Transports et rcpe

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Margotte44

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Transports et rcpe
Posté le 06/04/2016 à 12h09

Bonjour,

J'ai demandé il y a quasi deux mois à mon gestionnaire de pension de me prendre ma licence ainsi que la RCPE pour mon petit cheval, mais en vérifiant aujourd’hui, je me rends compte que ça n'a pas été fait... Ce qui n'est pas très grave dans l'absolu, mais mon Loulou change de pension vendredi, mon Papa le conduit donc dans une écurie à une quarantaine de km de là où il est actuellement, puis la gérante de la nouvelle pension le charge pour faire les 140 km restants.

Mon gestionnaire de pension est en vacances, et sans la licence, pas possible de prendre la rcpe via la ffe... Si il y avait un soucis sur le transport, la rcpe devrait - elle jouer ?

Je vais essayer de faire passer ma licence dans la nouvelle écurie et prendre la rcpe dans la foulée, mais pas sûre d'y arriver avant vendredi...

Merci par avance de vos réponses !!

Lau88

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Transports et rcpe
Posté le 06/04/2016 à 13h14

La RCPE via la FFE a l'avantage de jouer pour le transport (dégât causé au van, rapatriement en cas de panne)

via cavalassur il est possible de prendre des assurances temporaires pour le transport

Madstripes

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Transports et rcpe
Posté le 06/04/2016 à 17h11

Je pense que le véritable sujet, ce sont les dommages causés aux tiers. C'est l'objet d'une RCPE.

Lors du 1er transport, c'est l'assurance de la voiture qui tracte qui doit jouer, sauf si cette police exclut le transport d'animaux vivants. A vérifier avec l'assureur du véhicule.

Lors du 2d transport, c'est l'assureur de la pension qui couvre, soit celui du véhicule utilisé (mais ce n'est pas certain parce que les assurances auto excluent en général l'usage professionnel du véhicule), soit la responsabilité civile pro de la pension. Demander à la pension une attestation d'assurance garantissant le transport des équidés appartenant aux clients.

Crinsdorphee31

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Posté le 06/04/2016 à 18h04

... sauf si le transport est effectué à titre gratuit, je pense... j'avais cela sur ma RCPE écurie...

Mais je ne vois pas en quoi la RCPE FFE peut jouer un rôle, mis à part blessure à autrui au chargement/déchargement, dommages au van par le cheval, dégâts causés par le cheval si il s'échappe du van...
En aucun cas une RCPE est une "assurance" pour le cheval...

Frederique3560

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Transports et rcpe
Posté le 06/04/2016 à 21h19

pour la 1ere partie de la question, par internet la prise de licence et de la RCPE est validée quasi immédiatement .

Pour le transport , le van ayant sa propre carte grise il est obligatoirement assuré .
Reste à savoir si "les marchandises" transportées dans le van sont assurées ou pas , ça dépend des options .

Pour la partie de transport faite par la gérante, ce qu'il faut savoir aussi c'est si c'est fait "amicalement à titre gratuit" ou vendu comme une prestation de service . Dans ce cas oui elle doit avoir une assurance pro et en plus un certificat de transport obligatoire.

Aurte chose, attention , même si certaines assurances demandent de déclarer la remorque tractée, dans le cas d'une remorque de plus de 750kg, qui dispose donc d'une carte grise et de sa propre immatriculation, il est obligatoire de l'assurer indépendament du véhicule tracteur.
j'ai interrogé plusieurs compagnies à ce sujet et j'ai toujours eu cette réponse.

Margotte44

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Posté le 11/04/2016 à 23h05

Merci à tous(tes),

J'ai fini par appeler Caval'assur, la personne que j'ai eue au téléphone, charmante, m'a bien dit que de toute façon la RCPE ne couvrait rien dans ce cas précis, donc je ne me suis pas pris la tête plus que ça, d'autant qu'elle m'a dit que l'on pouvait l'assurer pour le transport, mais que ça ne couvrirai de toute façon pas d'éventuels dégâts matériels sur le véhicule !!

Encore merci, en attendant petit bonhomme est bien arrivé, il a l'air de se plaire, et moi, je revis de l'avoir enfin avec moi... Aujourd'hui, il a croisé la tondeuse, il avait perdu de l'état au cours de l'hiver, et la mue lui tirait fort dessus, et comme j'ai acheté la tondeuse il y a deux hivers, bin je me suis pas posé la question !!! ;)
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