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Propriétaire - copropriétaire.
Posté le 08/02/2016 à 10h55
Qui c'est qui possède la carte propriétaire?
Car si c'est elle, ça met arrivé à moi avec mon ex copain, le changement de nom peut quand même se faire avec une fausse signature.
Après il faut voir qui s'occupe du cheval, c'est à dire les soins au quotidien qui les paies. Car pour avoir eu une situation pareil celui qui paie le véto, la nourriture, le maréchal pendant au moins 1 an.
D'après la loi c'est le propriétaire (du moins pour les tribunaux) à moins que tu es un papier qui explique que c'est un arrangement entre vous.
Dans ce cas, la carte proprio ne fait plus foi. C'est hallucinant mais ce sont des gendarmes qui me l'on dit.