Rupture de contrat au pair

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Tatounedelabros

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Rupture de contrat au pair
Posté le 03/01/2016 à 00h38

Bonjour à tous,
Je viens vers vous en espérant pourvoir trouvez des réponses.
J'ai mis ma jument au pair dans un centre équestre ma jument ayant une santé fragile, le centre équestre m'avais oralement promis de ne pas trop la faire travailler ...
De ce faite elle avait un cavalier plus ou moins "attitrer" et de temps a autres d'autres cavaliers si le samedi était chargé.
La n'étant pas le problème ma jument est en pension au pair en pré-boxe quand le temps le permet (mentionnée dans le contrat)

Nous avons eu pas mal de différents avec le centre équestre en question, car il ce permet pour moi et une amie qui a également son cheval la bas sous le même contrat, de ne pas mettre les chevaux par beau temps dehors de peur que ma jument déferre ... comme il est arriver une fois car il l'avais mis par temps très pluvieux et m'avais demander de re-payer une ferrure alors qu'il en était fautif et que ce n'étais pas a moi de re faire la ferrure, depuis il n'ose plus la mettre dehors !

De plus il ne nous prévient pas ou au dernier moment quand nos chevaux partent en concours et même si ce sont des trajet de trois heures de routes.
Et j'ai prêter du matériel qui reste a disposition au centre équestre et il s'en sert pour ces propres chevaux sans le remettre dans mes affaires en le gardant pour lui, il ne demande même pas permission...

Il fait garder des fois sont centre équestre par de jeune filles qui sont soit mineurs (16 ans ou tout juste majeur) avec aucune conscience pro:
Exemple: Nous avons un temps assez doux en ce moment et à noël les jeunes majeurs qui lui garder son CE n'ont pas eu la présence d'esprit de retirer les couvertures au chevaux alors qu'il a fait 17° dans la journée.

Je pourrais énoncer encore pleins de problème de ce genre comme le pré où nos chevaux était cette été qu'il transforme en carrière et donc plus de pré pour le moment pour les notre vu que ces autres prés sont pour les chevaux du club et les propriétaires !! (sous-prétexte que les nôtres sont insociables alors qu'il vivent très bien en troupeau quand ils ont des vacances et que nous les ramenons au prés chez nous)

Bref... je vous demande de l'aide car je suis un peu désemparer par cette situation ma jument est en vacances chez son cavaliers qui lui était attitrer et qu'ils ont "virer",
je n'ai pas du tout envie de lui remmenez car j'ai su qu'il compte lui mettre une nouvelle cavalière qui risque de me "cassée" ma jument alors qu'avec son cavalier qui a été virer c'était l'entente presque parfaite !!

Puis je lui rende ma jument mais son mon matériel dont il ne prend pas soin et sans son carnet mais une photocopie ? pour qu'il me prévienne a l'avance des concours ?

ont ce demander avec mon amie si ont ne pouvez pas reprendre nos chevaux sous 15j voir 1 mois pour non respect du contrat à durée indéterminée ?

Je vous remercie par avance de vos réponses

Édité par tatounedelabros le 03-01-2016 à 01h06

Expar

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Rupture de contrat au pair
Posté le 03/01/2016 à 01h42

Si tu souhaites rompre le contrat au pair, il faut voir ce qui est noté pour la rupture de contrat entre les 2 parties. Rupture à l'amiable ( les 2 parties d'accord) ou dans le cas où l'une des 2 parties ne respecte pas ses obligations. Normalement, c'est marqué dans le contrat, car un contrat, on s'y réfère quand tout va pas bien...

Quant à y remettre ta jument sans prêter ton matériel, tu es libre de le faire, puisque rien marqué dans le contrat à ce sujet. Mais penses bien que la jument sera utilisée avec les affaires que le club trouvera à mettre dessus...

Pour le carnet, j'ai toujours eu des gérants qui ont voulu l'original, mais je connais des proprios qui ne laissent que des photocopies.

Le gérant n'a jamais prévenu pour les concours, tu peux toujours lui redemander de prévenir, mais pas sûr qu'il change sa façon de fonctionner.


Carapace

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Rupture de contrat au pair
Posté le 03/01/2016 à 08h03

Si ta jument est au pair, ils peuvent faire monter qui ils veulent dessus, et l emmener en concours sans te prévenir sauf si contractuellement tu as fait noté quelque chose...

Le carnet est obligatoirement avec le cheval, c est la loi.

Après le reste ce ne sont que des "ragots" de club, si tu n es pas contente, tu relis ton contrat et tu respectes les termes afin de le rompre.

Sandy888

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Rupture de contrat au pair
Posté le 03/01/2016 à 09h05

...


Tu a malheureusement mal choisis ton club pour mettre au paire!
Il applique a merveille l'adage "au paire, c'est plus ton cheval"...

Sauf que, tu a fait quelques petites erreurs, tu aurait du faire mentionné dans le contrat, par écris, ce que tu voulais ou non!

Quand au matériel, bon, tu l'a mis a disposition, il est donc utilisé comme ils le veulent, c'est normal!


Pour rompre le paire, il faut regarder dans le contrat, tu a un préavis, mois c'est 3 mois je crois...
Mais pas sur, pas regardé parce que ca se passe très bien chez moi!

Courage!

Tatounedelabros

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Posté le 03/01/2016 à 10h26

Moi j'ai normalement deux mois dans le contrat mais peut on pas pour non respect le reduire a 1 mois j'ai vu que pour le contrat a durée inderteminé il pourrait etre ronpu ou modifié par les deux partie a tout moment.
Ne serai ce pas mon cas ??

Mouffu

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Posté le 03/01/2016 à 10h32

Déjà, à ta place je retirerai tout mon matériel à dispo et je récupérerai tout.
Pour le reste, je ne sais pas :/ faut vraiment voir ce qui ets écrit dans le contrat.

Sandy888

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Posté le 03/01/2016 à 10h34

Désolé, je ne peut pas répondre a ca, il faut regarder ton contrat!

Lau88

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Posté le 03/01/2016 à 11h34


tatounedelabros a écrit le 03/01/2016 à 10h26:
Moi j'ai normalement deux mois dans le contrat mais peut on pas pour non respect le reduire a 1 mois j'ai vu que pour le contrat a durée inderteminé il pourrait etre ronpu ou modifié par les deux partie a tout moment.
Ne serai ce pas mon cas ??


dans le contrat a durée indéterminé, chaque partie a une faculté de résiliation unilatérale
Par contre vu les faits et la jurisprudence récente, si vous l'utilisez ça serait limite au niveau de l'abus car il n'y a pas maltraitance ou maigreur qui pourrait justifier la rupture immédiate

Vous ne pouvez pas modifier seule le contrat
soit vous donnez votre préavis et effectuez la durée du préavis prévue dans le contrat soit vous demandez une résiliation a l'amiable (pas sur que le club soit d'accord)

Expar

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Posté le 03/01/2016 à 12h31


tatounedelabros a écrit le 03/01/2016 à 10h26:
Moi j'ai normalement deux mois dans le contrat mais peut on pas pour non respect le reduire a 1 mois j'ai vu que pour le contrat a durée inderteminé il pourrait etre ronpu ou modifié par les deux partie a tout moment.
Ne serai ce pas mon cas ??


Je ne vois pas trop ce qui justifierait la rupture d'1 mois, car, les sorties paddock "quand le temps le permet", aucune possibilité de prouver qu'elle n'a pas été sortie comme convenu (on est en plein hiver, même si doux, il pleut quand même assez souvent...). A moins que tu n'aies déjà envoyé au club une ou des lettres LAR, demandant à ce qu'elle soit + mise au paddock ?

Pour le reste de tes "réclamations", je ne vois pas de contrat au pair non respecté.
- Qu'il ne te prévienne pas quand le cheval est en concours, c'est normal pour un cheval au pair (à disposition du club et non du proprio).
- C'est le club qui choisit qui la monte et non toi. Le fait que la cavalière qui va prendre le relais du 1er cavalier, ne te plaise pas, ne veut pas dire que le club ne respecte pas le contrat oral. Là, il semble respecter le fait que la jument ait peu de cavaliers qui la montent, comme demandé, car il propose déjà une cavalière "attitrée".
- Le gérant gère sa cavalerie (et les chevaux au pair font partie de sa cavalerie) comme il l'entend, dans la limite du contrat. Le problème de sortie de cet été a été accepté, car pas d'action de ta part (nous sommes en Décembre) : la juju est toujours au pair dans ce même club.
- pour le matériel, c'est toi qui l'a prêté, donc, tu peux faire marche arrière et allant tout récupérer et en ne laissant plus rien à disposition.

Si tu ne veux plus y laisser ta jument au pair, tu rompts le contrat avec les 2 mois de préavis indiqué. Selon ta relation avec le gérant, tu préviens oralement et tu confirmes en envoyant rapidement une lettre en recommandé ou tu envoies simplement la lettre LAR. Si tu veux raccourcir le préavis, il te faudra négocier avec le gérant et il peut ne pas accepter.

Sandy888

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Posté le 03/01/2016 à 12h40


mouffu a écrit le 03/01/2016 à 10h32:
Déjà, à ta place je retirerai tout mon matériel à dispo et je récupérerai tout.
Pour le reste, je ne sais pas :/ faut vraiment voir ce qui ets écrit dans le contrat.


Ca c'est un non respect du contrat, tu n'a pas le droit!

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Posté le 03/01/2016 à 13h20


sandy888 a écrit le 03/01/2016 à 12h40:


Ca c'est un non respect du contrat, tu n'a pas le droit!


Un proprio n'est pas tenu de prêter ses affaires perso au club. Là, il semble ne rien y avoir marqué dans le contrat à ce propos. C'est elle qui a prêté gracieusement ses affaires et on ne les respecte pas, donc elle peut les récupérer et au club de trouver de quoi "équiper" la jument pour les cavaliers de club.
Lorsque mon cheval était au pair, c'était le club qui fournissait tout le harnachement du cheval pour les cavaliers de club. Mes affaires perso n'étaient pas à disposition du club.
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