Question assurance dans un élevage

Est considéré responsable la personne qui a la garde de l'animal. Dans un élevage, c'est donc l'éleveur qui a la garde de ses propres chevaux . Dans une pension, c'est le gérant qui a la garde des chevaux, il est donc responsable si un cheval s'échappe et cause un accident.
Les détenteurs d'équidés ont des assurances qui gèrent ce genre de problème.

domipac19

Non, il n'est responsable que s'il a commis une faute (clôtures mal entretenues par exemple).
Si le cheval arrive à se barrer avec des clôtures parfaites, et cause ensuite un accident, c'est la RCPE qui couvre le propriétaire.

evergreen67

C'est pourtant le gardien du cheval qui est responsable.

Et le gardien, c'est le gérant de l'écurie.
SAUF quand le proprio du dit cheval est présent sur les lieux, dans ce cas, il redevient gardien de son équidé.

Si Pompon se barre de son pré alors que je suis dans le club house en train de boire un coup, c'est de me faute.
Mais si je ne suis pas présente a l'écurie, c'est le gérant qui est responsable.

Quand on dit "responsable", on parle bien en terme juridique. Même si il n'y peut rien et que le cheval a joué a Prison Break pour aller s'exploser dans un pare-brise, ça sera sa responsabilité et donc, son assurance.

Tout les pros sont sensés avoir une RCP! Et je me demande même si son affichage n'est pas obligatoire.

Attention aussi a ne pas faire d'amalgame et a se dire "le cheval est sous la responsabilité de l'écurie donc si il s'est blessé au pré, c'est a l'écurie de payer". Là, il faut qu'il y ai faute du gérant. Et il faut pouvoir le prouver.
Sinon, c'est pour sa pomme et c'est bien normal, quand on a un cheval, on l'assume.