cephil a écrit le 10/03/2015 à 10h54: |
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Une adhésion non, une licence pratiquant oui.
Et l'adhésion n'existant pas dans les statuts en tant que propriétaire ...
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Justement, c'est là que c'est subtil : le Code du sport impose le fait d'être licencié pour participer à une competition organisée par une federation, sauf dans des cas très particuliers comme la course à pied. Donc, là dessus, il n'y a pas de débat : on participle, on doit être licencié.
Le problème est que le "simple" propriétaire, lui, ne participle pas. Sa licence ne peut donc pas être une licence au sens du Code du sport, à l'inverse de celle du cavalier qui va monter sur le cheval.
Ce ne peut donc être qu'une adhesion. Enfin, en tout cas, c'est l'analyse que j'en fais pour l'instant.