Confiage et demi pension

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Dvvltno

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Confiage et demi pension
Posté le 10/06/2016 à 20h53

Coucou,

Dans une situation hypothétique si un cheval est confié à madame X, que le contrat stipule que en gros le cheval est le sien dans le sens ou elle fait ce qu'elle veut, et qu'elle paye tout, mais seulement pour une durée déterminée, peut-elle prendre une demie pension sur ce même cheval? Doit elle prévenir le propriétaire dans ce cas la ?

En gros, quel est le rôle du propriétaire et de la personne à qui est confié un cheval dans une situation de demi pension ?

merci :P

Zouel

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Posté le 10/06/2016 à 21h00

Le cheval n'est pas le sien si elle n'a pas la carte de propriétaire, à ce que je comprend se serait plutot un cheval confié sous contrat?

Attention la demi pension est un tout autre contrat.

Édité par zouel le 10-06-2016 à 21h03



Dvvltno

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Posté le 10/06/2016 à 21h03

Oui, disons le propriétaire part pour des raisons personnelles, et ne peut emmener son cheval. Il le confie donc à quelqu'un de confiance, sous contrat, sauf que cette même personne ne se sent au final pas capable de s'occuper seule d'un cheval, et du coup aimerait une demi pension pour travailler le cheval plus souvent. Mais du coup faut il un accord du propriétaire même si il n'est """""""plus à lui """""""" pendant x années ?

Lenahaha

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Posté le 10/06/2016 à 21h09

J'ai eu plusieurs chevaux confiés et j'ai toujours prévenu "mes" propriétaires.
Et pas question que je "sous-loue" en prenant une DP.

Le proprio confie son cheval a UNE personne, c'est donc la moindre des choses de lui demander son avis.

Perso', en tant que proprio, je ne voudrais pas d'une DP. Si je confie, c'est pour un seul cavalier. Soit il assume, soit je change de personne. Parce que la DP, je ne la connais pas et j'ai pas de contrat direct avec.

Dvvltno

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Posté le 10/06/2016 à 21h27

D'accord, merci beaucoup. C'était jamais dans l'optique de le faire a l'envers au propriétaire ein, je me disais juste que si il est autre part il a probablement d'autres chats a fouetter que de s'occuper des histoires de dp d'un cheval qu'il a confié justement pour ne plus avoir à le géré un certain temps :) Mais vu comme ca effectivement c'est pas correcte, je me dis juste que vaut mieux une dp que de laisser le cheval sans rien faire :P

Zouel

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Posté le 10/06/2016 à 21h30

Pour moi (se sont mes souvenirs je ne suis pas pro) le contrat de demi pension sera fait entre le proprio et la dp.

Son cheval est encore à lui vu qu'il a la carte de propriété, c'est juste le type du contrat confié qui fait qu'il n'assume pas de frai, contrairement à une dp.

Nyreen

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Posté le 10/06/2016 à 23h16

Je rejoint les copines du dessus, légalement c'est "lui/elle" le propriétaire du cheval bien qu’officiellement tu l'es a ta charge. c'est donc cette personne qui dois déjà décider si oui ou non il accepte une DP et normalement c'est même avec le propriétaire que dois être signer le contrat de DP et qui devra normalement couvrir cette personne si elle n'as pas la licence (chose improbable mais bon).

Personnellement je suis dans ton cas, on m'a confier un entier et c'est une lourde responsabilité (temps et frais) mais je suis motivée a 100% et je le voulais vraiment.

Lau88

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Posté le 11/06/2016 à 08h01

Je ne vois pas les choses de la meme façon : si le contrat de confiage n'a pas de clause interdisant la DP, la personne ayant le cheval en confiage peut très bien proposer une DP sur le cheval durant le meme temps que la durée du contrat de confiage. Bien sur, quand on est correct, on prévient quand meme le propriétaire.
La personne ayant le cheval en confiage est son gardien juridiquement. Le propriétaire reste propriétaire juridiquement et pour le SIRE aussi. La DP passera gardien durant les temps définis par son contrat. Bien sur la DP devra avoir une licence/ assurance pour elle+ une RCPE sur le cheval.

Alexusalem

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Posté le 11/06/2016 à 19h49

Perso sur mes contrats il est stipulé que seul le cavalier x ainsi que le coach y a le droit de poser ses fesses sur le cheval.
Maintenant je pense qu'il faut demander l'autorisation au proprio et ,en effet comme stipuler plus haut, le contrat de DP sera signé entre le proprio et la DP.
Par exemple, le proprio confie son cheval à une personne plutôt que le mettre au pair en club pour ne pas qu'il fasse la rame, donc c'est pas pour que la personne aille le mettre au pair .
Après il faut en parler. Le proprio acceptera peut être .

Walibie

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Posté le 11/06/2016 à 20h08

je pense pareil que lau88 , à partir du moment où le contrat ne précise pas qui peux monter uniquement le cheval , le personne peux y mettre les fesses de qui elle veux dessus

Dvvltno

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Posté le 12/06/2016 à 16h14

Merci beaucoup :) C'était juste ma petite question juridique du moment, et je prend bien en compte vos réponses, je pense que toute facons il faut prévenir le propriétaire, et a partir de la on voit ensembles si il veut un contrat avec la dp ou si je le fais pour lui et je m'occupe de tout ca comme si j'étais la propriétaire.
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