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Contrat de confiage tous gains tous gai
Posté le 11/07/2023 à 19h45
Il doit y en avoir sur internet, notamment sur le site "cheval et droit".
Bien penser à identifier l'identité et coordonnées des 2 parties, description et usage du cheval, mode d'hébergement, répartition des différents frais, évoquer la prise de décision type euthanasie, indiquer les conditions de sortie du contrat, que se passe-t-il en cas de cheval convalescent / plus montable, etc...