Co-propriété cheval

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Anipeps

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Co-propriété cheval
Posté le 04/01/2016 à 08h33

Voilà j'ai ma jument que j'ai cédé en part pour des raisons économiques mais aussi car elle ne me convenait plus a monter mais c'est quand meme une jument que j'adore plus que tout surtout à pied. J'ai donc gardé 25% des parts desssus pour un droit de regard.
Je me demandais quand même vu que je suis minoritaire sur les parts quel peut être mon degré de droit de regard (sur les soins etc....), doit elle me demandé mon avis ou non? ou peut elle faire ce qu'elle veut quand même...
Je précise que je lui ai cédé les parts à titre gracieux car la juju présente un syndrome naviculaire et donc boiterie intermittente donc pas vendable.....merci

Marques.filipe

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Posté le 04/01/2016 à 09h07

On peut difficilement te répondre, le régime de co-propriété c'est aux co-proprios de le définir dans un contrat ...

J'ai connu des co-propriétaire sur des chevaux de courses, où même minoritaires (15% en l'occurrence) grâce à leur contrat ils avaient un pouvoir de nuisance important. Ils pouvaient empêcher part exemple une jument de reproduire, de la céder ou autre ... bref tout est dans le contrat il n'y a pas de principes pré-établis!

Anipeps

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Posté le 04/01/2016 à 22h58

Je viens de voir avec elle, effectivement on va faire un contrat (ce que j'aurais du faire avant de céder les parts) mais on va probablement arriver a trouver un terrain d'entente, perso je veux juste pouvoir aller la papouiller si je veux et garder la possiblité de la récupérer a moi gracieusement si elle doit s'en séparer donc rien de plus, je veux pas la monter...

Marques.filipe

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Posté le 05/01/2016 à 12h04

Donc aucun soucis, tout cela peut être prévu dans le contrat! Légalement ça s'appelle une clause de préférence, si l'actuel propriétaire souhaite céder le cheval il doit d'abord solliciter la personne visée par la clause de préférence.
Pour ce qui est des soins etc etc c'est aussi à prévoir par écrit.

Attention, ne pas négliger de mentionner des choses toutes bêtes mais genre toute modification esthétique du cheval doit recevoir aussi l'aval de tous les co-proprios... j'en sais rien mais si tu as un PRE et que le coproprio a une envie soudaine de lui faire une coupe en brosse ... perso ça ne me plairait pas. Plus sérieusement ça vise aussi les ferrures etc etc. Bref plus le contrat est précis et moins les risques de litiges apparaissent!

Anipeps

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Posté le 05/01/2016 à 18h16

ok oui la ferrure notamment j'aurais du spécifié qu'il fallait mon accord.....enfin au pire si la juju boite plus ferrée j'avoue que la demoiselle est très respectueuse donc elle la bossera pas donc elle la remettra pieds nus.....c'est surtout pour la clause de priorité pour la récupérer.....
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