| quizz a écrit le 04/12/2008 à 21h57: |
|  | Je vais me faire l'avocat de la partie "adverse" afin que tu puisses vérifier l'info SOF81;
Je sais que dans les clubs, si un cheval est confié et que le propriétaire ne donne pas signe de vie pendant UN AN, le cheval devient la propriété du club.
Quid de ce qu'il en est pour un litige entre particulier ?
Je pense que le mieux serait effectivement de trouver un accord car il sera difficilement contestable qu'au bout de 3 ans, ses parents nourriciers ne s'y soient pas attachés !!
La loi dit effectivement que le cheval est un bien mobilier mais devant un juge, il apparaitra, bel et bien comme un animal bien vivant ... |
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n'interprete pas mal mes propos.
Mon étalon est issu d'un étalon reconnu, papiers, en pension chez des éleveurs de moutons. A un certain moment, le proprio a arreté de payer la pension et a cédé le cheval en échange ; sans les papiers, dommage, mais ils l'ont aimé et son fils (le mien maintenant) aussi. Je veux rester neutre mais sache qu'un juge appliquera la loi et qu'un meuble reste ... un meuble
Je pense que la solution la plus sage serait de trouver un compromis, de remettre les papiers en échange pourquoi pas d'une co-propriété ?
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