Problème de papier, chevaux invendable? urgent

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Enjoyhorse

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Problème de papier, chevaux invendable? urgent
Posté le 02/09/2014 à 20h58
Bonsoir à tous ! Alors voilà, je viens vous expliquer mon problème ; mon centre équestre ferme et passe en écurie de propriétaire uniquement donc cessation d'activité club.

Ils feront des systèmes de demi-pension sur quelques uns de leurs chevaux. Cependant, le reste sera certainement vendu.

J'ai aimé par dessus tout et au delà des limites un de leur chevaux, que je n'ai jamais oublier. A l'époque, je voulais l'acheter, et la réponse était non car ils n'ont pas ses papiers... Les services vétérinaires sont au courant. La propriétaire n'a jamais donné signe de vie et je sais que quand rien n'a été payer au bout d'un an, cela est considéré comme un abandon. Y a t'il des solutions pour refaire des papiers ? Y a t'il des solutions pour le vendre sans papiers ? Je ne sortirai pas en concours c'est juste que je le veux pour moi, je veux pas qu'il parte n'importe où...

Merci d'avance pour vos réponses

Vuorinen

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Posté le 02/09/2014 à 21h03
Si le cheval est pucé c'est certainement compliqué sans l'aval de son propriétaire (celui qui ne payait pas). Si il ne l'est pas, je pense que le club peut le faire pucer et identifier, mais je trouve étrange qu'une structure pro ait des chevaux non déclarés, non pucés chez eux, aux yeux de la DSV... Quand ils contrôlent, ils vérifient les papiers de tous les chevaux sur place. C'est une obligation.
Je tiens un élevage et je fais aussi de la pension, on m'a déjà réclamé les carnets, si il m'avait manqué les papiers d'un seul animal j'aurais eu des soucis, même pour les chevaux en pension.

Enfin ça c'est une autre histoire
Tout ça pour dire qu'il faut voir si il est pucé ou non.


Quiebro13

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Posté le 02/09/2014 à 21h14
Même soucis dans mon ancien club, un proprio abandonne son shet au club, le club s'en sert pour ses cours histoire de payer la pension, puis aucune idée de comment ça s'est passé mais ils ont fait identifier le poney et l'ont mit à leur nom !

Envois un message à "Lovekikou13" je sais qu'elle a récupérer un cheval comme ça abandonné par ses proprios sans papiers et qu'elle l'a fait identifier


Divin

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Posté le 02/09/2014 à 21h18
Si vous connaissez le nom du proprio essayez de le ou la contacter pour lui proposer cet achat. Avec le nom complet du cheval vous pouvez trouver son proprio... s'il est sorti en épreuve club (FFE / CLUB SIF ). Sinon les haras nationaux ont cette info.



Supercc13

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Posté le 02/09/2014 à 21h28
je te raconte l'histoire de la jument que j'ai achetée en juillet

la propriétaire de ma jument avait perdu la carte de propriété, avant même de la mettre à son nom

7 années se sont écoulées

elle a voulu la mettre à son nom avant de me la vendre pour régulariser la situation

elle a envoyé un courrier explicatif aux haras nationaux, ceux ci ont contacté le dernier propriétaire connu afin de savoir si la jument n'avait pas été volée

sans opposition de sa part (délai de 30 jours), les papiers ont été réédités au nom de la nouvelle proprio

ton club devrait contacter les haras



Enjoyhorse

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Posté le 02/09/2014 à 21h28
Merci pour vos réponses. La propriétaire n'a jamais répondu au téléphone et le cheval n'a jamais concouru... Merci Quiebro13 !! Je me suis dirigée vers elle, j'espère qu'elle pourra m'aider. Pour l'instant je me sent dans une impasse sans jamais avoir su quoi faire et ça me saoule... Jespère vraiment pouvoir l'acheter. Tout ça a cause de fichu papiers que les proprios n'ont même pas fourni... Et je ne sais pas si il est pucé, logiquement oui vu que c'est obligatoire. Je me renseigne demain...


Naala147

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Posté le 02/09/2014 à 21h56
il est aise d'obtenir des papiers, sans l'accord du vendeur.
c'est ce que j'ai du faire pour un de mes chevaux recupere.

il faut que tu fasses une declaration sur l'honneur de propriete de l'annimal (trouvable sur le site des HN)+ un petit courrier ou tu indiques l'etat des choses et que tu as rachete l'annimal sans papiers.

+ un cheque de 120e pour la carte de prorpio
+ certainement un autre cheque d'une centaine d'euros pour le carnet

1 mois apres j'avais les papiers de mon cheval a mon nom avec dur la carte de proprio un gros DUPLICATA note dessus.


Expar

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Posté le 02/09/2014 à 23h43
Pour mon cheval, avec l'accord du proprio qui vendait (mais cheval passé de marchands en proprio, etc.), ça a pris 2 ans, se terminant par une déclaration sur l'honneur du vendeur et de moi + copie de la facture de vente...


Quinoa1985

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Posté le 03/09/2014 à 00h01
Une histoire semblabe dans mon club aussi ..


Addicttoverdido

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Posté le 03/09/2014 à 07h45
Je fais parti d'une asso et on récupère souvent des chevaux avec des problèmes de papiers....

Si le cheval est déjà enregistré aux hn, tu leur fait une lettre explicative et une attestation sur l'honneur de proprièté + un chèque pour la réédition mais le montant dépend de la catégorie dans laquelle ton cheval est (onc, oc...)

Si le cheval est pucée mais pas enregistré, tu fais faire un signalement à ton véto + chèque

Si le cheval n'est pas pucé, tu le fais faire, signalement et chèque à envoyer aux hn....

Tu peux trouver le montant des chèques sur le site des hn!


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