Propriétaire d'une jument volée conséquence?

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Damakus

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Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 26/05/2009 à 15h41

Alors voilà, je vous explique ma galère. Il y a 1an 1/2 j'ai acheté mon ancienne ponette, a un de mes clients.
On ma dit que la ponette était arrivé en france (et qu elle venait d'angleterre) a l age de 8mois, puis qu'elle était tombé sur des proprios en instance de divorce, du coup le mari avait vendu la ponette, et la femme avait détruits les papiers (la ju était PP) vu qu'elle ne touchait pas l'argent de la ponette. La ponette est resté des années sans papiers, puis en septembre 2007 quand elle a été pucé (juste avant que je l'achète), elle a été déclaré ONC, et ils lui ont changé son nom.

En décembre 2008, vu que je ne m'entendais plus avec la ponette, je l'ai échangé contre mon trotteur. J'ai raconté l histoire des papiers a sa nouvelle proprio, pour qu'elle soit au courant, et cette dernière, a décidé de faire des recherches auprés des haras nationaux pour retrouver ses réelles origines.
A force de chercher, elle est tomber sur le signalement d'une jument correspondant trait pour trait a la ponette, et dont les haras n'avaient plus de nouvelles depuis de nombreuses années. Les haras lui ont conseillés de faire une prise de sang pour comparer l'adn, et voir si la ponette correspondrait a la jument du signalement.
Pendant ce temps, les haras ont contactés le propriétaire de la jument du signalement, qui leur a dit que s'il n'avait plus donner de nouvelle, c'est parceque la jument lui avait été volé a l'age de 1an (en 2000)

Actuellement nous ne savons toujours pas si l'adn correspond, car la prise de sang doit etre effectué vendredi.
Mais s'il venait a correspondre est ce que nous risquons quelque chose, sachant que nous n'étions pas au courant, et que nous avons possédé cette ponette peut etre volée?
Si elle a été réellement volée, devrai t'elle obligatoirement etre restitué a son propriétaire d'origine ?
Quelqu un a t'il déja été confronté a un truc comme ça?

Merci d'éclairer ma lanterne, car la je suis en flip total

Damakus

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Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 26/05/2009 à 16h02


pum37 a écrit le 26/05/2009 à 16h00:
Vous avez les résultats ADN quand ?


normalement ça met 2semaines

Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 16h03

J'ai retrouvé un courier de la personne qui ma vendu la ponette, et dans ce courier la personne dit qu'elle a bien reçu mon chèque, ça peut valoir?

Laetis

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Posté le 26/05/2009 à 19h04

Sinon normalement si tu as payé par chèque il y a une trace au niveau de la banque, donc ça plus la lettre, c'est censé être bon, enfin je crois.
Il faudrait demander confirmation à Yves.

Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 19h21

sur mes relevés de banque y a un gros chèque qui a été débité en 2007, donc bon ça pourrait constituer une preuve d'achat, j'ai aussi retrouver toutes les factures de véto, de pension, de maréchal...

Sphax

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Posté le 26/05/2009 à 19h39

si il s'avere que la ponette correspond a celle volée, elle doit normalement revenir a l'ancienne proprio (celle a qui elle a été volée)...

Pum37

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Posté le 26/05/2009 à 19h50

Ok avec Sphax.

vous écrivez :

> J'ai retrouvé un courier de la personne qui ma vendu la ponette, et dans ce courier la personne dit qu'elle a bien reçu mon chèque, ça peut valoir?

Oui pour plaider la bonne foi, ( et confirmer que vous n'êtes pas complice du voleur ) mais non pour prouver que vous êtes la propriétaire de la ponette ! ( la chose reste volée ! )

> sur mes relevés de banque y a un gros chèque qui a été débité en 2007, donc bon ça pourrait constituer une preuve d'achat, j'ai aussi retrouver toutes les factures de véto, de pension, de maréchal...

La preuve d'achat sera la facture de la ponette; mais ne constituera pas une preuve de propriété pour autant. Le fait d'avoir eu des frais pendant son séjour chez vous n'est pas une preuve de propriété !

Vous indiquez plus haut que la ponette entre les " voleurs " supposés et vous a eu plusieurs propriétaires ... Ca ça vous est plutôt favorable ...
En revanche si vous êtes l'avant dernière propriétaire de la ponette et que le dernier ait été le proprio du TF ... Là malaise ! ; en effet s'agissant d'un échange ... le contrat est caduque puisque la chose échangée contre le TF était volée ! ( même à votre insue ) ... à l'excès : retour à la case départ : la ponette repart chez la personne chez qui elle a été volée ... et le TF chez son ancien proprio ! ...

Vous vous retrouvez sans TF, ... et avec un déficit du prix que vous l'aviez payé.

En un mot : Galère.

Edité par pum37 le 26-05-2009 à 19h52



Enila

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Posté le 26/05/2009 à 19h54

quelle histoire!!! s'il s'agit de la ponette volée, ces anciens proprio peuvent demander à récupérer la ponette ou une somme équivalente à sa valeur (enfin je pense) quand à la banque, va demander une recherche de ton chèque (une photocopie si possible) avec ca il y aura le nom du vendeur et je pense que ca peut suffir à discréditer! moi qui travail en banque j'en demande de temps en temps pour mes clients!
bon courage

Pum37

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Posté le 26/05/2009 à 20h11


enila a écrit le 26/05/2009 à 19h54:
quelle histoire!!! s'il s'agit de la ponette volée, ces anciens proprio peuvent demander à récupérer la ponette ou une somme équivalente à sa valeur (enfin je pense) quand à la banque, va demander une recherche de ton chèque (une photocopie si possible) avec ca il y aura le nom du vendeur et je pense que ca peut suffir à discréditer! moi qui travail en banque j'en demande de temps en temps pour mes clients!
bon courage


Non, le fait de la payer ( si l'individu qui vous là vend n'en est pas le propriétaire réel ) ... ne fait pas que vous êtes le propriétaire !!! ... la chose reste volée !

Attention : mes remarques ne tiennent qu'en termes de droit. Restons calmes ... et attendons le résultat ADN.
Mais s'il s'agit de la même ponette le cas risque d'être interessant. Vu de l'extérieur, bien sûr.

Edité par pum37 le 26-05-2009 à 20h11



Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 20h13

oui beh en attendant si c'est bien elle suis pas dans la merde

Pum37

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Posté le 26/05/2009 à 20h17

Pas de panique ...

Wait and see. ADN !

Qui a fait la demande de la recherche ADN ?

Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 20h21

sa proprio actuelle en a fait la demande seulement aux dernières nouvelles ça prendrait 1mois pour avoir les résultats

Edité par damakus le 26-05-2009 à 20h27



Sally6

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Posté le 26/05/2009 à 20h21

Oula ces speciale dit donc apres pour les poursuites je ne pense aps car vous etiez pas au courant et puis vous avez appeller les HN!

Pum37

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Posté le 26/05/2009 à 20h27


damakus a écrit le 26/05/2009 à 20h21:
sa proprio actuelle en a fait la demande


Donc la dame avec qui vous avez échangé le TF ?

Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 20h28

oui la dame avec qui j ai fait l'échange, seulement les haras ont dit que les résultats seraient pas connus avant 1mois

Juliel-b

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Posté le 26/05/2009 à 20h30

Tu peux demander des infos à Yves11 et à Jador
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