Je suis en plein dedans donc je peux répondre.
Oui un chemin rural est théoriquement public.
En tant que propriétaire, ayant un chemin rural qui traverse nos terres je peux le dire pour nous c'est une plaie! T'aurais envie toi que n'importe qui circule à travers ton jardin?
Chez nous, le chemin n'existe plus physiquement, mais il est toujours cadastré.
Au bout de 30 ans de non utilisation le chemin repasse dans le domaine privé et est considéré comme étant au propriétaire(s) des terres mitoyennes. Il faut cependant faire un constat d'huissier et faire acter cela.
Si le délai n'est pas dépassé, la mairie est en droit d'exiger la réouverture de ce chemin. Mais c'est également elle qui doit en assurer l'entretien et la sécurisation.
Voilà pourquoi les mairies peuvent parfois vendre les chemins au gens dont la propriété est traversée. Mais attention il faut que le chemin ne soit plus emprunté ni même repérable comme tel. Il faut que l'ensemble des parcelles traversées par la section de chemin cédée appartienne à un seul et unique propriétaire (pour éviter les recours des tiers)...Et quelques paperasses comme une enquête publique, le passages des Domaines de France.
Là c'est un peu différent, le chemin passe entre deux champs clôturés, et en plus il passe par une ferme qui semble en ruine, en tous cas, quand on cite le nom du lieu dit aux anciens du village ils n'en ont jamais entendu parlé, pourtant c'est à même pas 1km de chez eux ... Donc je présume que ce chemin a bien été publique en son temps. Mais effectivement, si c'était il y a plus de 30 ans ... Le truc c'est qu'il y a eu le cas il y a une quinzaine d'années pour les chemins autour, une campagne de réouverture des chemins de randonnées, beaucoup d'entre eux avaient été clôturés par les agris pour agrandir leurs champs, ils ont donc été sommés de déplacer leur clôture pour libérer le chemin. Pourtant, ces chemins n'étaient plus utilisés depuis plus de 30 ans, ils sont quand même restés publiques... Alors peut-être que les agris n'avaient pas fait les démarches ... Bref, la mairie détient la vérité !
