Pc en agricole et fosse à fumier

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Steph35

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Pc en agricole et fosse à fumier
Posté le 21/11/2014 à 08h58

Bonjour,
Une fumière avec fosse de récupération est elle obligatoire lors de la construction de boxes?
Si oui, à partir de combien de chevaux et doit elle être prévue sur la demande de permis de construire (dans mon cas en agricole)?

Steph35

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Pc en agricole et fosse à fumier
Posté le 26/11/2014 à 09h18


invictus a écrit le 24/11/2014 à 13h04:
Pour Eckwersheim il s'agit d'une exploitation déjà en place.
Les nouvelles écuries/exploitations sont soumises à toutes les nouvelles législations.

Quand j'ai bossé sur mon projet d'écurie, les normes ERP de type 1 étaient toutes plus aberrantes les unes que les autres, surtout pour une écurie de 10 chevaux (centre d'entraînement). Je vous épargne le nombre de toilettes qu'on m'imposait, de places de parking, un ascenseur (si,si) pour personne handicapée si mon club house était en étage, une fosse sous la douche, la fumière etc. Une douche? on a dit une douche, euh non non on en fait pas finalement, la fumière? Ben on va la couvrir pour pas avoir à faire de fosse...

Bref pour une écurie de 5 proprios (les 5 autres boxes étant nos propres chevaux) on nous demandait des normes pas possible alors que le voisin qui avait une installation existante avait son fumier sans dalle béton au dessus de la nappe phréatique et au bord de la rivière.
Réponse de la Chambre d'Agriculture? Ba lui il est déjà installé, nous on nous demande de mettre aux normes les nouvelles constructions. Peut-être un jour on mettra les anciens aux normes.
Ils viendront peut-être voir Fabien un jour pour lui demander de bétonner sa fosse qui sait?

Bref...


Tu me fais peur là.
Moi je ne veux pas prendre de propriétaires, que des chevaux de commerce comme je faisais avant, si il me faut tout ça autant que je stoppe dès maintenant.

Invictus

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Pc en agricole et fosse à fumier
Posté le 26/11/2014 à 17h42

Nous c'était un centre d'entraînement et de valorisation dressage.
Pour le commerce je ne sais pas les normes. Mais le mieux ce serait de te renseigner auprès de la chambre d'agriculture pour voir si ton activité dépendrait du régime agricole (à priori oui) et surtout si tu serais classé en ERP de type 1 ou pas.
Les normes abracadabrantes sont liés à l'ERP principalement.

Nous on a laissé tombé à cause du raccordement de l'eau des installations et la discorde qui y avait trait avec la mairie (La mairie voulait nous obliger à installer du DN 100 car ils prévoyaient de mettre un lotissement entre la commune et nos installations dans un futur proche. En gros ils voulaient qu'on paye pour la viabilisation du futur lotissement alors qu'un DN80 était déjà nettement suffisant pour nous, la réserve incendie étant sous forme de poche et non de bouche à incendie.)
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