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Confier sous contrat un cheval ?
Posté le 27/01/2016 à 18h07
Si j'ai compris, elle possède un poney dans un pré qui lui appartient et elle le monte dans une carrière près de chez elle mais qui ne lui appartient pas.
Elle souhaite prendre un cheval sous contrat sans durée précise (chez elle) et voudrait savoir qu'elle mention celui-ci doit comporter, si elle peut monter le-dis cheval dans la carrière et si les deux équidés peuvent cohabiter.
Ce à quoi je répondrais :
- Pour la carrière, vois avec le propriétaire
- Pour le contrat, tu mets ce que tu veux dedans, tu peux l'héberger même à titre de particulier et la cohabitation y sera stipulé
Par exemple : Par accord mutuel des parties, l'équidé sera stationné chez Mme ... qui assure posséder un pré répondant aux normes de sécurité et d'hygiène nécessaire à la bonne santé de l'animal. Le cheval ne vivra pas seul dans ce pré