Contrat de vente et paiement en plusieurs fois

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Spolaroid

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Contrat de vente et paiement en plusieurs fois
Posté le 14/07/2016 à 19h28

Bonjour CA !

Après des mois de recherches, de doutes, et de changements d'avis, j'ai enfin trouvé mon nouveau cheval !
Un gentil gaillard de 5 ans, OC NF x TF, débourré depuis 2 mois, d'une maturité incroyable !

Après l'essai, j'ai pris le temps de réfléchir avant de me prononcer. J'ai donc fini par annoncer au téléphone à l'éleveuse que je comptais le prendre, s'il était possible de faire un paiement en plusieurs fois.

Je dois donc lui faire un virement bancaire d'une certaine somme pour "réserver" le cheval, en tout cas pour bloquer la vente. Nous vivons à 250km l'une de l'autre, et il est donc plus pratique de procéder par virement. Or, quelles sont mes garanties que je ne me ferais pas avoir, et que l'argent ne sera pas perdu ? Aurait-il fallu faire un contrat avant ?

L'éleveuse en question est une professionnelle, en plus de son activité d'éleveuse, elle est propriétaire d'un centre équestre. Je suis plutôt tentée de lui faire confiance, mais on ne sait jamais vraiment. Dans le cas de ma première jument, j'avais procédé de la même manière, mais le vendeur était mon moniteur que je connaissais depuis plus de 10 ans. Il avait juste griffonné un bout de papier attestant le reçu de la somme d'argent.

Il est prévu que je récupère le cheval le 3 Août, je ne peux pas avant en terme d'organisation. Et elle veut s'assurer que je suis sérieuse, avant de me réserver son cheval.

Dernière question : où puis-je trouver un contrat de vente tout fait et complet sur le net ? Merci d'avance !

Kiiwii

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Posté le 14/07/2016 à 19h33

Fais un contrat "béton" expliquant les conditions de la vente (paiement en X fois via X moyen de paiement payés à X dates et détailler les sommes pour chaque date).

Lulu423

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Posté le 14/07/2016 à 19h46

Contrat obligatoire:

Où il est notifier le prix de vente l'acompte versé pour réservation, le restant du, le nom du cheval avec numéro sire et signature c'est le minimum.

Pas de contrat pas d'achat trop de risque même avec une personne de confiance j'ai ma pouliche dans une super pension la gérante est top, je compte mettre Firenze en pension travail quand elle sera débourée avec cette gérante et bien je ferai faire un contrat on sait jamais ce qui peut arriver et en cas de litige il vaut mieux un papier signé surtout si il faut aller au tribunal

Spolaroid

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Posté le 14/07/2016 à 20h03

Ca marche ! Savez-vous où je peux trouver un exemple de contrat de vente, par hasard ?
Je suis tellement novice en la matière que je vais oublier plein de choses si je le édite moi-même !

Carapace

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Posté le 14/07/2016 à 20h25

Parle avec la vendeuse de toutes tes interrogations, demande lui de t envoyer un contrat de vente avec tous vos accords ecrits : Prix, modalités paiement, date à laquelle tu viens le chercher, modalités en cas de rupture, visite veto....

C est dans son interet de t envoyer un contrat beton...

Tu le lis, le fais lire à des amis, tu rappelles la vendeuse pour midification si besoin, tu signes et hop c est parti !

Sarahpre

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Posté le 14/07/2016 à 20h36

Google !

Il y a pas mal dexemple de contrat de vente, certains sont très fournis !

Voir avec la vendeuse si elle n'en a pas des tout fait déjà peut être :)

Lulu423

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Posté le 14/07/2016 à 20h58

spolaroid normalement c'est le vendeur qui fait le contrat.
Par exemple

Mme machin domicilié au bout du monde vend le cheval bidule du moustique numéro sire 53 à Mlle truc domicilié à fin fond de la galaxie (on peut rajouter les téléphones).

Un accompte de 6000€ a été versé pour la réservation du cheval bidule du moustique n• sire: 53. L'acheteur s'engage à payer le restant du soit 10 000€ en 10 fois par virement bancaire tous le 10 du mois (on précise de quel mois à quel mois).
L'acheteur se verra remettre la carte de propriété une fois toute la somme versé soit 16 000€ au vendeur Mme machin.

Tant que la totalité de la somme ne sera pas versé Mme machin reste propriétaire du checal bidule du moustique.

Moi c'est ce que je ferai comme type de contrat pas parfait mais tout y est: vos noms et adresse, le prix de l'acompte et le restant du

Spolaroid

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Posté le 15/07/2016 à 16h51

En ce moment, l'éleveuse est à Lamotte et n'a donc pas d'accès internet. C'est pour ça qu'elle m'a chargée de m'occuper du contrat, en partant d'un contrat type. J'en ai trouvé un très bien sur le net, que je suis en train de modifier.
Je vais essayer de voir avec elle pour retourner là bas histoire de signer ça ensemble, et d'apporter un chèque (quitte à ramener un chèque de banque) histoire de bloquer la vente. Le seul soucis, c'est qu'elle est vraiment loin, mais ça me parait être indispensable de faire ça en physique !
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