Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 26/05/2009 à 15h41
damakus
Posté le 26/05/2009 à 15h41
Alors voilà, je vous explique ma galère. Il y a 1an 1/2 j'ai acheté mon ancienne ponette, a un de mes clients.
On ma dit que la ponette était arrivé en france (et qu elle venait d'angleterre) a l age de 8mois, puis qu'elle était tombé sur des proprios en instance de divorce, du coup le mari avait vendu la ponette, et la femme avait détruits les papiers (la ju était PP) vu qu'elle ne touchait pas l'argent de la ponette. La ponette est resté des années sans papiers, puis en septembre 2007 quand elle a été pucé (juste avant que je l'achète), elle a été déclaré ONC, et ils lui ont changé son nom.
En décembre 2008, vu que je ne m'entendais plus avec la ponette, je l'ai échangé contre mon trotteur. J'ai raconté l histoire des papiers a sa nouvelle proprio, pour qu'elle soit au courant, et cette dernière, a décidé de faire des recherches auprés des haras nationaux pour retrouver ses réelles origines.
A force de chercher, elle est tomber sur le signalement d'une jument correspondant trait pour trait a la ponette, et dont les haras n'avaient plus de nouvelles depuis de nombreuses années. Les haras lui ont conseillés de faire une prise de sang pour comparer l'adn, et voir si la ponette correspondrait a la jument du signalement.
Pendant ce temps, les haras ont contactés le propriétaire de la jument du signalement, qui leur a dit que s'il n'avait plus donner de nouvelle, c'est parceque la jument lui avait été volé a l'age de 1an (en 2000)
Actuellement nous ne savons toujours pas si l'adn correspond, car la prise de sang doit etre effectué vendredi.
Mais s'il venait a correspondre est ce que nous risquons quelque chose, sachant que nous n'étions pas au courant, et que nous avons possédé cette ponette peut etre volée?
Si elle a été réellement volée, devrai t'elle obligatoirement etre restitué a son propriétaire d'origine ?
Quelqu un a t'il déja été confronté a un truc comme ça?
Merci d'éclairer ma lanterne, car la je suis en flip total