherchent et veulent donc me le retourner à mes frais (que je vienne le chercher moi-même alors qu'ils s'étaient occupé de la livraison d'achat).
On m'a fortement conseillé de mettre mon cheval à la retraite, qu'il n'était plus bon à rien.

C'est un coup de massu pour moi ... je n'ai jamais eu de soucis quelconque de boiterie avec mon cheval donc je ne m'y attendais absolument pas..

J'aimerais donc avoir vos avis, niveau législation, transport, vices rédhibitoires, délais pour effectuer une visite vétérinaire et autres ...

Merci beaucoup de votre attention...

Bosty2

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Posté le 03/09/2015 à 14h09

Bonjour,
Alors pour commencer, tu as été un peu laxiste je trouve d'accepter une visite veto tardive et avec le cheval déjà livré...
Bref, pour qu'il y ai un recours il faut que la boiterie soit antérieure à la vente (dans le cas du vice caché uniquement il me semble)
Mais c'est aux acheteurs de le prouver.
Sinon sur le fond : es tu SÛRE et certaine que la version que tu as du compte rendu de la visite est conforme aux dires du veto ?
Et je pense que l'issue du désaccord va fortement dépendre de votre contrat...

madstripes qu'en penses tu ?

Aclait

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Posté le 03/09/2015 à 14h09

Madstripes pourra t'aider...

Chopline

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Posté le 03/09/2015 à 14h22

Bonjour, merci pour vos réponse !!

je pensais que la visite véto se ferait dans la première semaine mais c'est vrai qu'étant sure que mon cheval était sain je n'ai pas trop tiqué, c'est maintenant que je regrette de ne pas leur avoir fait faire le jour de la vente car du coup entre l'achat et leur visite le cheval a eu le temps de tomber là-bas et de boiter une semaine. Je suis vraiment désemparée ne m'y connaissant pas vraiment en droit et législation.

Pour ce qui est de la conformité des informations qui m'ont été rapportées je ne sais pas mon cheval n'a jamais boité ni engorgé même avec des balade de 3 heure à la plage ou après des concours cso sol mou et dur rien donc le test de la planche qui révèle sois disant sa boiterie sur sol mou et dure ça me parait étrange !! Peut être due à sa chute là-bas, est-ce possible ???

Vraiment besoin d'aide

Isiris90

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Posté le 03/09/2015 à 15h11

Je ne suis pas profressionnelle dans ce domaine. Mais a partir du moment ou le cheval est acheté de particulier a particulier il n'y a normalement pas de temps de rétractation. Sauf si tu l'as fais stipulé dans ton contrat ?

Ce que je trouve bizare c'est le fait de faire faire une visite veterinaire 3 semaine apres. Et la faire soit disant lié a l'achat.

Tu fais une visite vétérinaire avant d'acheter pour te déicide. Si tu l'as fait après c'est trop tard. Surtout que là j'ai plus l'impression que cette visite a été faite a cause du problème au près et non pas vis a vis de l'achat.

Est-il stipulé dans ton contrat que la visite aura lieu après l'achat ? Et que cette visite peut décidé de l'issu ou du retour du cheval chez le vendeur ?

Pcql

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Posté le 03/09/2015 à 16h05

Une malformation du membre, c'est forcément ntérieur à la vente, donc c'est un vice caché.
Donc ils peuvent te la rendre, à mon avis.

Quand au fait qu'elle boite : la blessure, le changement de sol de travail, le changement de monte, le passage au box ou au pré ... plein de choses peuvent déclencher une boiterie

Davaria

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Posté le 03/09/2015 à 16h11

oui enfin quand tu cherche vraiment une grand partie des chevaux on des malformation sur les radios se qui ne les rendent pas boiteux pour autant. A voire bien sure de quel malformation on parle mais en cherchant bien on finit toujours par trouvez quelque chose (c'est valable pour les humains aussi) blizzard que cette malformation gène le cheval comme par hasard 3 semaine aprés une vente et un accident au prés le laissant boiteux (qui pour le cout pourrait etre une raison de vouloir se "débarrasser du cheval)

Alma

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Posté le 03/09/2015 à 16h30


isiris90 a écrit le 03/09/2015 à 15h11:
Je ne suis pas profressionnelle dans ce domaine. Mais a partir du moment ou le cheval est acheté de particulier a particulier il n'y a normalement pas de temps de rétractation. Sauf si tu l'as fais stipulé dans ton contrat ?

Ce que je trouve bizare c'est le fait de faire faire une visite veterinaire 3 semaine apres. Et la faire soit disant lié a l'achat.

Tu fais une visite vétérinaire avant d'acheter pour te déicide. Si tu l'as fait après c'est trop tard. Surtout que là j'ai plus l'impression que cette visite a été faite a cause du problème au près et non pas vis a vis de l'achat.

Est-il stipulé dans ton contrat que la visite aura lieu après l'achat ? Et que cette visite peut décidé de l'issu ou du retour du cheval chez le vendeur ?


Je pense idem.
tu fais une visite d'achat avant de régler le cheval en théorie ..
pour l'auteur, il faut que tu vois les radios et le compte rendu de tes propres yeux, avec ton véto. C'est facile de dire il a ci ou ça .. 3 semaines après..

Vuorinen

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Posté le 03/09/2015 à 17h01

Théoriquement (il me semble, je n'ai pas de certitude), dans le cas où l'acheteur souhaite faire annuler une vente dans les 6 mois suivant la date du contrat, c'est au vendeur de prouver que l'animal était sain au moment de la vente. Au-delà des 6 mois, c'est à l'acheteur de prouver que l'animal ne l'était pas avant la vente.

Après à voir avec les histoires de vices / dol et autres arguments qui pourraient être invoqués par l'acheteuse dans le cas où elle vous poursuivrait en justice pour demander l'annulation (et certainement des dommages et intérêts ??? en général, ça va de pair, elle va sûrement vouloir se faire dédommager des frais vétérinaires et de transport, ne rêvons pas ...).

A faire confirmer par un juriste / avocat, mais à mon avis si vous pouvez prouver que votre cheval était sain (certificats vétérinaires, compte-rendus de visites etc...), l'annulation ne devrait pas être prononcée. En effet, il serait un peu facile de faire annuler une vente suite à un incident qui aurait eu lieu chez l'acheteur... Il faut donc trouver un très bon avocat qui saura monter un dossier en béton.

Dommage que vous n'ayez pas fait de visite d'achat quand vous-même avez acheté le cheval, ça aurait été un début, mais pas suffisant sans doute. Nous devrions, en tant que vendeur, toujours faire effectuer une visite vétérinaire complète avant une vente, pour se couvrir de ce genre de problème. Mais on ne s'en sortirait plus... Si tout le monde était honnête, ce serait tellement plus simple

Ecoleartequestr

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Posté le 03/09/2015 à 17h03

Une "boiterie ancienne intermittente" est effectivement considérée comme vice rédhibitoire. Encore faut-il prouver l'existence réelle de ce vice, d'où l'importance de la manière exacte dont est rédigé le rapport veto. Une simple boiterie constatée une fois ne suffit pas, encore moins si tu peux prouver qu'elle est apparue suite a un accident de pré, après l'achat. Et surtout il faut qu'elle soit constatee et qu'un recours arrive au tribunal dans les 10 jours suivant la livraison.

Car de toutes façons, pour ce vice en particulier, le délai pour intenter une action est de 10 jours pour l'acheteur. Donc là elle est hors délai.

http://www.achatcheval.com/-Vices-redhibitoires-.html

Edité par ecoleartequestr le 03-09-2015 à 17h08



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Posté le 03/09/2015 à 17h09


pcql a écrit le 03/09/2015 à 16h05:
Une malformation du membre, c'est forcément ntérieur à la vente, donc c'est un vice caché.
Donc ils peuvent te la rendre, à mon avis.

Quand au fait qu'elle boite : la blessure, le changement de sol de travail, le changement de monte, le passage au box ou au pré ... plein de choses peuvent déclencher une boiterie


C'est la boiterie qui doit être antérieure à la vente il me semble, pas la lésion il me semble

Rougemont

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Posté le 03/09/2015 à 17h28

Attention, je pense qu'il peut y avoir en effet à radio une malformation du membre, antérieure à la vente. Cela étant dit il reste à prouver à mon avis que la boiterie vient de là.

Le cheval pouvant avoir une légère malformation pas du tout handicapante. (ex il n'a jamais boité avant alors qu'il a fait de tout et l'avait pourtant déjà)

La boiterie pouvant être survenue suite à l'accident chez la dame. Dans ce cas là je pense que la responsabilité lui reviens et qu'elle ne peut se retourner contre toi.

A voir avec Madstripes....

Sissou3409

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Posté le 03/09/2015 à 19h01


chopline a écrit le 03/09/2015 à 13h56:
Bonjour,

Nous avons établi un contrat de vente avec visite d'achat qu'ils m'ont demandé d'effectuer avec leur vétérinaire, chez eux.




Pour te répondre avec exactitude il faudrait savoir ce qu'il y a exactement marqué dans le contrat concernant cette visite.

En principe, pour un achat de particulier à particulier l'acheteur n'a aucun recours. A moins que tu ne sois professionnelle (diplome ou activité salarié dans le domaine équestre)?

Edité par sissou3409 le 03-09-2015 à 19h03



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Posté le 03/09/2015 à 19h12


sissou3409 a écrit le 03/09/2015 à 19h01:



Pour te répondre avec exactitude il faudrait savoir ce qu'il y a exactement marqué dans le contrat concernant cette visite.

En principe, pour un achat de particulier à particulier l'acheteur n'a aucun recours. A moins que tu ne sois professionnelle (diplome ou activité salarié dans le domaine équestre)?


C'est faux ! Les délais ne sont pas les même pour une vente de pro à particulier que de particulier a particulier mais il existe des recours même dans les 2 cas !
( et heureusement, sinon personne n'irait acheter chez un particulier !!)

Pcql

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Posté le 03/09/2015 à 19h37


bosty2 a écrit le 03/09/2015 à 17h09:


C'est la boiterie qui doit être antérieure à la vente il me semble, pas la lésion il me semble


non : je connais le cas d'un cheval, qui s'est mis à boiter bien 1 an après la vente. (facile : il a fait je crois toute la saison de 4 ans)
Radios : naviculaire.
Vu que l'os naviculaire était anormal, il a été considéré que c'était d'origine génétique et non traumatique et l'éleveur a du le reprendre.
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