Cheval hors taxe ?

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Claraborel

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Cheval hors taxe ?
Posté le 24/07/2013 à 20h11
Ques-que cela veut dire vendre un cheval hors taxe ?

Cheekyvirgile

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Cheval hors taxe ?
Posté le 25/07/2013 à 17h50

forboy a écrit le 25/07/2013 à 14h14:
Cheekyvirgile
En aparté, juste pour le plaisr, une petite réflexion : l' acheteur qui passe par un professionnel , reste toujours responsable, vis à vis de l' Etat, du paiement de la tva, meme s' il en a versé le montant au vendeur = ce qui veut dire = que si le professionnel ne reverse pas le montant de la tva ( faillite, cessation de paiement , saisie sur comptes, etc ...) on peut être amené à payer une deuxième fois la tva, directement aux services des impots !!!

Il suffit d' interroger le service des impots pour vous en assurer ...

Je veux bien le lien de la source officielle , car ayant travaillé en tant que secrétaire comptable, je n'ai jamais entendu parler de ça , et je n'ai pas trouvé de site qui en fait référence


Cheekyvirgile

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Cheval hors taxe ?
Posté le 25/07/2013 à 17h52
[quote=cheekyvirgile j=25/07/2013 h=17h50][/quote]Pardon , j' ai pas cliqué où il faut.

Il suffit d' interroger le service des impots pour vous en assurer .


Haribochat2

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Cheval hors taxe ?
Posté le 12/03/2021 à 16h01
Bonjour,
Je me permets de relancer le sujet car je n'ai pas trouvé d'autre sujet (en tout cas aucun qui m'ait aidée et que j'ai compris complètement). Je vais donc mettre un cas précis : le vendeur et l'acheteur sont tous les deux des particuliers. Le cheval est à 1500€ indiqué sur un site de petites annonces (ici par exemple). Est-ce que c'est 1500€ sans les taxes ou tout compris ? Si c'est sans les taxes, à qui faut-il payer les taxes ? Le vendeur ou les impôts direct ?


Anemone47

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Cheval hors taxe ?
Posté le 12/03/2021 à 17h07
haribochat2 les particuliers ne sont pas concernés par la TVA , le cheval est au prix affiché c'est tout .


Haribochat2

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Cheval hors taxe ?
Posté le 12/03/2021 à 17h17
Ahhh ! Tu m'étonnes que je ne trouvais rien là-dessus ! Bon, en tout cas merci de m'avoir répondu


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