Contrat de tiers de pension

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Sarouman

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Contrat de tiers de pension
Posté le 11/09/2014 à 22h25
Bonjour,

Je vais prendre une tiers de pension pour mon cheval.
Y'a t'il des contrats type (pour la forme) qui existent ou dois-je le faire moi-même?
Et que dois-je mettre dedans?


Merci d'avance à vous.

Adju

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Contrat de tiers de pension
Posté le 11/09/2014 à 23h34
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Elinamai

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Contrat de tiers de pension
Posté le 29/10/2023 à 15h06
Bonjour, je me suis renseigné et je pense que vous pouvez le faire vous même. Pour les infos a mettre dans le contrat, vous pouvez regarder celui la et vous aidez de celui-ci : https://www.lecrashtest.com/post/contrat-partage-pension-cheval

D'ailleurs je chercher un cheval à monter en tier-pension.


Peechy

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Posté le 29/10/2023 à 15h28
elinamai

Le post date de 2014...


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