Pension (contrat, mois de préavis...)

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Mimie89

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Pension (contrat, mois de préavis...)
Posté le 04/02/2016 à 16h22
Bonjour.
Mes chevaux se trouvent actuellement en pension dans une écurie de l'yonne (89), je n'est pas de contrat de pension ou autre.

J'ai annoncer mon départ à la gérante des écuries pour mes 2 chevaux il y a une semaine pour départ prévue ce vendredi !
Elle me réclame un mois de préavis et ne compte pas me rendre les carnet de mes chevaux.

Ma nouvelle ecurie est au courant de mon arriver vendredi.
Plusieurs personnes (avocate en droit equin, cavalier, ecurie) me disent que sans contrat écrit ni signer je ne suis pas dans l'obligation de faire le mois de préavis.

Pouvez vous me dire comment procéder ?

Merci.

Cinndyd

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Pension (contrat, mois de préavis...)
Posté le 25/08/2022 à 13h59
Bonjour,
Désolée je remonte encore ce sujet qui date un petit peu, mais j'ai une question à peu près similaire:

Ma jument est dans une pension de propriétaire, et mon contrat est daté jusque Aout 2022 et stipule un mois de préavis.

Je souhaiterais changer d'écurie au 1er septembre. Nous sommes donc d'accord que, le contrat se finissant à la fin du mois, je ne suis en aucun cas tenue de faire ce mois de préavis ?

Merci de vos réponses :)


Leif

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Pension (contrat, mois de préavis...)
Posté le 25/08/2022 à 16h54
cinndyd qu'en est il de la la tacite reconduction ?

Il aurait été préférable de dénoncer le contrat et d'y prévoir une fin au lieu d'attendre son échéance


Tu vois avec le gérant les modalités

Même si un contrat evoque une date d'échéance, il n'exonère pas d'un préavis


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