Bonjour, bonjour !
Je pense autoriser une fille de 15 ans de mon village à s'occuper de mon cheval.
Elle a une licence, son galop 3 et monte depuis 8 ans et ce sont les parents qui m'ont demandés !
Mon cheval est un TF de 11 ans, qui m'appartient depuis 2 ans, et qui fait principalement de la balade.
Comme je suis à l'étranger cette année et ma sœur en prépa, notre cheval est peu monté et un peu seul.
Il est au champs à la maison.
Je ne suis pas forcément pour les DP de base, mais là elle veut d'abord s'en occuper, et je pense que c'est égoïste de refuser, vis-à-vis de mon cheval qui ne demande que ça !
Par contre comme il n'y a pas d’infrastructures (cheval à la maison) et personne pour checker, je lui ai dit que ça ne serait que dans le champs et à pied pour le moment (au moins jusqu'en juin), mais elle est partante !
Voici le contrat que j'ai préparé, qu'en pensez vous ? Qu'ai-je oublié ?
Merci !!
Citation :
CONVENTION DE DEMI-PENSION
ENTRE UN CAVALIER PROPRIÉTAIRE
ET UN CAVALIER UTILISATEUR DU CHEVAL
CHEZ UN PARTICULIER
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ENTRE LES SOUSSIGNÉ(E)S :
- Mademoiselle .......................................
Mademoiselle .......................................
Madame ................................................
Monsieur ....................................... propriétaire, du cheval ...................................... inscrit sous le numéro ...............................................demeurant et domicilié(e) .................................................................................................................... D'UNE PART
ET : - Mademoiselle ...................................................demeurant et domicilié(e) ................................................................................... dénommé(e) "L'utilisateur" D'AUTRE PART
IL EST TOUT D'ABORD RAPPELÉ :
* Que Mademoiselle .......................................
Mademoiselle .......................................
Madame ................................................
Monsieur ....................................... sont propriétaires du cheval .............................................................. , cheval de loisir ou plus spécialement destiné à la promenade.
* Ce cheval est garanti ni vicieux ni dangereux, mais il faut garder à l’esprit qu’il s’agit d’un animal, ses réactions peuvent donc être parfois imprévisibles.
* Mademoiselle ......................................................, cavalière titulaire du diplôme de ...................................................... et titulaire d’une licence FFE à jour (dont la photocopie sera remises aux propriétaires) se propose de s’occuper du cheval ..................................... .................................. , qu'elle déclare bien connaître et ce, selon les modalités suivantes.
IL EST ENSUITE CONVENU :
* Le cheval ............................................. est usuellement hébergé chez ses propriétaires ...............................................................................................................;
* Il est convenu qu’en dehors de la présence des propriétaires du cheval, l’utilisateur ne pourra monter, et restera à pied. Il pourra s’en occuper, le panser, le longer et lui faire exécuter quelques tours à pied en dehors du cabré, qu’il est explicitement interdit d’apprendre au cheval. L’utilisateur ne pourra sortir de l’enceinte de la ferme avec le cheval, sauf ponctuellement avec une autorisation écrite des propriétaires.
* Le cheval ne sera pas disponible les week-ends et les jours fériés (sauf si les propriétaires le précisent). Lors des vacances scolaires il faudra se mettre d’accord avec les propriétaires pour passer au moment où le cheval sera disponible.
* Le cheval devra être utilisé selon les règles de l'art et la notion de "bon père de famille", le propriétaire se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais traitements.
* Il n’est pas demandé de participation financière, mais un coup de main pour nourrir et faire le box de temps en temps pourra être demandé si l’utilisateur est disponible.
* Le cheval est assuré en responsabilité civile.
* Le propriétaire s'engage à obtenir, sans délai, auprès de son assureur, l'extension de ces garanties au bénéfice de l'utilisateur, étant précisé qu'en cas de décès ou dépréciation, l'indemnité serait totalement attribuée au propriétaire.
* L'utilisateur bénéficiera d'une place dans la sellerie des propriétaires aux mêmes conditions que les propriétaires à part entière. Il pourra y laisser ses affaires et se servir du matériel mis à disposition pour l’usage du cheval. Il devra prendre soin de tout le matériel du cheval comme s’il s’agissait du sien.
* La présente convention est conclue jusqu’au mois de juin et pourra être renouvelée. Les propriétaires comme l’utilisateur peuvent décider à tout moment d’interrompre le contrat sans préavis. Les parties font élection de domicile au lieu de leur résidence et attribuent compétence territoriale au tribunal du siège du centre équestre.
Fait à ................................................. , le ............................................
en deux originaux.
