Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux

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Zenliberty

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 23/08/2011 à 10h55

Voilà un sujet qui me tient à coeur. Vous, propriétaires d'équidés, comment avez-vous protégé vos équidés en cas de décès ? Avez-vous rédigé un testament chez un notaire ? Quelles démarches administratives avez-vous faites ?

Je m'adresse surtout aux propriétaires d'équidés qui sont à 100% proprio, et de préférence, non marié et non pacsé (mais cette catégorie peut aussi répondre, ça m'intéresse !)...

Je rappelle que le cheval étant un bien meuble, il entre dans la succession...

Pour information, quelques liens utiles :
- régimes de mariage
- qui sont les héritiers
- établir un testament
- part des biens transmissibles

Edité par zenliberty le 03-02-2012 à 12h05

Horse35

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 24/11/2011 à 16h11

Moi c'est ma mère qui les recuperera, et elle se ferra aider de mes amis je pense, et de mon mono (enfin je ne leur ai pas demandé, mais je pense qu'ils le ferraient).

Mais on est obligé de rédiger quelque chose ? Parce que je suis proprio à 100% mais mes chevaux vivent chez ma mère (avec moi)...

Zenliberty

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Décès du propriétaire, protégeons nos chevaux
Posté le 24/11/2011 à 17h48


horse35 a écrit le 24/11/2011 à 16h11:
Mais on est obligé de rédiger quelque chose ? Parce que je suis proprio à 100% mais mes chevaux vivent chez ma mère (avec moi)...

Il faut rédiger quelque chose à partir du moment où on souhaite que quelqu'un d'autre que nos héritiers s'occupe de nos bêtes... Dans ton cas, ta mère est bien ton héritière, et si aucun autre héritier ne réclame ton cheval, ça ira.

Edité par zenliberty le 25-11-2011 à 09h19



Malikaaa76

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Posté le 24/11/2011 à 17h51

J'ai le mien à 75% et ma mère 25%, j'ai fait ca en préventif qu'il m'arrive quelque chose que ce soit elle qui le récupère

Spaghett

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Posté le 24/11/2011 à 17h53


tagada a écrit le 24/11/2011 à 16h02:


D'où le fait que ma carte de propriétaire soit vierge mais déja signée, rangée bien au chaud.
Ma soeur n'aura qu'à la remplir à son nom et l'anti-dater.

Cela évitera toutes les difficultés liée à la succession, etc...

oui je fais comme toi , je repondais au message precedent , celui de Roldane

Zenliberty

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Posté le 25/11/2011 à 09h20

Par contre, j'avoue que ça me laisse perplexe cette histoire de carte d'immatriculation déjà signée au cas où... Si la carte est dérobée par une personne mal intentionnée, ou bien si elle est perdue ??? Je trouve que ça représente un gros risque

Melie75

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Posté le 25/11/2011 à 09h54

moi j'ai eu deux cas très triste ou les jeunes proprios décèdent.
Donc dans ma 1ere écurie une proprio de 20ans décède noyer pendant ses vacances en nouvelle calédonie...sa maman s'est occupé de son cheval elle en est devenu proprio sans problème!
Et super acte de sa maman elle a ^prit des cours pour monter au mieux l'amour de cheval de sa fille.

Et l'année dernière 3jours après noel une proprio de 25ans décede dans un accident de voiture.
Sa maman a revendu sa jument a sa dp

je crois qu'en faisant part de la triste nouvelle aux haras nationaux les titres de propriétés peuvent etre changés.
enfin je dis bien je crois enfin pour le deuxieme déces la maman n'avait pas la force de faire moulte démarches pour la jument c'était le cadet de ses soucis et pourtant tout a été fait très rapidement.

Edité par melie75 le 25-11-2011 à 10h48



Alice2208

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Posté le 25/11/2011 à 10h02

Bonne question en effet... Je ne m'étais jamais posé la question...

Ma mère devrait logiquement les réccupérer... Mais, ça rentre dans son héritage. Une fois qu'elle ne sera plus là qu'en feront mes frères?


Bien compliqué cette histoire!

Edité par alice2208 le 25-11-2011 à 10h19



Angelmeg

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Posté le 25/11/2011 à 10h12

Pour ma part, il est vrai que je n'ai rien fait d'officiel, mais je sais et tout le monde sait que s'il arrivait quoi que ce soit c'est sam qui la prendrait en charge, c'est sa marraine apres tout!
pour le reste je ne peux pas en parler ici mais oui on est protege au cas ou...

Horse35

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Posté le 25/11/2011 à 11h01


zenliberty a écrit le 24/11/2011 à 17h48:

Il faut rédiger quelque chose à partir du moment où on souhaite que quelqu'un d'autre que nos héritiers s'occupe de nos bêtes... Dans ton cas, ta mère est bien ton héritière, et si aucun autre héritier ne réclame ton cheval, ça ira.


D'accord, merci

Zenliberty

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Posté le 02/02/2012 à 15h01

Je remonte le topic.

N'oubliez pas que le cheval étant un bien meuble, il entre donc dans l'héritage, et que vous ne pouvez pas déshéritez vos ayants-droits !

Chaque personne ne dispose que d'une partie de ses biens pour les léguer autrement qu'à ses héritiers.

Audrey16isa

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Posté le 02/02/2012 à 15h05

Moi le jour ou j'ai acheté ma jument j'ai aussitôt pris une assurance frais véto ET rédigé chez notaire une donation au cas ou il m'arrive quelque chose à une jeune fille passionnée qui adore ma jument plus que tout !!!!
Pour moi être proprio passe avant tout par être responsable donc ça coulait de source...

Lreina

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Posté le 02/02/2012 à 15h09

Logiquement ce sont mes parents qui vont les récupérer, et je n'ai aucun doute qu'ils sauront les placer dans de bonnes familles ou des associations qui pourront bien s'en occuper

Zenliberty

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Posté le 02/02/2012 à 16h41

Au final, beaucoup de personnes ici pensent à leurs parents en cas de décès. Mais je vous souhaite tout de même de quitter ce monde bien après vos parents, puisque c'est l'ordre des choses !

Sourila

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Posté le 02/02/2012 à 17h13

et quand s'est un enfant qui est propriétaire de son poney? comment ça se passe.

Tempete59

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Posté le 02/02/2012 à 17h37

Mon mari ne sera pas capable de s'en occuper, il n'y connaît rien, donc elle reviendra à ma petite soeur si elle peut l'assumer en plus de ces 2 chevaux à ce moment là, sinon je pense qu'elle serait mise dans une bonne famille !

D'ailleurs ma soeur et son mari ont racheté le cheval d'une des élèves de mon beau frère (qui est moniteur), suite à son décé après une compétition (rien à voir avec celle-ci, elle avait des problèmes de santé) à 26 ans et quelques mois avant son mariage, son futur mari a lui même voulu que se soit mon beau-frère qui le rachète.
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