Comment recuperer mon cheval

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Sof81

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Comment recuperer mon cheval
Posté le 02/12/2008 à 13h35

salut a tous
voila je me suis inscrite en me disant que vous pouriez peut etre m'aider voila je souhait recupéré mon cheval que mes parents avait laissé chez des gens que connaissait un ami a eux pour cause de probleme financier qui nous le prenait gratuitement et il le monter, il y a un peu plus de trois ans a cette époque j'était majeure et étudiante donc je ne pouver pas assumé le cheval moi meme aujourd'hui j'ai tous fait pour le recuperé le probleme c'est que ces gens ne veulent pas me le rendre et me dise qu'il son proprietaire du cheval alors que je n'ai signé aucun papiers, ils m'ont dit que mon pere a signé un papiers le probleme c'est que mon pere me dit qu'il ne se rapelle pas et meme si c'était le cas je suis la proprietaire du cheval et pas lui donc il n'a rien a signé etant donné que je suis majeure le je ne sais plus comment faire elle m"a repondu que je ne recupererai pas et que j'ai qu'a allé voir son avocat que dois je faire je ne peu pas assumé des frais d'avocat ou autre merci de m'aider je ne sais plus quoi faire j'y tiens enormement

Sof81

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Comment recuperer mon cheval
Posté le 02/12/2008 à 19h28

dsle pour mes phrases
merci beaucoup pour tous

Mesnil-elevage

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Posté le 02/12/2008 à 19h47

Je pense que les conseils et explications donnés par Alpine et Blue sont justes!

Mais au fait, tu as essayé de garder le contact pendant 3 ans? Je veux dire: tu es allée chez eux, tu leur as téléphoné, envoyé des mails (ce qui pourrait constituer une preuve dans la mesure où tu les as gardés et où ils sont explicites)?

Même si tu les crois de mauvaise foi (genre tu penses qu'ils savaient depuis le début qu'ils garderaient le cheval mais ont fait croire qu'ils le prenaient en pension gratuite pour avoir un cheval gratuit), ça risque d'être une longue bataille juridique, et comme dit auparavant, tu ne le récupéreras certainement pas comme cela, sans frais... à mon avis.

Si tu contactes l'avocat de chevaletdroit, écris lui un beau mail bien clair avec toutes les explications de A à Z et en détaillant tout ce qui pourrait avoir une importance.

Tiens nous au courant...

Lavoine

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Posté le 02/12/2008 à 23h30

Sof81

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Posté le 03/12/2008 à 13h12


lavoine a écrit le 02/12/2008 à 23h30:

oui je vous tiens au courant
pour l'instant j'attend que l'ami des mes parents me contacte
car je l'ai eu et il m'a dit qu'il allait voir avec eux.
mais que je devais m'attendre a ceux qu'ils me demande des frais pendant tout le long de la periode où ils l'ont eu.
comme je sais qu'il est de meche avec eu étant donné que c'est par lui qu'on demandé d'aller le voir et de ses nouvelles tres regulierement et qu'il nous fermer les portes.( j'ai appris qu'il allait le monter aussi)
il s'est que je ne pourrai pas versé c'est argent et que je suis bloqué a cause de ca pour l'instant j'attend qu'il me contacte pour voir les soit disant papiers et j'espere trouvé un terrain d'enttente
parce que je ne sais pas ce que l'ami a pu raconté a ces gens

Giboulee

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Posté le 03/12/2008 à 13h19

DAns la mesure ou le cheval a été mis en pension gratuite contre de la monte il s'agit d'un contrat de mise a disposition...

Donc on lui demandera pas d'argent!

Contact Maitre Chesse il est excellent et ses conseils par MAILS sont GRATUITS!!!

Alpine40

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Posté le 03/12/2008 à 13h20

mais attend,tu sais meme pas chez qui il est?le mieux serait de stopper de passer par intermediaire et d'aller voir directement les principaux concernes

Sof81

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Posté le 03/12/2008 à 20h24


alpine40 a écrit le 03/12/2008 à 13h20:
mais attend,tu sais meme pas chez qui il est?le mieux serait de stopper de passer par intermediaire et d'aller voir directement les principaux concernes

si mais je ne les connais pas personnellement ceux sont des amis d'un ami d'avance a ma mere par contre aucun contract signé tous a été en accord verbal
j'ai evoyé un mail a chevaldroit j'attend une reponse
je vous tiens au courant

Mesnil-elevage

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Posté le 03/12/2008 à 20h29


giboulee a écrit le 03/12/2008 à 13h19:
DAns la mesure ou le cheval a été mis en pension gratuite contre de la monte il s'agit d'un contrat de mise a disposition...


Encore faut-il qu'elle parvienne à prouver que c'était bien cela... Ca risque de ne pas être coton!

Blue

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Posté le 03/12/2008 à 20h31

oui cet argument ne tiendra pas forcement,a voir venant d'un avocat,donc...

Sof81

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Posté le 03/12/2008 à 20h33

c sur je sais qu'il font le telethon avec et des rando avec d'autres personnes

Giboulee

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Posté le 03/12/2008 à 21h57

Moi j'irai faire des photos de mon cheval afin de prouver qu'ils s'en servent...

Blue

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Posté le 03/12/2008 à 22h32

et alors? il n'est pas maltraite?
la n'est pas le probleme!

Sof81

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Posté le 04/12/2008 à 12h54


blue a écrit le 03/12/2008 à 22h32:
et alors? il n'est pas maltraite?
la n'est pas le probleme!

non c sur il n'est pas maltraité, mais a la base je devait le recupéré quand je pourai, c'est ceux qu'ils avait conclu avec ma mere c'était un simple geste amical voila comment un simple geste de gentillesse fini voila ou est la confiance sur de simple parole

Fidji1665

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Posté le 04/12/2008 à 21h25

1- le cheval étant considéré comme un bien vis à vis de la loi, tu peux faire appel au juge de proximité : la démarche est gratuite. Par expérienceje t'assure que gratuit ne veux pas dire inutile, ils sont très bien.
2- il faudra que tu prouve ta bonne foi, eux vont jouer sur l'attachement.
3- il serait normal que tu contribues à une partie des frais d'entretien, est-tu prête à le faire ?
4- s'il est heureux où il est, ne pouvez-vous pas trouver un compromis ?
conclusion : rester neutre dans ce genre de situation sans avoir les deux versions est très difficile

Quizz

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Posté le 04/12/2008 à 21h57

Je vais me faire l'avocat de la partie "adverse" afin que tu puisses vérifier l'info SOF81;

Je sais que dans les clubs, si un cheval est confié et que le propriétaire ne donne pas signe de vie pendant UN AN, le cheval devient la propriété du club.

Quid de ce qu'il en est pour un litige entre particulier ?

Je pense que le mieux serait effectivement de trouver un accord car il sera difficilement contestable qu'au bout de 3 ans, ses parents nourriciers ne s'y soient pas attachés !!

La loi dit effectivement que le cheval est un bien mobilier mais devant un juge, il apparaitra, bel et bien comme un animal bien vivant ...
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