Achat pouliche, aucun document donné

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Bmyr66

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Achat pouliche, aucun document donné
Posté le 15/10/2023 à 23h11

Bonjour, j’ai acheté une pouliche au mois de Juillet. Elle était en cours d’identification donc aucun document ne m’a été remis hormis une attestation de vente rédigée à la main.
Son ancienne propriétaire a reçu le carnet et certificat d’immatriculation mi-Aout. Et depuis j’attends qu’elle me les envoie. Malgré mes relances, rien…
Grâce aux photos du certificat d’immatriculation j’ai pu modifier le propriétaire sur l’ifce, mais je ne détiens aucun document.
Quelles démarches entamées pour qu’elle me remette les documents? A t-elle un quelconque poids sur le titre de propriétaire de la pouliche en possédant la carte d’immatriculation malgré la démarche que j’ai effectué et en étant sensée être la nouvelle propriétaire sur l’ifce ?
Puis je avoir des soucis en modifiant l’acte de propriété sans détenir la carte d’immatriculation ?
Merci beaucoup

Hu.by_horse

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Posté le 16/10/2023 à 12h10

anemone47 ah d'accord ! Les papiers étaient donc vu je suppose ( j'ai acheté mes chevaux en mai 2023)

Hu.by_horse

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Posté le 16/10/2023 à 12h11

quindim Le site m'a demandé de saisir une date de validité, je sais pas ce que ça veut dire

Anemone47

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Posté le 16/10/2023 à 12h44

hu.by_horse je viens de vérifier sur le web du Sire , effectivement et à ma grande surprise , on peut déclarer un changement de propriété avec juste le numéro Sire et la date d'édition du CI actuel ( il faut donc quand même être en possession de la CI )

Hu.by_horse

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Posté le 16/10/2023 à 12h53

anemone47 oui exactement

Bmyr66

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Posté le 16/10/2023 à 12h57

J’ai pu modifier le propriétaire sur l’IFCE car j’ai la carte d’immatriculation en photo donc avec le numéro de sire et la date de réalisation de la carte d’immatriculation. Ça m’a suffit pour faire le changement de propriétaire.
La pouliche est chez moi (en pension dans une écurie de propriétaire) depuis que je l’ai acheté soit 3 mois.
Son ancienne propriétaire est à 250km de la…
Pensez vous que je peux déposer plainte où main courante ?
Je n’ai jamais eu le papier rose, car elle m’a dit qu’elle les avait envoyé à l’ifce

Hu.by_horse

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Posté le 16/10/2023 à 13h03

bmyr66 la c'est un cas compliqué.
Je prendrai pas le risque. Justement, au vu qu'elle possède la CI et que toi non mais que tu as la jument et la CI en photo, cela pourrait se retourner contre toi.
En effet tu pourrais te faire accuser de "vol".
Après il faut que tu montres ton certificat de vente.
Que tu montres que de ton côté c'est en ordre.

Qarmene

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Posté le 16/10/2023 à 13h19

La carte de propriétaire n'a aucune valeur. Il y a d'ailleurs un paquet de chevaux dont le propriétaire n'a jamais été changé.
Tu as un certificat de vente + preuve de paiement (virement ou chèque encaissé) = le cheval est à toi.

Par contre, le carnet EST le document IMPORTANT à avoir. Il doit suivre le cheval partout où il va.

Donc est-ce qu'elle l'a déjà reçu ? Si oui, il faut qu'elle te l'envoie, si non, il faut encore être patiente.
Si elle ne veut pas te le renvoyer, tu as la solution simple mais qui est payante, est de le faire refaire au près de l'IFCE comme déjà dit plus haut, ou alors de voir avec un conciliateur pour qu'il l'oblige a te le donner.

Tu as toujours des contacts avec elle ? Il se passe quoi si tu l'appelle ?

Plume29

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Posté le 16/10/2023 à 15h38

bmyr66 c'est une particulière? Une éleveuse?

Le papier rose se garde avec le cheval, il fait foi d'immatriculation en attendant le carnet.

Tu as essayer de lui demander? Il se passe quoi quand tu la contacte? Il y a un contrat de vente? Le paiement s'est fait par quel moyen?

Anemone47

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Posté le 16/10/2023 à 15h47

bmyr66 Dans ce cas il faut lui redemander en insistant bien , car effectivement elle doit vous fournir le carnet .
Si ça fait vraiment longtemps que vous lui demandez sans reaction , exigez-la par lettre recommandée .

Ca m'arrive de laisser partir un poulain vendu avant d'avoir son carnet , je l'envoie immédiatement dès que je le reçois
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