Importation cheval en suisse, help !

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Gioia

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Importation cheval en suisse, help !
Posté le 09/02/2016 à 19h54

Bonjour à toutes et à tous ,

Malgré toutes mes recherches, j'ai encore pas mal de questions quant à l'importation (temporaire) de mon cheval.

Etudiante en dernière année d'école d'ingénieur j'ai donc trouvé un stage de fin d'année de 6 mois en Suisse et je souhaite y amener mon cheval.

1) je souhaitais faire le transport (Angoulême -->Suisse) moi même avec mon oncle qui a le permis pour tracter un van mais n'a pas le certificat de transport d'animaux vivants --> cela pose t'il problème au niveau des douanes ?

2) au niveau papiers :
y a t'il des tests vétérinaires spécifiques, car il n'y a d'indiqué qu'une attestation de bonne santé la semaine précédent le passage de la frontière

l'estimation du prix du cheval doit elle être officielle? (ou bien basée sur ce que moi j'estime)

Je vous remercie d'avance pour votre aide qui je l'espère sera précieuse

Zizouille

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Posté le 09/02/2016 à 21h14

Je passe la frontière Suisse la semaine prochaine avec les 5 miens.
Pour te répondre dans l'ordre


1/ Je n'ai pas le certificat non plus, mais cela ne pose pas de problème, les douaniers suisse ne le demandent pas, et pour la France : on sort, on ne rentre pas, donc ils ne contrôlent pas, et ensuite, déjà que les gendarmes ne sont pas au courant pour la quasi majorité d'entre eux d'avoir l'obligation du certificat, alors les douaniers... Tu es tranquille...

2/ Aucun test spécifique en venant de France, faut juste t'entendre avec ton véto qu'il vienne à la bonne date.

3/ Pour l'estimation du prix, faut éviter de les prendre pour des courges, et même si elle ne doit pas être effectuée par un organisme officiel habilité à, elle doit coller à la réalité. Si tu te ramènes avec un fils de Papillon Rouge, 6 ans, débourré, avec quelques résultats, et que tu le leurs présentes à 2000€ en estimation de prix, il y a des chances qu'ils ne te loupent pas... Ils sont plutôt bien renseignés sur la valeur des choses quand même.
Nous nous sommes servis des petites annonces suisses et françaises pour définir les prix des nôtres... Et pour tout te dire, j'estime que 2 d'entre eux ont été déclarés plus chers que je les estime vraiment... Mais vaut mieux dans ce sens que dans l'autre si on veut éviter tout ennui...

Aalex_69

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Posté le 09/02/2016 à 21h22

Alors, j'ai fais les 1ere démarche pour l'importation de mon cheval en Suisse.
Je l'importe définitivement mais c'est le même principe il me semble.

Déjà, c'est gratuit, il faut le faire passer dans ton déménagement.
Il te faut:
- Un papier à remplir. (Papier que je me suis procuré à la douane civil suisse)
- Un passeport (les papier d'un cheval Français est un passeport donc pas de soucis)
- Prouvé que tu à eu "l'utilisation" au moin 6mois avant de t'installer en Suisse. (Date de la carte proprio)
- Prouvé que tu habite bien en Suisse. (bail à loyé, facture diverse) certificat de domicile.

Ce n'est pas précisé mais certainement un certificat véto.

Voilà de tête, le mieux est certainement d'apeller directement la douane civil en Suisse.

Ah et je crois aussi qu'un véto fera une vérification de ton cheval à la douane... Donc peut être les prévenir de ton arrivé.

Zizouille

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Posté le 09/02/2016 à 21h27


aalex_69 a écrit le 09/02/2016 à 21h22:
Alors, j'ai fais les 1ere démarche pour l'importation de mon cheval en Suisse.
Je l'importe définitivement mais c'est le même principe il me semble.

Déjà, c'est gratuit, il faut le faire passer dans ton déménagement.
Il te faut:
- Un papier à remplir. (Papier que je me suis procuré à la douane civil suisse)
- Un passeport (les papier d'un cheval Français est un passeport donc pas de soucis)
- Prouvé que tu à eu "l'utilisation" au moin 6mois avant de t'installer en Suisse. (Date de la carte proprio)
- Prouvé que tu habite bien en Suisse. (bail à loyé, facture diverse) certificat de domicile.

Ce n'est pas précisé mais certainement un certificat véto.

Voilà de tête, le mieux est certainement d'apeller directement la douane civil en Suisse.

Ah et je crois aussi qu'un véto fera une vérification de ton cheval à la douane... Donc peut être les prévenir de ton arrivé.



Eh non, une importation n'est pas identique à un passage temporaire Les frais ne sont pas les mêmes déjà, et il n'y a aucune obligation de justifier de la durée de propriété. Là, elle va régler la taxe d'importation et la valeur de la TVA, qui lui seront rendu à son départ.

Perso, nous le faisons hors déménagement, c'est mon fiancé qui les passe à son nom, car ils seront logés en Suisse, alors que nous habiterons en France, mais à 5km de leurs prés. Nous faisons ainsi car le logement est tout de même moins cher par chez nous, mais que le projet pro avec les chevaux se situe en Suisse. Et comme lui est Suisse, ça aide bien...

Gioia

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Posté le 09/02/2016 à 22h07

Super, me voilà rassurée !
Merci mille fois les filles
Transport prévu dans 2 mois ! En effet pour une importation temporaire je n'ai pas besoin de justificatif de domicile (normalement).
Encore merci.
Passez une bonne soirée !

Zizouille

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Posté le 09/02/2016 à 22h13

Par contre, il est juste de faire remarquer qu'il faut prévenir la douane suisse de ta date de passage. Ils peuvent décider ou non de la présence d'un vétérinaire pour vérifier qu'ils sont sains.

Irka

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Posté le 09/02/2016 à 23h45

Le mieux c'est de préparer tous les papiers à l'avance. Et de se renseigner sur les horaires d'ouvertures et les lieux de franchissement de la frontière possible.

tu as toutes les info nécessaire sur le site internet www.ezv.admin.ch
il y a même la posibilité de faire les formulaires en ligne.

À savoir que la valeur minimum acceptée tourne autours de 5000 francs suisse, pour le calcul de la TVA.

Zizouille

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Posté le 09/02/2016 à 23h48


irka a écrit le 09/02/2016 à 23h45:

À savoir que la valeur minimum acceptée tourne autours de 5000 francs suisse, pour le calcul de la TVA.


Euh, à part mon étalon, aucun ne vaut 5000€, d'autant que dans le lot, j'ai une ponette shetland et une pouliche de 2 ans, donc niveau valeur, elles en sont très loin elles...
Et à aucun moment, nous n'avons trouvé cette valeurs minimale dans nos recherches, et aucun des douaniers contactés ne nous l'a dit... Tu l'as trouvé où ?

Irka

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Posté le 10/02/2016 à 00h57

Alors cette valeur n'est notée nul part, c'est une valeur d'usage....

C'est une estimation moyenne. En gros c'est ce que coûte un cheval lambdas en Suisse.

Et oui les chevaux coûte une petite fortune ici!

Apres toi tu en as plusieurs à passer, c'est possible qu'il te fasse "un lot" donc "réduction due au nombre"...

Désolee si j'utilise des termes Space mais ayant travaillé quasi 10ans à la frontière ca laisse des séquelles...

Ne pas oublier le contrôle de la puce électronique et éventuellement par un veto. Et même certains agents sont formés pour contrôler la signalétique (les balzanes, liste, épis) de ton carnet sur ton cheval.

Édité par irka le 10-02-2016 à 00h57



Zizouille

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Posté le 10/02/2016 à 02h42


irka a écrit le 10/02/2016 à 00h57:
Alors cette valeur n'est notée nul part, c'est une valeur d'usage....

C'est une estimation moyenne. En gros c'est ce que coûte un cheval lambdas en Suisse.

Et oui les chevaux coûte une petite fortune ici!

Apres toi tu en as plusieurs à passer, c'est possible qu'il te fasse "un lot" donc "réduction due au nombre"...

Désolee si j'utilise des termes Space mais ayant travaillé quasi 10ans à la frontière ca laisse des séquelles...

Ne pas oublier le contrôle de la puce électronique et éventuellement par un veto. Et même certains agents sont formés pour contrôler la signalétique (les balzanes, liste, épis) de ton carnet sur ton cheval.


La réduction due au nombre, j'y crois moyen, ils n'arrivent pas tous en même temps... Dans le cas d'un poulain sous la mère, de moins d'un mois, comment ça se passe ?
Parce que j'aurais 2 juments qui vont pouliner en France, là où elles ont été envoyées actuellement (naissance "précoce" dans l'année, du coup, je ne prends pas le risque de les emmener pleine... sont capables de me les pondre dans le van, ce qui fait qu'elles arriveront 3 semaines après la naissance). Les poulains auront été pucés avant départ, mais n'auront encore que les papiers provisoires, soit le bordereau remis dans l'attente du carnet.
On a tenté de poser la question, mais pas encore trouvé le bon interlocuteur visiblement...
Et là, je t'avoue que... on pensait ne pas leur adjoindre de valeur (aux poulains) ou bien très basse, car un poulain de 3 semaines, sans sa mère, ça ne vaut rien car condamné... Bon calcul ou pas ?

Le contrôle de la puce, c'est mon véto qui doit le faire avant de partir, ou ça se passe à la frontière ?
Pour mon véto, no problem, depuis le temps qu'il les suit, avec tous les tests de génotypage etc, il en est limite à connaitre leurs numéros de puce par coeur^^

Merci

Édité par zizouille le 10-02-2016 à 02h43



Irka

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Posté le 10/02/2016 à 09h01

Pour les papiers des poulains tu dois avoir le récépissé du veto qui est venu les identifier sous la mère donc c'est bon.

Moi la mienne a passé à deux mois avec sa mère, je l'avais fait pucé avant. Toute façon le veto quand il met la puce il vérifie si elle fonctionne. Au passage de douane les agents sont habilité à lire la puce eux-mêmes, ils ont un appareil lecteur pour ca.

Le mieux c'est d'aller à Bardonnex au bureau de douane civil, ils vont pouvoir te répondre.
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