Conseil droit équin vente cheval

Bonjour,

Je nécessite un conseil en matière de droit équin, étant mise dans une situation délicate par l'acheteur de mon cheval.
Désolé pour le pavé mais je dois vous exposer les faits clairement.

J’ai vendu mon cheval le 23 septembre 2016 à Monsieur L. un particulier.

Ce cheval acheté un mois auparavant 1600 € à un particulier ne me convenait finalement pas. Je pensais avoir le niveau pour le travailler et le canaliser mais je me suis rendue compte que je n’avais plus confiance en moi et ne m’en sortais pas, je ne pouvais pas non plus être encadrée, et je le trouvais donc trop difficile à monter (il était finalement trop vert dans le travail, il bougeait au montoir, trop vif, je me crispais et il avait tendance à chauffer). C’est pourquoi après réflexion j'ai préférer le revendre avant d'y être trop attachée (merci de ne pas me juger sur cette décision). J'ai bien précisé « cheval vert dans le travail, vif et avec un peu de caractère, a besoin d’être mis en confiance et encadré, pour cavalier avec expérience ou bien encadré ». On me proposait en parallèle un autre cheval beaucoup plus calme et facile que je souhaitais essayer et éventuellement acheter en remplacement. J’ai précisé toutes ces raisons qui me poussaient à le vendre dans l’annonce.

Le cheval a été essayé par l’employée de Monsieur L. et par celui-ci, en carrière et en extérieur sur un chemin, en filet simple puis en licol. L’essai ne sait pas très bien déroulé, le cheval ayant effectivement bougé au montoir et beaucoup chauffé, il refusait de suivre la direction voulue dans la carrière. Il a en prime donné des coups de postérieurs ce qu’il ne m’avait jamais fait auparavant. Deux personnes l’avaient essayées aussi sans avoir eu ce problème particulier.

Malgré tout, la personne a décidé d’acheter le cheval dans l’optique de le travailler. Monsieur L. m’a tout d’abord demandé une période d’essai de 1-2 mois ce que j’ai refusé ayant d’autres personnes à recevoir qui pourraient être intéressées. Monsieur L. a alors fait une proposition d’achat de mon cheval pour le prix de 1500 €. Ce prix était très réduit par rapport aux 1900 € initialement demandés (pour couvrir les frais de la visite vétérinaire et du transport que j’avais eus en plus de l’achat du cheval). J’ai toutefois accepté cette offre. Je souhaitais en effet rapidement conclure cette vente et cette situation très angoissante (revente d’un cheval seulement un mois après l’achat, parce que j’ai surestimé mes compétences…) et me tourner vers un autre cheval plus adapté.

Monsieur L. a pris livraison du cheval le 23 septembre, jour de la vente. Un contrat de vente a été signé par les deux parties précisant notamment que « L'équidé est vendu avec les garanties ordinaires de droit, notamment celles prévues aux articles L.213 et suivants du Code rural, relatifs aux vices rédhibitoires, et aux articles L.211-1 à 211-15, 211-17 et 211-18 du Code de la consommation. Rien en dehors de ces garanties ne pourra annuler la vente dudit équidé. De ce fait le cheval vendu ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé ».

Un examen vétérinaire que j’avais fait faire le 19/08 a également été annexé au contrat. Il précise que le cheval est en bonne santé.

Monsieur L. n’a pas faire lui-même d’examen vétérinaire, ni d’expertise professionnelle.

Quatre jours après la vente, l’acheteur m’appelle en me disant qu’il a « compris le problème du cheval : il tape ». Le cheval a apparemment violemment donné des coups de sabots trois fois, et Monsieur L. a notamment eu le genou abimé et a dû aller aux urgences.

Monsieur L. me réclame donc un remboursement du cheval qu’il estime « dangereux ». Il ne semble pas me croire lorsque je lui indique que je n’ai jamais rencontré ce problème spécifique avec ce cheval, qu’il a toujours été très agréable à pieds, ce que peux confirmer plusieurs personnes et notamment la personne chez qui il était en pension et qui s’en occupait tous les jours. Monsieur L. m’indique que je devais savoir que ce cheval avait ce problème de comportement et il soupçonne que c’est pour cette raison que je l’ai vendu. Il me menace d’entamer une procédure judiciaire (qu'il peut prouver qu'il a finit aux urgences et etc.) si je refuse de reprendre le cheval, ce que je ne souhaite pas faire.

N’ayant pas de connaissances très poussées en matière de droit équin, je me demande si je risque quelque chose si je refuse de récupérer ce cheval. Il n'y a pas vices rédhibitoires mais est-ce que le « dol » ou « l’erreur sur la substance » ou autre peuvent se tourner contre moi ?

Le contrat ne précise pas le niveau du cheval ou du cavalier. Il est juste indiqué « usage actuel : loisirs – randonnée » et « destiné à l’usage de : loisirs - randonnée ». Il n’y avait pas d’autres témoins lors de l’essai du cheval, et l’annonce a depuis été supprimée (mais j’ai les contacts de deux personnes qui ont vu l’annonce et ont aussi essayé le cheval).

Si vous êtes en mesure de m’aider, je vous remercie par avance pour votre réponse, ce coup de fil de l'acheteur m'a carrément fait paniqué!