Contrat de confiage

Heu bonsoir

donc vous êtes mineur toutes les deux
le cheval est nom de qui ? (une personne mineur ou majeur)

C'est le propriétaire qui doit figurer sur le contrat
- s'il est mineur, il doit y avoir un chapitre ou apparait le/les responsables légaux (parents ou tuteurs)
- s'il est majeur rien de spéciale (nom, prénom, date de naissance, domicile)

C'est le cavalier qui doit figurer sur le contrat
- s'il est mineur, là aussi il faut un chapitre ou apparait le/les responsables légaux (parents ou tuteurs)
- s'il est majeur rien de spéciale (nom, prénom, date de naissance, domicile)

Ensuite il faut déterminer le but du confiage (de la garde)
- s'il est autorisé que d'autres cavaliers le monte ou pas
- s'il sera domicilié au choix par le propriétaire ou le "cavalier"
- les restrictions d'usage s'il y en a (par exemple pas de CSO ou pas de ... ou tout simplement s'il juste destiné à un usage de loisirs


============ Assurance

Je te conseille de bien travailler ce chapitre, car sinon tu risques d'avoir des surprises

Pour ce qui concerne la question "assurance" ben là ça se complique... D'un côté tu dis que c'est toi qui couvre les frais vétos, mais tu demandes en cas de gros problèmes.

- Donc l'assurance à la charge de propriétaire c'est quoi au juste : mortalité/ frais vétérinaire ? (connaitre le plafond et restriction pour les soins).
- Il faudrait faire apparaitre dans le chapitre assurance, une clause stipulant que la proprio doit te fournir une attestation de l'assurance décrivant bien ce que celle-ci couvre et ses limites

- De ton côté tu devras contracter une assurance RCPE puisque c'est toi qui a la garde complète.

Pour que quelqu'un puisse se pencher sur un modèle il faudrait répondre à ces questions

Bonne nuit