Partir d’un centre équestres

Bonjour,

Tu as totalement le droit de partir de ton club, personne ne va te mettre en prison si tu n'y vas plus.

Le gérant parle certainement de la licence.
Lors de ton inscription, tu as payé différentes choses, et notamment le coût de ta licence FFE. Le gérant a ensuite pris ta licence sur le site de la FFE et a payé le montant dû, grâce à l'argent que tu lui a versé à ton inscription.

Et quand bien même il ai payé de lui-même cette licence, je ne vois pas pourquoi tu n'aurai pas le droit de partir d'un club. Tu penses vraiment être obligée de venir monter à cheval ?


Cela étant dit, il reste la question financière : il est fort possible que le club ne te rembourse pas - et peut-être est-ce ce que tu as demandé - mais il faut voir ce qui est écrit dans le règlement intérieur.

En tout cas, même si le club ne peut pas te rembourser, tu as tout de même encore le droit de partir.

Comme corleone tu as le droit de partir, mais selon les termes de ton inscription pas forcément le droit d’être remboursé pour les cours que tu aurais déjà payés et pas pris.
Tu ne seras pas non plus remboursé pour les frais d’inscription (cotisation par exemple), ni pour la licence qui comme cela a déjà été dit, a été payée par ton club à la FFE.

elea2008 enfaite mes parents on donner les chèques pour l’année mais il ne les as pas encore encaisser il les encaisse par mois mais lui nous as parlé d’une licence etc et nous as donc diy qu’il avait payé pour l’année et que je devais finir l’année et n’avais pas le droit de partir

moi je dis que les mineures n'ont pas le droit à la prison.

Et que le gérant essaie de ne pas redonner les chèques.

Tout chèque émis peut être encaissé à n'importe quel moment. Les encaisser mois par mois est une facilité que propose le gérant. Il n'y est pas obligé.
Tu t'es donc engagée pour l'année.
Rien ne t'oblige à suivre les cours, pour le remboursement c'est une autre histoire.
Quelquefois il y a une clause de force majeure style blessure, maladie, déménagement soudain...

Là ce sont tes parents qui doivent régler ça avec lui.

Tes parents savent que tu veux arrêter ?

Si non, parles leur

Si oui, c'est à eux de voir les modalités avec le gérant

Ils ont dû signer un contrat, payer des trucs, donc c'est à eux de voir

Là ça fait téléphone arabe et au final ça perd tout le monde :)

Pourrais tu mettre à jour ta fiche pour mettre ton âge véritable, s'il te plaît ? Cela nous permet de te répondre de manière adaptée, car ce n'est pas la même chose si tu as 45ans et te gères seule, que si tu as 13ans. merci.


Tu as tout à fait le droit de ne plus aller au club. Pour le remboursement, il faut que tes parents lisent le règlement intérieur du club voir ce qui est écrit.

Si tu es encore jeune, le mieux serait que tes parents gèrent cela, car c'est le rôle des parents de s'occuper de ces questions et ils peuvent sûrement mieux comprendre qu'un enfant ce que leur dit le gérant.
De plus s'il s'agit d'un départ pour problème financier, peut-être y'aurait-il un arrangement à trouver, mais cela ne se gère pas par un enfant, plutôt entre adultes.

S'ils sont perdus, tu peux leur montrer ce message sur le forum, ils peuvent aussi se connecter avec ton compte pour poser les questions utiles, et nous leur répondrons.

Pour la question de la licence, en mettant de côté la question du remboursement, cela ne bloque absolument pas un départ.

La licence est un papier qui indique que tu es membre de la fédération française d'équitation, pour l'année civile en cours. C'est tout. C'est toi qui la paye au moment de l'inscription et elle n'est pas attachée au club mais à la personne.

Si tu déménages à l'autre bout de la France dans 3 semaines et que tu vas dans un autre club, ta licence te suivra, tu ne la paiera pas une seconde fois.

Quand tu t'inscris dans un club, tu payes:
- ta licence FFE: 25€ jusqu'à 18 ans, 36€ au-delà;
- une cotisation pour le Club.

Les détails concernant la cotisation du Club sont variables d'un Club à l'autre, et éventuellement précisés sur un règlement intérieur ou un contrat. Si tu montes dans ce Club depuis plusieurs mois, il est incontestable qu'une partie au moins de cette cotisation lui est acquise mais, si elle est mensuelle, il faut voir les conditions particulières concernant la période non encore échue.

La licence FFE, nominative et annuelle, ne dépend pas du Club, dont le nom n'y figure qu'à titre indicatif. Même si on ne t'a pas remis le carton, elle existe sous forme dématérialisée, et une licence souscrite à partir du 1er Septembre 2023 est valable jusqu'au 31 Décembre 2024, dans n'importe quel Centre Équestre de France. La FFE ne rembourse jamais une licence.

leif mes parents sont déjà partie lui parler et il nous as dit que je n’avais pas le droit d’arrêter car il avait payé quelque chose sur la ffe pour l’année mais ce qu’on veut savoir si c’est vrai ou pas ?

louann.b et tes parents, qu'ont-ils payé ?

Je suppose, adhésion, licence et cours ?
Peut être un droit d'entrée aussi


Le seul truc que le club prend à l'année c'est la licence, mais chaque cavalier se la paie

La licence n'oblige pas à rester dans un club. Ce n'est qu'une déclaration à la FFE comme quoi tu fais de l'équitation mais c'est tout, c'est pour les statistiques de la fédération et les concours. Je grossis le trait mais vraiment ça n'a pas valeur de contrat avec le club.

Si tu ne veux plus monter, tu ne vas plus au centre équestre et voilà, personne ne va venir te chercher de force. Par contre, les modalités de remboursement sont à spécifier entre le directeur du centre équestre et tes parents.

Tu as le droit d'arrêter dans le sens où personne ne peux t'obliger à monter à cheval.

Mais la question semble plutôt être "peut-il refuser de nous rendre les chèques qui n'ont pas encore été encaissés"?
Et la réponse dépend plus du type de "contrat" lié à l'achat: est ce que c'est un forfait à l'année (et pour lequel des facilités de paiement ont été faite, d'où les différents chèques)?

Souvent les clubs ont plusieurs tarifs en fonction de l'engagement pris : par exemple en payant un forfait pour l'année entière on a un tarif un peu moins cher à l'heure de cours (ex: 13€/heure) que si on prend sous d'autres formes (par exemple une carte de 10H à 15€/heure). La contrepartie c'est que c'est un montant global qui est pris en compte et que si on veut arrêter il n'y a pas forcément de remboursement.

La licence FFE peut être comprise dans ce forfait global, tout comme une éventuelle adhésion au club et le gérant peut considérer qu'il l'a étalée sur les différents paiements.

Nous pouvons difficilement répondre à tes questions sans savoir quel type de tarification a été prise et quels types de contrats sont proposés sur le club. Ensuite c'est de la négociation en direct : par exemple proposer que le prochain chèque serve à payer la fin de la licence et/ou l'adhésion (s'il y en a une) et demander un geste sur les chèques suivants.

edit: mais selon le type de contrat cela reste au bon gré du gérant.

Voilà pourquoi je refuse de payer à l'année. On ne sait jamais ce qu'il peut se passer.
Si tes parents lui expliquent que tu arrêtes pour raison financière, il peut être compréhensif et rendre les chèques et tant pis pour la licence déjà payée. Il rend les chèques non encaissés ou non dus au prorata de ce qui a déjà été utilisé.
Par contre, j'ai envie de dire que c'est à tes parents de régler ça et pas à toi, ce sont eux qui ont payé.

liteulorce elle est majeure