Contrat de confiage

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Twenty20

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Contrat de confiage
Posté le 07/07/2016 à 11h02

Bonjour CA !

Je reviens vers vous aujourd'hui car j'ai une demande un peu particulière à vous faire.
Je suis à la recherche d'un contrat de confiage, mais pas vraiment "standard", je vous explique la situation :

Je suis actuellement propriétaire de ma pouliche, et demi-pension d'une jument située dans une autre écurie.
La jument était au pré à la base il y a quelques années, mais a du changer d'écurie car devenue borgne suite à des uvéites compliquées, et elle se retrouve du coup en pension box/paddock.

La propriétaire ne vient que le dimanche car elle habite très loin, moi j'y vais entre 2 et 5 fois par semaine, c'est une demi-pension gratuite mais en échange je travaille la jument (elle est en surpoids, donc il faut qu'elle maigrisse et se muscle), j'ai commencé à la sortir en balade, d'abord en main puis monté, et j'ai fait pas mal de boulot dessus pour la jument qui n'avait que les bases puisque jeune jument. Et aussi, j'assure du coup la surveillance et les soins, ne serait ce que curer les pieds et soigner son oeil (elle a un masque UV qui l'irrite énormément).

Bref, du coup c'est plutôt un bon deal pour nous deux, d'autant qu'on s'entend vraiment très bien, quand la jument voit l'ostéo, la pareuse, la dentiste .. suis toujours la, et même certains dimanche, on se voit, on se pose pour discuter, etc.

Seulement voila, je déménage sur Caen fin aout ......... et la propriétaire ne veut pas que je parte.
Du coup, elle m'a proposé d'emmener sa jument avec la mienne (et puis, la mienne vient d'être dépistée probablement pas très bien voyante non plus, et en surpoids aussi alors bon, 2 grosses borgnes ensemble, niveau gestion de la pature c'est plutôt pas mal).

Donc je recherche un contrat de confiage, mais pas un confiage "tout frais tout gains", elle a bien conscience que j'ai les frais de la mienne (et en ce moment on est dans les prises de sang, les radios, le bodywork ... donc la c'est dur), et qu'étant étudiante je ne peut pas en assumer deux.

Je voudrais que ça soit un contrat assez "libre" : si elle veut reprendre sa jument, elle la reprend, c'est SA jument et je ne veux surtout pas qu'elle se sente bloquée par le contrat.

Et je voudrais que le contrat nous protège l'une et l'autre, et que tout soit bien clair pour que tout se passe bien.

D'ailleurs, se sont mes parents qui transporteront la jument du coup, elle sera normalement présente, mais que faut il comme assurance en cas de pépin pendant le transport ?

Merci à tous ! :)

Louiz

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Contrat de confiage
Posté le 07/07/2016 à 11h44

Ce type de contrat doit naturellement contenir une clause liée à la répartition des frais. Il faudrait donc partir d'une base courante et adapter les clauses qui portent sur l'usage du cheval (ici limité à un travail d'entretien physique), son hébergement et les différents frais supportés par l'une et l'autre. Il n'est pas nécessaire de rédiger un acte extraordinaire.

Tu as des bases de contrats de confiage?

Twenty20

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Posté le 08/07/2016 à 00h58

Non justement, j'ai trouvé celui ci :
http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/contrats/contrat-de-pret-a-usage-dun-equide.html
Mais "contrat de prêt" ?
Il me semblait qu'un site en proposait pas mal avant ... mais impossible de me rappeler lequel. :(

Louiz

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Posté le 08/07/2016 à 16h46

Cheval et Droit.

C'est possible d'adapter un contrat de prêt à usage, ce n'est pas si lointain. Mais je vais quand même regarder si je trouve quelque chose de spécifique.

Twenty20

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Posté le 09/07/2016 à 00h25

Merci beaucoup !
Et en effet, c'est cheval et droit dont je parlais ! :)
Je vais aller voir !
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