Question pension et blessure cheval..

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Kayla15

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Question pension et blessure cheval..
Posté le 10/01/2016 à 19h44

Bonsoir,

Je suis propriétaire d'un cheval, placé en pension, qui a malheureusement été blessé lors de ce contrat de garde...
Il est en pension box avec autorisation de sorties en paddock... Normalement sous la surveillance des gérants...

Une semaine où je n'ai pas pu aller le voir quotidiennement, il a été blessé.
Une blessure assez sévère, antérieur qui a triplé de volume, plaie suppurante assez profonde... J'appelle immédiatement le véto qui vient le lendemain soir.
10 jours d'antibio, cheval au box 24/24.

Au bout d'un mois, guérison bien entamée, avec avis du véto, nous reprenons tranquillement les sorties.
Je signale à l'écurie ne plus vouloir que mon cheval soit sorti avec d'autres chevaux. (Vu la tronche de la blessure et sa localisation, à part un coup de pied d'un autre cheval je ne voyais pas comment il aurait pu se faire ça...)

Mais j'apprend dans les semaines qui suivent qu'ils ne m'ont pas écouté et continuent à le sortir avec le même cheval...

Malheureusement en cours de route j'ai perdu mon emploi, pas de chômage possible en prime... Bien sur j'en informe immédiatement l'écurie que j'aurais peut être un peu de retard...

Je retrouve un emploi, et pareil ne peux pas toujours aller voir mon cheval quotidiennement.

Rebelote, j'y retourne un jour où je finis plus tôt, et j'apprend que mon cheval a l'antérieur raide depuis plusieurs jours... On ne m'a toujours pas prévenu ni appelé le véto...
Je rappelle donc le véto, radio, antibiothérapies x3 différentes, aucune amélioration, puisque l'os est touché, un bout d'os se "balade" dans la jambe... Obligée de passer par la case chirurgie... J'organise donc tout ça, avec déplacement du cheval qui en plus à peur de monter dans le van...

Début juillet cheval opéré, il retourne à l'écurie avec un traitement à suivre sur 10 jours.
La boite dans laquelle je bossais ferme, en embarquant le reste des payes qu'ils me devaient. Encore une fois j'en informe immédiatement les gérants, histoire de rester honnête.

En parlant de mon histoire avec plusieurs personnes du milieu équestre, on me met la puce à l'oreille, qu'il n'est pas normal que ce soit à moi de régler les 3000€ de tous les frais vétos...
Je leur en fait part, ils refusent catégoriquement d'en assumer la responsabilité. Je prend une avocate, qui tente de trouver encore à l'heure actuelle un accord avec eux... Rien n'est possible.

J'ai tenté de récupérer mon cheval en septembre, quitte à faire une reconnaissance de dettes (de juillet à mi septembre donc), afin d'arrêter d'accumuler du retard dans la pension.

Ils refusent et menace d'utiliser MON cheval à LEUR fin commercial.

Or, si je lis bien le contrat de pension, il est écrit noir sur banc "les écuries ... s'engagent à veiller au bien être du cheval en bon père de famille". Ah? le laisser en souffrance avec une infection dans la jambe c'est respecter les termes du contrat???
Il est stipulé également que le contrat peut être rompu si il y a acte de maltraitance. Idem, entre la souffrance du cheval, et l'état des boxs que j'ai pu constater en plein mois de juillet et aout, je trouve que c'est de la négligence et de la maltraitance.

Ma question est, quel recours ai je à l'heure actuelle pour récupérer mon cheval??? Je ne tiens évidemment pas à le laisser la bas, mon avocate est d'accord que les frais vétos ne me reviennent pas, je suis prête à déduire évidemment des frais de vétos qu'ils me doivent selon elle et moi les 2 mois et demi de pension de retard (mais ca laisse quand même presque 2000€ de leur part à régler).
Seconde question, pourquoi n'ont ils pas fait une déclaration à leur responsabilité civile? L'accident ayant eu lieu sous leur garde, c'est donc de leur faute?!

Merci de vos lumières,

une propriétaire désemparée...

Fandada

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Question pension et blessure cheval..
Posté le 10/01/2016 à 19h55

il aurait fallu commencer par faire la déclaration à l'assurance dès l'accident.

madstripes ou Madstripes

je ne sais pas si il y a une majuscule ou pas

Lau88

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Question pension et blessure cheval..
Posté le 10/01/2016 à 20h04

Pour partir : soit vous faites une résiliation a l'amiable (a priori pas possible vu le contexte) soit vous respectez la clause de résiliation de votre contrat (vous donnez votre congé + vous faites le préavis)

Pour les blessures, il faut démontrer leur faute et le lien de causalité entre la faute et la blessure du cheval, c'est le plus compliqué.
Pour le fait de n'avoir pas appeler le vétérinaire a temps, il y a clairement faute de leurs part. Avec des certificats du vétérinaire, ça devrait suffire.

Les pensions doivent avoir une assurance responsabilité civile. Peut etre qu'ils en ont pas ? peut etre qu'ils ont pris la couverture la moins importante ?
Vue la situation, une bonne transaction est la meilleure solution

Plume29

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Question pension et blessure cheval..
Posté le 10/01/2016 à 20h15


fandada a écrit le 10/01/2016 à 19h55:
il aurait fallu commencer par faire la déclaration à l'assurance dès l'accident.

@madstripes ou @Madstripes

je ne sais pas si il y a une majuscule ou pas


Ben au final c'est les deux, tu l'a juste notifier deux fois xd

Bon moi le post me fais tiquer...." sous surveillance des gérants" heu tu espérais quoi? Que les gérants allaient rester planter devant le près de ton cheval pour surveiller?

Ils ont constater la blessures/appeler le véto?

Fin vu ce que tu décris ça m'étonnerais qu'ils l'aient pas vu...

Après faut accepter les risques en mettant ton cheval au pré, et je doute fortement que l’appellation " s'occuper en bon père de famille" veuille dire prendre toutes les blessures en charge!

Carapace

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Question pension et blessure cheval..
Posté le 10/01/2016 à 20h21

Pour la blessure initiale, il me semble que d accepter que son cheval aille au paddock avec un autre cheval, c est en accepter les risques...

Pour la suite, retour au paddock à 2, complications, signalement tardif, j j'ignore mais ton avocate doit savoir

Pounki

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Posté le 10/01/2016 à 20h35

pour les blessures ce n'est pas l'assurance de l'autre cheval?

Mimisia

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Posté le 10/01/2016 à 21h27


pounki a écrit le 10/01/2016 à 20h35:
pour les blessures ce n'est pas l'assurance de l'autre cheval?
non, sauf si tu peux prouver témoin à l'appui que c'est bien l'autre cheval qui a causé la blessure.
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