Une vraie garantie des vices rédhibitoires ?

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Nanouetbabane

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Une vraie garantie des vices rédhibitoires ?
Posté le 27/03/2023 à 18h15

Bonjour à tous,

Comme certain(e)s le savent ici, j'ai ouvert mon cabinet d'avocat, et j'ai vocation à assister des cavaliers dans leur vie à cheval.

Parmi les dossiers que je reçois figurent, nombreux et flous, des dossiers de litiges à la suite d'achats/vente de chevaux, parce que oui, même en étant prudent, il arrive parfois que des difficultés arrivent.

Aujourd'hui, je vais vous parler uniquement de la garantie des vices rédhibitoires qui, rappelons le, est de droit lorsqu'on achète un cheval (je vous enverrai ma facture par inbox pour ce petit rappel).

Pour rappel, les vices rédhibitoires sont : l'immobilité, l'emphysème pulmonaire, le cornage chronique, le tic, les boiteries anciennes ou intermittentes, l'uvéite isolée et l'anémie infectieuse. Si l'acheteur découvre l'un de ces vices, il a 10 jours à compter de la livraison pour intenter une action en vice rédhibitoire contre le vendeur.

Pour ces dossiers, mes clients et moi-même rencontrons les difficultés suivantes :

- Le manque de moyens du client : Généralement, quelqu'un qui a acheté un cheval a provisionné les frais véto, ostéo, maréchalerie... Mais pas les frais d'avocats ! De ce fait les personnes découvrant un vice rédhibitoire sur leur cheval n'ont pas vraiment les moyens de payer les frais que l'urgence et la spécificité de la procédure nécessitent, ce d'autant qu'il s'agit, pour la plupart, de dossiers à "petits" enjeux (c'est-à-dire, inférieurs à 50k pour la plupart). Or cette garantie nécessite une connaissance de la procédure (qui est plutôt spécifique) et une disponibilité accrue de la part du conseil, y compris le week-end (ce fut du moins mon cas pour chacun de mes dossiers).

- L'urgence de la situation qui ne laisse pas, ou peu, de réflexion, puisque l'acquéreur dispose uniquement de 10 jours pour agir en vices rédhibitoires (et par "agir" je veux dire "saisir un avocat pour engager une procédure bien spécifique", pas simplement envoyer un LRAR). Il faut donc : encaisser la nouvelle du vice rédhibitoire, savoir que nous n'avons que 10 jours pour agir, trouver un avocat qui connaisse cette procédure, et discuter tarifs avec ce même avocat.

Ces deux conditions combinées font que... Une fois la réflexion passée, et les comptes préparés : le délai pour agir est écoulé !

Je trouve ça super frustrant, parce que la garantie des vices rédhibitoires est pour moi une des plus solides proposées aux cavaliers dans le cadre de leur achat de chevaux, et qu'elle est rarement mise en oeuvre pour des raisons que j'estime être des mauvaises raisons.

Du coup, j'ai songé à une solution qui permettrait de prévoir le coup du vice rédhibitoire en amont : proposer un forfait qui consisterait en :

- La relecture du contrat de vente ;
- Un appel d'environ 20/30 min avec le client pour l'informer sur les garanties, les points qui me titillent sur le contrat etc... :
- Couvrir une éventuelle procédure en vices rédhibitoires.

Selon mes premières estimations, le forfait serait d'environ 375 euros HT, soit 450 euros TTC, et devra être souscrit avant la vente du cheval.

Ce forfait n'aura d'intérêt que si plusieurs cavaliers y souscrivent : 450 euros TTC, ça ne suffit pas à couvrir une telle procédure, mais si plusieurs cavaliers souscrivent, alors je rentre dans mes frais, et mes clients aussi :

- Ceux qui ne rencontreront pas de vice rédhibitoire auront tout de même eu l'ensemble des prestations (analyse contractuelle) et la certitude d'avoir un avocat dans les starting-block pendant le délai de garantie ;

- Ceux qui rencontreront un vice rédhibitoire auront une procédure pré-financée.

Etant par ailleurs précisé qu'une procédure en vice rédhibitoire ne va pas systématiquement vers un jugement (ex : le vendeur accepte de reprendre le cheval, ou bien une fois l'expertise passée on découvre que le cheval n'a rien de grave...), mais qu'en revanche, interrompre les délais est absolument nécessaire pour pouvoir en bénéficier.

Autrement dit, et c'est d'ailleurs une troisième difficulté : pour cette garantie, la place à la réflexion devrait, à mon sens, être réduite le plus possible. Comprenez : si mon client a ne serait-ce qu'un doute sur la présence d'un tel vice, il devrait pouvoir interrompre les délais facilement, parce que s'il ne le fait pas, alors il sera trop tard. Mais qui se paierait le luxe d'un avocat pour un simple "doute" ?

Attention les amis, je vais rentrer dans le technique : ce forfait s'approche de TRES PRES d'un contrat d'assurance, contrat réglementé, qui nécessite un agrément de la part de l'ACPR (avec qui je suis d'ores et déjà en contact) et tout un tas de vérification de la part de l'Etat.

C'est la raison pour laquelle, avant de me lancer tête baissée dans l'aventure, je souhaiterais tout de même tâter un peu de le terrain. Est-ce qu'une telle formule vous aurait intéressé ? Sinon, qu'est-ce qui vous aurait rebuté ? Son prix ? Sa courte durée (10 jours rédhibitoires) ? Vous ne voyez pas l'intérêt de faire appel à un avocat avant un achat de cheval ?

Vraiment, tout est bon à prendre comme remarque donc n'hésitez surtout pas (tout en restant cordial si des commentaires négatifs doivent être rédigés svp).

Merciiiiiiii de votre aide !

P.S : Si jamais la modération estime que ce post s'approche de pub pour mes services, supprimez le sans problème. J'ai vraiment besoin d'avis de cavaliers sur ce forfait, mais il est clair que ça implique de décrire clairement mes services, et je peux parfaitement comprendre que cela soit gênant sur ce Forum. J'ai simplement l'habitude de solliciter la communauté CA quand j'ai des interrogations relatives au monde du cheval, ce d'autant que cette communauté croise régulièrement des posts d'achats compliqués (coucou moi même) et connait donc la difficulté pour en sortir. Je me dis qu'elle est donc un bon échantillon pour ce petit sondage

Édité par nanouetbabane le 27-03-2023 à 21h16

Totox

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Posté le 28/03/2023 à 09h43

nanouetbabane mon cas de vices cachés était très particulier car mon client a été lésé et moi je l'ai été par un véto.

En gros j'ai vendu une jument opérée d'OCD donc a priori soignée mais les fragments n'ont pas été enlevés dans un grasset pour lequel j'avais payé et sur les clichés duquel on voyait clairement les fragments avant et 2ans après l'opération.

Légalement je n'étais pas obligée de la reprendre mais je l'ai surtout fait pour la jument et parce que je n'ai pas perdu d'argent parce que je l'ai revendue qqs semaines plus tard en connaissance de cause comme poulinière. Je l'ai reprise au bout de 6mois, je ne sais pas ce que j'aurai fait hors délais sincèrement.

Nanouetbabane

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Posté le 28/03/2023 à 09h44

totox Je ne comprends pas trop ton propos...

Je suis bien évidemment convaincue de mon obligation morale (elle est même déontologique), mais ça, quel que soit le dossier que je traite, sinon je pense que j'aurais changé de métier depuis un bout de temps déjà.

Bien sûr que toute personne qui intente une démarche, quelle qu'elle soit (de la mise en demeure à l'assignation) a envie que sa démarche ait un résultat favorable, mais ça c'est indépendant du forfait. Demain, si un client vient me voir pour un vice rédhibitoire, en dehors du forfait préalable, j'aurai la même obligation morale à son égard, comme dans mes dossiers d'assurance, de dommage corpo, ou même, de construction ! Moi aussi j'ai personnellement envie que mes clients obtiennent ce qu'ils veulent hein !

A te lire, j'ai l'impression que tu penses que je fais ça pour me faire un paquet d'argent et que je me fiche un peu de l'intérêt pour mes clients. Si c'est ce que tu penses, oui en effet, ça s'approche de l'arnaque, seulement c'est plutôt loin de la réalité du projet !

Mais à nouveau, quand je parle de ne "pas aboutir" je ne dis pas que la majorité des actions n'aboutissent pas à une issue favorable, je dis qu'une grande partie n'a pas besoin d'aboutir à une décision de justice pour avoir une issue favorable.

EDIT : Pour ce qui est du concret, je rappelle que le forfait que j'évoque suggère une analyse du contrat de vente & un RDV pour en parler avec le client. Il n'est pas question ici de payer une prestation totalement aléatoire, mais de payer l'analyse, et de bénéficier d'une sécurité concernant les VR.

Édité par nanouetbabane le 28-03-2023 à 11h26



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Posté le 28/03/2023 à 09h45

totox Ah oui en effet c'est particulier ! Et le véto n'a pas été inquiété ?

Totox

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Posté le 28/03/2023 à 09h47

nanouetbabane non je pense que ta démarche est réfléchie et louable (je l'ai deja dit) mais je connais plutôt bien le milieu et les gens qui vont avec et ils sont souvent bien tordus (a fortiori une partie de ceux qui utilisent régulièrement des avocats).

J'ai connu un tas de gens hyper sains et motivés arrivés dans le milieu qui se sont fait bouffer en ayant une démarche initiale hyper pleine de bon sens et de sympathie et en voulant aider et bien faire.. c'est tout

Totox

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Posté le 28/03/2023 à 09h49

nanouetbabane je n'ai pas fait de démarches a son encontre justement parce que la jument n'avait pas de grande valeur marchande et que je n'avais pas envie de faire durer les procédures.
Elle est partie poulinière et on était deja en mai donc j'en suis restée la.

Nanouetbabane

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Posté le 28/03/2023 à 09h50

totox Alors toute petite précision, c'est très gentil de t'en inquiéter, mais ça n'est pas parce que j'ouvre mon cabinet en 2023 que je débute mon activité à cette date ! L'ouverture de mon cabinet est l'aboutissement de mes années d'exercice dans le milieu, et je te rejoins sur un point: j'en ai vu des vertes & des pas mûres !

EDIT : Je n'avais pas compris que tu évoquais le milieu du cheval. Il est évident que mon envie de rejoindre le domaine du cheval est issue de mes années d'expérience en tant que cavalière et de ma connaissance de ce milieu, bien avant même ma prestation de serment !

En fait, l'idée du truc c'était surtout : les acquéreurs ont peu de recours, et le plus "solide" est aussi un des plus onéreux (à mon sens), donc comment faire pour leur permettre un max d'en bénéficier, sans pour autant que cela me mette en difficulté financière moi-même ?

Je sais que des personnes "bien tordues" existent, et mon but, c'est de lutter contre justement !

Édité par nanouetbabane le 28-03-2023 à 14h17



Nanouetbabane

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Posté le 28/03/2023 à 09h51

totox D'accord je comprends !

Cherchour

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Posté le 28/03/2023 à 09h51

Est-ce que tu ne pourrais pas avoir un contrat avec option : une première partie avec un tarif qui te mène à lancer la procédure et si accord à l’amiable on en reste là.

Puis une option qui coûte plus cher et permet d’aller plus loin si nécessaire avec toute la partie réunions et déplacements que tu mentionnes.

De manière à ce que ça reste pertinent financièrement pour toi mais sans avoir à payer ce forfait complet pour rien si il n’y a pas de procédure ?

J’ai du mal à voir la part de futurs propriétaires qui pourraient être intéressés même si sur le principe je pense qu’il y en a. Les freins que j’identifie :
- Connaître l’existence de cette garantie
- prévoir d’anticiper et d’assurer un peu ses arrières avant l’achat y compris sur l’aspect juridique
- Etre ok avec le fait d’ajouter des frais avant l’achat du cheval, je connais peu de gens je pense qui mettraient 500€ en plus de la visite sur une clientèle loisir, même si comme tu le dis c’est là qu’il y a un besoin

La visite vétérinaire n’est déjà pas toujours réalisée et pas toujours bien (vétérinaire du vendeur) alors que c’est une base. Et du coup le côté juridique est très mal connu. Perso je ne le connaissais pas trop et je l’ai découvert quand j’ai eu des problèmes avec une pension. Mais j’avoue que je n’aurai jamais pensé à faire appel à un avocat quand j’ai acheté

D’ailleurs j’ai acheté sans contrat, avec une visite qui aurait être plus poussée, sans avis d’un pro … Maintenant que je vois tous les cas je me dis que j’ai eu de la chance de ne pas me faire avoir. Et pour le prochain achat je ferai appel à un conseil juridique pour la partie contrat je pense.

Nanouetbabane

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Posté le 28/03/2023 à 09h58

cherchour Beh le soucis c'est que lancer la procédure a tout de même un coût...

Dans ce que tu suggères, on reste en "post apparition du vice" et donc, sur des honoraires qui se rapprocheront/qui rejoindront des honoraires classiques, quelle que soit la démarche entreprise (amiable ou contentieuse).

Rédiger une/des requêtes, plus des échanges avec le vendeur, ça aura un coût que les "petits" budgets ne pourront pas forcément se permettre, ce qui du coup limiterait mon intervention aux "grosses" transactions équines (ce qui n'est pas le but).

Par contre pour tes red flags tu as raison, il faut que je réfléchisse à quelque chose de plus cohérent. L'idée d'indexer le forfait sur le prix du cheval peut être une bonne solution.

Dans mon monde idéal, les gens étaient conscients de leurs droits/peu de droits, et se backeraient, mais en effet, c'est peut-être pas la majorité des cas... C'est juste que mon regard est un peu biaisé puisque comme ça fait partie de ma pratique, j'ai littéralement le nez dedans !

Totox

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Posté le 28/03/2023 à 10h03

nanouetbabane alors moi ceux que je connais ils ont fonctionné dans l'autre sens.. c'est a dire qu'ils pris du " métier " dans les chevaux (et dans les gens qui vont avec) avant de se lancer dans la spécialisation. Ils ne se sont pas appuyé en premier lieu sur leurs compétences juridiques pour se spécialiser. Je pense que ca en a préservé plus d'un sur le long terme !

Mais je ne suis pas légitime pour te donner des conseils sur tes choix professionnels tu as raison. J'exposais juste ma petite expérience.

Girly61

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Posté le 28/03/2023 à 10h09

Je suis 300% d’accord avec l’idée des webinaires !! Quitte à en faire « à la carte » avec des sujets précis (cavalier, proprio, professionnel…). Avec des petits détails débiles, je repense notamment à un sujet où l’assurance refusait d’indemniser un proprio suite à la mort de son cheval parce qu’on ne leur avait pas demandé leur accord pour l’euthanasie. L’exemple précédent du contrat « santé » en tant que cavalier est très intéressant aussi. Ou encore, évoquer l’aspect RCPE pour des DP. Bref, je pense qu’il y a énormément de sujets à traiter, de quoi intéresser vraiment n’importe qui avec des séances « à thème », et surtout qui seraient ultra intéressants pour nous !

Nanouetbabane

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Posté le 28/03/2023 à 10h09

totox Je n'ai pas compris ? Les avocats à qui tu fais appel n'étaient pas avocat au début de leur carrière mais exerçaient une autre activité dans les chevaux, c'est bien ça ?

Je suppose que toutes les carrières ne se ressemblent pas, et c'est ma foi tant mieux... Mais ça n'est pas le sujet !

Totox

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Posté le 28/03/2023 à 10h15

nanouetbabane ils étaient avocats " généralistes " et se sont spécialisés tard et principalement (comme toi) parce qu'ils avaient une attirance particulière et des connaissances pour le milieu du cheval.

Cependant ils ont généralement eu les pieds dans le milieu très tot (enfant de cavaliers, cavalier de concours jeunes, enfants de marchands/éleveurs,?) bref des gens de chevaux de longues dates ayant une connaissance importante des autres gens, du marché, des histoires,.. avant d'être avocat et avant de se spécialiser (ca a notamment évité a un copain de prendre au moins un client a problème connaissant et le personnage et son historique).

Je pense notamment a un copain qui a repris la clientèle de son père spécialiste de longue date, en faisant un gros tri initial

Nanouetbabane

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Posté le 28/03/2023 à 10h16

girly61 C'est marrant que tu évoques ce point précis (euthanasie & assurance), parce que c'est littéralement un point que j'ai traité récemment, et en effet...y'a de quoi dire dessus !

Après, pour ce point précis, ce serait vraiment donner un cours de droit des assurances au gens, et je ne suis pas certaine que ce soit très intéressant, pédagogique. Il faut que je trouve une solution aussi !!

Mais oui, si des webinaires/colloques peuvent intéresser, je serais super motivée pour en faire, j'adore ça !

Nanouetbabane

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Posté le 28/03/2023 à 10h18

totox Ah... Bah c'est super pour eux, et ce sera différent pour moi alors !

(EDIT : Enfin petite précision : je n'entends pas dérouler mon CV d'Avocat ou de cavalière sous ce post, dont ça n'est pas l'objet, mais il est bien sûr qu'en 25 ans d'équitation, j'ai croisé quelques personnes du milieu, outre, bien entendu, mes relations personnelles et familiales que je ne développerai pas ici Sinon je pense que je ne me serais pas lancée dans cette matière, enfin, j'espère que j'aurais eu ce bon sens !! )

Édité par nanouetbabane le 28-03-2023 à 10h22



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