Contrat pour location terrains entre particuliers

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Bigbang01

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Contrat pour location terrains entre particuliers
Posté le 24/11/2023 à 13h05
Bonjour,

J'ai aujourd'hui un terrain où je souhaiterais mettre des chevaux.
Cela permettra de faire vivre ce terrain.

J'ai trouvé quelqu'un qui serait intéressé pour mettre ses chevaux, mais par contre, je me pose la question, quel contrat appliquer.
je suis nouvelle dans cette démarche. Mon objectif est de me protéger.
En effet autour de ce terrain se trouve des habitations et la voie ferrée.

La personne sera en charge des clôtures, et je ne voudrais pas avoir de soucis avec assurance, etc...

En tant que propriétaire que me préconisez vous?

C'est un terrain agricole, et une demande de terrain constructible a été faite. Je ne souhaiterais pas être bloqué plus tard si jamais nous avons le go pour construction

Peut on demander une rénumération juste pour faire une équivalence de taxe foncière?

Hisatis39

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Posté le 24/11/2023 à 14h46
bigbang01 J'ai marché sans contrat à la confiance. J'ai mis mes chevaux dans deux prés chez deux particuliers.
J'ai lâché un terrain je l'ai signalé et récupéré mes affaires, rendu comme trouvé. Le mois prochain je lâche le deuxième pour aller en pension. Je paye au trimestre, il reste 2 mois de location. Je vais prévenir la semaine prochaine et profiter des 2 mois pour récupérer et remettre comme je l'ai eu. Ça fait 2ans que j'avais mes chevaux là-bas.

Je payais 1200e/an pour 8ha avec l'agri qui me fait le foin et eau de ville comprise.


Alma

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Posté le 24/11/2023 à 14h51
cardo123
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Ibwt

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Posté le 24/11/2023 à 15h46
Bonjour

Peut être serait il intéressant de signaler par écrit signé des deux parties que c'est le propriétaire des chevaux qui en gardera la responsabilité, que vous n'en devenez pas le gardien. Je n'ai pas tout lu mais ce lien semble contenir pas mal de clauses déjà pour vous inspirer.

https://www.pijouls.com/contrats/912bailapaitre.pdf


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