Certificat vétérinaire trace (urgent!)

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Smile.nastia

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Certificat vétérinaire trace (urgent!)
Posté le 09/06/2016 à 18h13

Bonjour, j'ai une question concernant l'importation d'un cheval depuis la France en Suisse. J'ai vu (au dernier moment ...) qu'il faut avoir un certificat vétérinaire TRACE lors du passage de la frontière, mais je n'arrive pas à trouver comment le faire et si c'est vraiment obligatoire. Le transport (déjà organisé et payé) va se faire dans peu de temps donc c'est pour cela que j'ai marqué "urgent". Est-ce que quelqu'un a déjà utilisé ce système? Si oui, comment avez-vous procédé? Mon cheval ce trouve actuellement près d'Yvetot, est-ce que quelqu'un sait à qui je dois m'adresser là bas?

Voila plus de détails au cas ou pour les personnes qui ont fait le même voyage et ont importé en Suisse :
Je vais passer par la douane à Genève, est-ce que vous avez s'ils les vérifient souvent?
J'ai réussi à trouver ce qui paraît être un certificat à remplir par un vétérinaire : annexe ll directive de 2009 (http://www.blv.admin.ch/ein_ausfuhr/01210/01212/01214/index.html?lang=fr), est-ce que cela suffira?

Merci pour votre aide!

Leif

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Certificat vétérinaire trace (urgent!)
Posté le 09/06/2016 à 18h24

Bonjour,

Le mieux ne serait-il pas de contacter votre vétérinaire et de lui expliquer le cas ?

Si ce document est obligatoire, je ne m'aventurerai pas à partir sans...

Irka

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Certificat vétérinaire trace (urgent!)
Posté le 09/06/2016 à 18h35

smile.nastia

Prend contact directement avec le bureau de Douane de passage, sûrement Bardonnex ou Thônex-Vallard, ou sinon avec le transitaire qui s'occupe de la déclaration ou encore le transporteur.

Smile.nastia

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Posté le 09/06/2016 à 18h36

leif Oui j'ai planifié de le faire demain mais je voulais peut être voir les expérience des autres pour au cas ou le vétérinaire n'est pas au courant (c'est un véto local donc je pense pas qu'il connait les systèmes internationales comme celle-ci) Le problème c'est que s'il peut pas je vais devoir soit le faire seule soit trouver un autre vétérinaire, changer le jour de visite etc. ce qui risque d'être problématique car je dois venir depuis la Suisse

Enfaite le voyage est déjà planifié donc j'aimerais faire le maximum pour ne pas le déplacer... évidement si je n'ai pas d'autre choix c'est cela que je ferai :/

Irka

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Posté le 09/06/2016 à 18h39

irka

http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/04406/04409/index.html?lang=fr

Voici le lien sur la page de l'administration fédérale des Douane AFD pour l'importation définitive

Smile.nastia

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Posté le 09/06/2016 à 18h40

irka C'était le transporteur qui me l'a dit (le transitaire ne me l'ont même pas mentionné!). D'après le transporteur c'est important, d'après le transitaire, à la douane ils le regardent pas trop. Mais ni l'un ni l'autre a pu me dire comment le faire malheureusement. Peut-être je vais téléphoner à la douane domaine aussi

Smile.nastia

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Posté le 09/06/2016 à 18h41

irka Oui merci pour le lien je l'ai trouvé aussi!

Irka

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Posté le 09/06/2016 à 18h44

smile.nastia

Donc ton cheval venant de France (donc de l'UE), pas besoin de certificat vétérinaire....

J'ai passé les miens il y a 8ans en arrière et je n'ai pas du présenter le moindre papier vétérinaire ....

ton transporteur te raconte n'importe quoi !

Smile.nastia

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Posté le 09/06/2016 à 18h55

irka D'une côté je me suis dis la même chose, mais après j'ai trouvé que certains le mentionnent certains pas et ca m'a fait peur parce que si je me retrouve dans le cas ou le transporteur a raison j'ai pas d'endroit ou mettre mon cheval (en plus c'est un poulain entier...) Si j'avais pas déjà tout organisé au niveau de transport pension etc. j'aurais pris le temps de me renseigner correctement mais la ... et en plus je peux pas rester trop long temps non plus ou le poulain est en ce moment.
Pour le certificat vétérinaire je vais le faire quand même, vu que le vétérinaire va de toute façon venir, comme ca c'est au moins une preuve qu'il est en bonne santé.

Je déteste cette situation car j'ai pris vraiment le temps de me renseigner avant au près de transitaire, sur les sites etc. et ils mont rien dit et sur les sites je n'ai pas vu (faut vraiment chercher loin loin pour trouver ou ils les mentionnent) Donc jusqu'aujourd'hui j'ai même pas vu ce TRACE .

Doiria

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Posté le 09/06/2016 à 19h25

TRACE, c'est une base de données ou doit être inscrite l'écurie de destination. Tu devrais demander à ton écurie si ils sont enregistrés. J'ai eu le même problème quand j'ai importé mon cheval. Ensuite quand tu à le numéro de ton écurie, tu doit faire faire le document d'exportation ou ce numéro sera mentionné. Je suis sur mon portable, mais je peut t'envoyer demain mon document d'export pour te montrer

Smile.nastia

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Posté le 09/06/2016 à 19h37

doiria Ouf ca me réassure que quelqu'un a passé par la même chose! Enfaite le problème c'est que le poulain je l'ai acheté à un fermier, donc je doute vraiment qu'il est inscrite officiellement dans ces systèmes... Mais je vais demander. Mais sinon tu trouves ou ce document sur l'exportation? Parce sur le site de TRACE j'ai rien compris... si tu pourras m'expliquer comment tu as fait ca m'aidera énormément ! et merci c'est très gentil de me l'envoyer!
Et tu n'avais pas un certificat vétérinaire à remplir ou c'est la même chose?

Irka

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Posté le 09/06/2016 à 19h56

smile.nastia

Pour avoir bosser 7ans sur un poste de Douane Suisse (garde-frontière), je n'ai jamais vu ce formulaire...

ton cheval vient de l'UE, il a un passeport, donc identifié, tu peux justifier de sa valeur, et en plus il n'est pas soumis à une visite vétérinaire de douane, donc ...

Et des chevaux, j'en ai vu passer,.... Et les miens je les ai passé définitivement de France ne Suisse en 2008, et par la suite en carnet ATA ou passavant, mais jamais avec un certificat vétérinaire obligatoire ...

Après avoir chercher un peu sur internet, ce document TRACES s'applique à des animaux qui viennent hors UE, ou n'ayant pas de passeport ou alors faisant parti d'un lot.

Smile.nastia

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Posté le 09/06/2016 à 20h22

irka Merci beaucoup pour ta réponse, et en plus ca réassure vu que tu as d'expérience dans cette domaine des douanes etc.! J'ai contacté le transporteur et il est d'accord d'essayer de le faire sans ce papier mais quand même avec un certificat vétérinaire, donc je pense que je vais rien changer dans ce que j'ai prévu au niveau des dates etc. mais je vais regarder au même temps comment Doiria a fait et demander le vétérinaire s'il est au courant de ce TRACE. Si il n'est pas au courant ou que ca paraît être trop compliqué et long je pense je vais tenter ma chance sans ..

Doiria

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Posté le 09/06/2016 à 20h34

C'est récent, quand j'ai importé mon cheval c'était tout nouveau.

Irka

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Posté le 10/06/2016 à 08h16

doiria ok autant pour moi, mais bon quand tu te referes au site www.admin.ch ils en parlent pas...

par contre c'est peut-etre parce que c'est un transporteur qui fait le transport, donc un pro qui fournit un service... ca aurait ete toi avec ton propre van et propre voiture ca aurait peut-etre différé.
apres moi suis garde-frontiere donc pas specialiste dans les marchandises commerciales dont font partie les chevaux.

Melpoup

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Posté le 10/06/2016 à 11h51

J'ai fait venir ma jument de France en Espagne (donc dans UE) cette année et l'inscription du déplacement sur la base de données TRACE est obligatoire, ainsi que le certificat vétérinaire datant de 48h maximum avant le transport.
Ce n'est pas toi qui doit t'occuper de l'inscription mais la DDCSPP de ton département (cherche le numéro sur internet). Appelle-les au plus vite pour qu'ils t'envoient par mail les documents à faire remplir par ton véto et pour qu'ils trouvent les différents codes celui de l'endroit où le poulain est stationné actuellement (je ne sais pas comment cela fonctionne pour les particuliers) et celui de l'endroit où il sera en Suisse. Dans mon cas, l'écurie espagnole n'était pas enregistrée sur TRACE (alors que le gérant pensait qu'elle l'était) donc sueurs froides avant d'obtenir le papier tamponné mais des coups de téléphone du gérant à la fédé espagnole ont permis de gérer la crise au mieux.
Dans tous les cas, je ne me risquerais pas à faire le transport sans les documents nécessaires, même si les contrôles sont peu fréquents, il suffit d'une fois pour que les problèmes commencent...

Édité par melpoup le 10-06-2016 à 11h53



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