Achat d'un cheval et soucis de papiers

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Noel14

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Achat d'un cheval et soucis de papiers
Posté le 05/06/2016 à 19h02

Bonjour à tous,

Je viens d'acquérir un cheval, la personne lors de la première visite m'a présenté ses papiers, il avait un passeport Néerlandais "the irish cob society" avec tout de noté dedans (identification, puce ...) et il est également inscrit au Sire français en ONC donc document d'identification + carte d'immatriculation.

Je reviens vois cette personne pour finir de le payer et elle me donne les papiers mais je me rend compte qu'il manque le document d'identification des HN seulement la personne (qui n'y connais rien dans les papiers) m'affirme dur comme fer qu'elle n'a que ça ... pourtant je suis sur d'avoir vu ce document d'identification la première fois.
Je précise que j'ai la carte proprio (carte d'immatriculation).

[b]Que doit je faire ?
Combien coute de faire faire un duplicata ?
Est ce que c'est indispensable sachant que je ne souhaite pas faire de compétition ?
[/b]

Supercc13

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Posté le 05/06/2016 à 19h31

le duplicata coute 40e http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/ .... mais il faut faire venir un vétérinaire agréé pour l'identification, et là ça sera plus cher que 40e

Noel14

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Posté le 05/06/2016 à 20h21


supercc13 a écrit le 05/06/2016 à 19h31:
le duplicata coute 40e http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/ .... mais il faut faire venir un vétérinaire agréé pour l'identification, et là ça sera plus cher que 40e


Ho ! la poisse !!!! et la personne qui ne veut rien entendre elle est sur et certaine qu'elle n'a eu que ça alors que je l'ai bien vu ce carnet la première fois
Pourquoi refaire venir un véto si c'est un duplicata ? l'identification est enregistré dans leur base de données normalement ?

Supercc13

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Posté le 05/06/2016 à 20h49

[quote\]

Pourquoi refaire venir un véto si c'est un duplicata ? l'identification est enregistré dans leur base de données normalement ? [/quote]

bonne question

par contre il te faut ce document, même si tu ne fais pas de concours

Édité par supercc13 le 05-06-2016 à 20h50



Noel14

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Posté le 05/06/2016 à 21h03

Je téléphonerai demain aux HN ... mais ça me gave ! j'espère que ça dépassera pas 40 euros

Tangram

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Posté le 05/06/2016 à 22h03

J'ai dû refaire les papiers de la mienne donc avec déplacement du véto pour l'identification graphique obligatoire. Pas le choix !

Pcql

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Posté le 05/06/2016 à 22h20


noel14 a écrit le 05/06/2016 à 20h21:

Pourquoi refaire venir un véto si c'est un duplicata ? l'identification est enregistré dans leur base de données normalement ?


Justement ;) Il faut un identificateur agréé (agent HN ou véto) pour lire officiellement la puce et refaire un signalement, afin de vérifier que le signalement est bien conforme à celui qui dans la base SIRE ;)

Sinon ce serait trop facile de faire faire de faux papiers ;)
(genre : j'ai Jappeloup dans mon jardin, merci de refaire un carnet et de me l'envoyer ... Au fait, je vends un cheval de CSO célèbre ^_^)

Noel14

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Posté le 06/06/2016 à 03h57

Merci beaucoup pour vos réponses

Je suis allée sur le site des HN et il y a un truc qui m'a interpelé
[i]"Si le cheval importé dispose d'un passeport norme européenne avec un signalement graphique établi à l'étranger et une puce implantée dans le pays d'origine, seul un contrôle d'identité par un identificateur habilité suffit (préciser également le sexe et la robe).

Dans ce cas pas de traduction, pas de nouveau signalement graphique et descriptif."
[/i]

Justement mon cheval a un passeport (portant née en France mais pour les Irish en 2006 les papiers Français étaient pas simple) et a eu un signalement établi dans la rubrique "chevaux importés".
J'ai ce passeport et le numéro de puce a été collé dessus et correspond au sa carte d'immatriculation.

Je vais appeler demain les HN au cas ou mais je crois bien que je vais me taper les frais car le vendeur veut rien savoir, pour lui, il n'a eu que ce feuillet de car d'immatriculation et n'y connaît rien ... donc il est sur d'avoir raison et au passage ne veut pas débourser 1 centimes ... ça me fait enrager ce soir ...

Tiph78

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Posté le 06/06/2016 à 11h10

Bon et sinon il est bien ce petit cheval ?

Veron37

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Posté le 06/06/2016 à 12h41

Je résume : tu vas voir un cheval pour l'acheter. Le vendeur te montre 2 papiers d'identification :
- un passeport Néerlandais
- un document d'identification ONC (qui doit être je suppose une liasse blanche avec le signalement, la puce et les vaccins, c'est cela ?)

Tu dis "elle me donne les papiers", elle t'a donné quoi comme papiers ?
- la carte de propriétaire
- le passeport Néerlandais ?
Et pas le papier ONC que tu pense avoir pourtant vu.

Si tu as le passeport Néerlandais, avec le même nom, le même signalement et le même n° de puce que ton cheval, en ce cas, tu as ses papiers !?

Il faut en effet appeler les HN pour éclaircir tout cela !

Noel14

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Posté le 06/06/2016 à 14h16


tiph78 a écrit le 06/06/2016 à 11h10:
Bon et sinon il est bien ce petit cheval ?


Oui, il est vraiment top !

Noel14

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Posté le 06/06/2016 à 14h24


veron37 a écrit le 06/06/2016 à 12h41:
Je résume : tu vas voir un cheval pour l'acheter. Le vendeur te montre 2 papiers d'identification :
- un passeport Néerlandais
- un document d'identification ONC (qui doit être je suppose une liasse blanche avec le signalement, la puce et les vaccins, c'est cela ?)
Oui tout à fait, c'était lors de la première visite.

Tu dis "elle me donne les papiers", elle t'a donné quoi comme papiers ?
- la carte de propriétaire
- le passeport Néerlandais ?
Et pas le papier ONC que tu pense avoir pourtant vu.
Oui voilà, c'était au moment de la vente définitive.

Si tu as le passeport Néerlandais, avec le même nom, le même signalement et le même n° de puce que ton cheval, en ce cas, tu as ses papiers !?

Il faut en effet appeler les HN pour éclaircir tout cela !


Tu as très bien tout résumé

Et malheureusement pour moi j'ai la carte d'identification à refaire à mes frais car l'ancien proprio ne veut pas en entendre parlé ! il croit que je veux l'escroqué car il est sur d'avoir que ça (c'est lui pourtant qui l'a passé en onc au sire français) donc normalement il a tout mais il les a sans doute perdu

J'ai appelé les HN, pour confirmation je rappel demain matin et doit demander une personne en particulier, mais sinon je dois d'abord envoyer ma carte proprio pour le changement de nom, puis faire venir un véto et faire une demande de duplicata avec toutes les pièces qu'on me demandera de fournir ... en gros ça va être de ma poche tout ça et un beau Bazard

Noel14

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Posté le 07/06/2016 à 14h47

La suite pour ce qui veulent savoir

Mon loulou est bien en règle de ses papiers

Je n'ai pas de document d'identification mais un passeport ou c'est noté dessus à la page 41 (fallait trouver ) qu'il est inscrit au SIRE depuis qu'il est tout petit, le signalement est fait sur le passeport avec la puce de noter.
C'est tout simplement parce que le stud book des Irish Cob n'était pas ouvert que l'élevage a procédé comme ça, après qu'il soit onc c'est normal car apparemment il faut un certain nombre descendance pour qu'il soit considéré comme PP en France même maintenant.

Dadou_love

Compte supprimé


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Posté le 07/06/2016 à 15h14

ouf, une bonne nouvelle alors, rien à faire que refaire la carte de propriétaire.

Noel14

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Posté le 07/06/2016 à 21h05

dadou_love

Oui, oufff ! Je respire
Juste la carte proprio ... Le truc classique.

Mais ils sont d'un compliqué les HN dans les papiers
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