Réglementation chevaux/habitations

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Pissenlit

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Réglementation chevaux/habitations
Posté le 20/10/2010 à 16h05

Salut,

Sans rentrer dans le détail de ma vie lol je vais peut être enménager dans une maison avec un jardin et un terrain attenant (que je vais louer pour mister cheval, c'est assez grand), les terrains autour sont nus à ce jour mais constructibles donc si il se construit des villas je vais me retrouver "coincée" dans un lotissement.

Ma question est la suivante: les riverains peuvent ils m'embêter à cause du cheval?

A t'on le droit d'avoir des animaux type chevaux dans un lotissement (je me doute qu'il faut maintenir propre)?

Peut on m'obliger à mettre mon cheval ailleurs?

merci

Nellynicolas

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Posté le 20/10/2010 à 16h08

Oui tu peux être embetée car il y a des distance à respecter avec les habitations notament à causes des mouches en été.

Pissenlit

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Posté le 20/10/2010 à 16h11

Ah oki. tu sais combien? Il faut que le champs soit à une certaine distance ou seulement le box?

Bon, je dois prévoir un plan de secour au cas où les éventuels futurs voisins viendrait me saouler...

Palouse

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Posté le 20/10/2010 à 16h17

Interdiction d'avoir un équidé sur un lotissement ( je ne sais même pas ou il vivrait ) et oui, les riverains peuvent te poser problèmes à cause des nuisances que cela implique.

Edité par palouse le 20-10-2010 à 16h18



Vivi03

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Posté le 20/10/2010 à 16h47


palouse a écrit le 20/10/2010 à 16h17:
Interdiction d'avoir un équidé sur un lotissement ( je ne sais même pas ou il vivrait ) et oui, les riverains peuvent te poser problèmes à cause des nuisances que cela implique.


tout dépend du règlement du lotissement.
moi j'ai habitée un lotissement où j'aurais put avoir mes chevaux. (j'avais 800M² alors ça fait juste!!!)

sinon, à ma connaissance, la seule règlementation concerne les boxs et le lieu de stockage du fumier, pas à moins de 50m des habitations (mur des maisons, pas jardins...)

Palouse

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Posté le 20/10/2010 à 16h52


vivi03 a écrit le 20/10/2010 à 16h47:


tout dépend du règlement du lotissement.
moi j'ai habitée un lotissement où j'aurais put avoir mes chevaux. (j'avais 800M² alors ça fait juste!!!)

sinon, à ma connaissance, la seule règlementation concerne les boxs et le lieu de stockage du fumier, pas à moins de 50m des habitations (mur des maisons, pas jardins...)


En 7ans de métier je n'ai jamais vu ça possible.
Dans certains réglements, mêmes les gros chiens sont interdits.

Celin_a

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Posté le 20/10/2010 à 17h16


palouse a écrit le 20/10/2010 à 16h17:
Interdiction d'avoir un équidé sur un lotissement ( je ne sais même pas ou il vivrait ) et oui, les riverains peuvent te poser problèmes à cause des nuisances que cela implique.


oui mais le lotissement n'est pas encore construit ni en prévision, il y a juste des terrains constructibles autour, donc peut être que ça pourrait passer...

enfin de toute façon dès que c'est pour "l'intérêt collectif" ils sont capables de pleins de choses

Elgaucho

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Posté le 20/10/2010 à 17h29

Ta maison et ton terrain ne m'ont pas l'air d'être dans un lotissement. Pour être lotissement, il faut que tu ai acheté un terrain dans un lotissement.Même si il y a un grand terrain a côté de chez toi qui est constructible, ce n'est pas obligé que cela devienne un lotissement. Pour faire un lotissement, il faut séparer une grande parcelle en au moins 3 morceaux, là ça devient lotissement. Par contre, si ta maison et ton terrain ne font pas parti de cette parcelle, toi tu ne feras pas parti du lotissement, tu sera propriété privé.Dans un lotissement, il y a des règles a respecter et sûrement pas le droit d'avoir un cheval. Par contre, si tu es a part, même que le lotissement te touche, tu n'a pas a respecter leur réglement.Il y a une distance de sécurité et des rèles d'hygiène a respecter pour ton box mais c'est tout. En plus, ton cheval sera la avant que les autres ne construisent donc, ils sauront a quoi s'attendre.Tu pourras toujours avoir des plaintes ou des remarques mais si tu es en règle, ils ne pourront rien faire.

Pissenlit

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Posté le 20/10/2010 à 21h00

Ben pour le moment la maison est entourée de terrains vides, c'est pas un lotissement au sens strict mais bon, si ça construit je veux pas qu'on vienne me saoûler.

merci ça m'aide bien vos réponses!

Palouse

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Posté le 21/10/2010 à 10h22


pissenlit a écrit le 20/10/2010 à 21h00:
Ben pour le moment la maison est entourée de terrains vides, c'est pas un lotissement au sens strict mais bon, si ça construit je veux pas qu'on vienne me saoûler.

merci ça m'aide bien vos réponses!


Les gens ne vont pas te prendre la tête si tu étais là avant eux ... En plus, du coup, tu ne fais pas partie du lotissement.

Vivi03

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Posté le 21/10/2010 à 10h33


palouse a écrit le 20/10/2010 à 16h52:


En 7ans de métier je n'ai jamais vu ça possible.
Dans certains réglements, mêmes les gros chiens sont interdits.


tout dépend où se situe le lotissement.
j'étais dans une petite ville de campagne... et une de nos connaissance avait son cheval!!!

Orions

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Posté le 21/10/2010 à 11h02

Alors je vais contre dire tout le monde mais je suis à peu près sur. Si ton cheval est là avant que les maisons se construisent. Les voisins n'ont pas le droit de se plaindre car ils savaient avant de s'installer qu'il y avait un ou des chevaux.
Par contre ça n'empeche pas aux mauvaises relation de s'installer.

Voilà

Palouse

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Posté le 21/10/2010 à 11h19


vivi03 a écrit le 21/10/2010 à 10h33:


tout dépend où se situe le lotissement.
j'étais dans une petite ville de campagne... et une de nos connaissance avait son cheval!!!



Il y a combien de temps de ça ?
Le cheval était peut être là avant la création des lots.
Même à Lamotte Beuvron tu ne peux avoir de cheval ... Mais, sur 1000m² de terrain, ça me semble plus que logique.

Lauraolivier17

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Posté le 21/04/2021 à 01h55

Salut ! Je ne sais pas si C’est application est encore tendance ! Je viens d’emménager dans un lotissement j’ai un terrain pas mal grand et j’aimerais y mettre un shetland miniature un ( falabella ) J’aimerais savoir si Le règlement du lotissement accepte ceci en sachant que ce n’est pas un cheval c’est moins imposant qu’en pensez-vous ?😍

Marlin

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Posté le 21/04/2021 à 07h22

As-tu la possibilité de demander directement le règlement du lotissement à la commune ou qui le droit?
Les nuisances seront les mêmes quelle que soit la taille des cocos, plus l'espèce qui est à considérer que la taille.

Car bien-sûr tu as pensé à en prendre deux sinon le risque sonore est à prévoir dans le cas des nuisances, (genre tout seul il pourrait appeler d'ennui)?

Spiritdancer

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Posté le 21/04/2021 à 08h12

lauraolivier17 Quelle superficie le terrain ? Les lotissements disposent rarement de jardins dont la taille est susceptible d’accueillir des chevaux. Aussi petits soient-ils.
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